Statuts et Règlements 2018-2019

Publié le 13/07/18

Les Titres et les 15 annexes de l’édition 2018-2019 sont téléchargeables dès à présent.

STATUTS ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR

TITRES

TITRE I - Organisation générale
 TITRE II - Gestion des associations et des membres de la FFR
 TITRE III - Les compétitions-Les challenges (publié le 18 juillet 2018)
 TITRE IV - Le déroulement des rencontres
 TITRE V - Règlement et barèmes disciplinaires
 TITRE VI - Dispositions financières
 TITRE VII - Statut du rugby d'entreprises
 TITRE VIII - Le rugby loisir
 TITRE IX - Dispositions spécifiques applicables aux organismes déconcentrés d'Outre-Mer
 TITRE X - Les nouvelles pratiques

ANNEXES

ANNEXE I - Les installations sportives
 ANNEXE II - Réservée
 ANNEXE III - L’arbitrage
 ANNEXE IV - Les plateaux et tournois des écoles de rugby
 ANNEXE V - Modèle de statuts pour les associations demandant leur affiliation à la FFR
 ANNEXE VI - Réservée
 ANNEXE VII - Convention FFR/LNR
 ANNEXE VIII - DNACG
 ANNEXE IX - Organigramme technique des associations
 ANNEXE X - Commission nationale des clubs de divisions fédérales
 ANNEXE XI - Règlement fédéral relatif à l'activité d'agent sportif du rugby
 ANNEXE XII - Réservée
 ANNEXE XIII - Règlements généraux de World Rugby
 ANNEXE XIV - Règlement médical de la FFR
 ANNEXE XV - Charte d'éthique et de déontologie du rugby français

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