Avis Hebdomadaires

Publié le 11/06/18

Téléchargez l’avis Hebdomadaire n°1059 concernant les modifications des Règlements Généraux de la saison 2018/19 – Titre I, II et III et le n°1060 relatif à l’annexe VIII (D.N.A.C.G.) des Règlements Généraux de la saison 2018/19.

Avis Hebdomadaire N°1060

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Lors de sa réunion du 26 mai 2018, le Comité Directeur fédéral a adopté, pour la saison 2018/2019, des modifications de l’Annexe VIII des Règlements Généraux de la F.F.R. relative à la Direction Nationale d’Aide et de Contrôle de Gestion (D.N.A.C.G.).

Ces modifications concernent, notamment, le « Règlement particulier de la D.N.A.C.G. relatif aux obligations des clubs fédéraux », figurant à l’Annexe I de l’Annexe VIII.

Les modifications adoptées sont annexées au présent Avis hebdomadaire et entreront en vigueur à compter du 1er juillet 2018.

Avis Hebdomadaire N°1059

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Lors de ses réunions des 9 mars, 6 avril et 26 mai 2018, le Comité Directeur fédéral a adopté, pour la saison 2018/2019, des modifications des Règlements Généraux de la F.F.R.

Les Titres I, II, III et VI (article 661) de ces règlements ainsi modifiés, sont annexés au présent avis hebdomadaire.

Les dispositions des Chapitres 2, 3, 4 et 5 du Titre II relatives à la gestion des membres, aux qualifications, aux mutations et au Statut du joueur et de l’entraîneur de Fédérale 1, entreront en vigueur dès le 11 juin 2018.

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