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Date de publication : 08 Octobre 2012

Documentation

Relevé de décision du Bureau Fédéral qui s'est déroulé à Narbonne le jeudi 30 août 2012. 

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Membres Présents
: Pierre CAMOU, Alain DOUCET, René HOURQUET, Jean-Claude BAQUE, Patrick BATTUT, Jean DUNYACH, Daniel FALQUE, Jacques LAURANS, Guy MOLVEAU, Christian BAGATE, Claude DOURTHE, Antoine MARIN et Michel PALMIE
Membres excusés : Jean-Louis BOUJON, Bernard GODET, Jacques TROGER, Serge BLANCO, Patrice DOCTRINAL, Jo MASO et Didier MENE
Membre présent non votant : Jean-Claude SKRELA
Membres excusés non votants : Jean-Louis BARTHES et Olivier KERAUDREN
Invités à la réunion : Jean-Pierre LUX, Francis SENEGAS et Nicolas HOURQUET


1. Communication du Président
1.1. Remerciements et accueil
• Le Président remercie Guy MOLVEAU pour l’accueil réservé aux membres du Bureau Fédéral.
• Il souhaite la bienvenue aux personnes présentes à l’occasion de cette réunion de rentrée du Bureau Fédéral. 


2. Affaires administratives
2.1. Questions médicales
• Adoption des modifications du Règlement Médical :
o Le Bureau Fédéral a approuvé à l'unanimité les propositions de contre-indications médicales à la pratique du rugby en compétition émises par le Comité Médical (Voir Annexe 1)
o Toutefois, le Bureau Fédéral a également décidé que ces points ne figureront pas dans le Règlement Médical de la FFR 2012/2013, les affiliations ayant déjà commencé depuis plusieurs semaines.
o Ce document sera donc diffusé par le Secrétariat Général aux Comités Territoriaux et aux clubs sous la forme d'un rappel aux conseils de bonne pratique et non pas d'un avis hebdomadaire.
o Ces contre-indications médicales à la pratique du rugby en compétition seront présentées comme des recommandations du Comité Médical et non pas comme des obligations. 

• Protocole d’Evaluation de la Commotion Cérébrale :
o Le Bureau Fédéral approuve la mise en place à titre expérimental du Protocole IRB d’Evaluation des Commotions Cérébrales sur le Bord du Terrain lors des rencontres des Championnats de France TOP 14 et PRO D2 de la saison 2012/2013.
o Un Avis Hebdomadaire décrivant le protocole et son application sera diffusé dans les plus brefs délais. 

• Accès au terrain des dirigeants licenciés « MED »
o Sur proposition du Comité Médical, le Bureau Fédéral approuve le fait qu’un dirigeant licencié « MED » puisse accéder, en cas de nécessité, au terrain pour y intervenir en tant que médecin s’il ne figure pas sur la feuille de match.
o Cette décision fera l’objet d’une note adressée par le Secrétaire Général à la Commission Centrale des Arbitres et aux Directeurs de Match. 

2.2. Affiliations, fusions, changements de nom et mises en sommeil
• Le Bureau Fédéral a approuvé à l'unanimité les demandes d'affiliation, de fusion, de changement de nom et mise en sommeil figurant en Annexe 2 à l'exception des affiliations du "Club Auvergne Rugby Adapté" et de "Rugby Urban Attitude" pour lesquelles un complément d'enquête a été demandé. 

• Le Bureau Fédéral a également approuvé le changement de nom du club "SAINT LAURENT DE LA SALANQUE XV" (Comité du Pays Catalan – 7444D) qui devient désormais l'"UNION SPORTIVE CLAIRANENQUE", sous réserve que l’ensemble des pièces administratives nécessaires soit adressé au Département Juridique de la FFR. 

2.3. Stade Niçois : Indemnités de formation
• En fonction de la date de départ du ou des joueurs, les indemnités de formation devront être dues au Stade Niçois. 
• Si la date de départ du joueur est antérieure à la date de liquidation du Rugby Nice Côte d'Azur Université Racing alors l’indemnité de formation sera due. 
• Si la date de départ du joueur est postérieure à la date de liquidation du Rugby Nice Côte d'Azur Université Racing alors l’indemnité de formation ne sera pas due. 

2.4. Relations FFR / Fédération Française Handisport
• La Fédération Française de Rugby adressera un télégramme d’encouragement à l’équipe de France de Rugby-Fauteuil qui débutera le Tournoi Paralympique le 5 septembre face au Japon. 

2.5. Etat des affiliations au 30 août 2012
• Un état sur les homologations des contrats de joueurs de Fédérale 1 est effectué.
• Il existe quelques différences entre le nombre de contrats déclarés au début du mois juillet et la réalité du début de saison, ce qui a occasionné des retards dans la gestion des dossiers de club.
• Manquent à ce jour une centaine de dossiers d'affiliation des joueurs/entraineurs déclarés sous contrat.
• De nombreux contrats reçus sont non conformes (environ 200) et sont, par conséquent, retournés aux clubs. Ces contrats non conformes ne peuvent être étudiés par la CCCF.
• Il est rappelé que l'édition des cartes de qualification est tributaire de la libération financière (après réception de l'ensemble des contrats d'un club) et de la conformité du contrat. 

2.6. Point sur l’application de l’Avis Hebdomadaire 931 (Aménagement de l’article 235-2)
• La Fédération Française de Rugby a décidé, sans remettre en cause le dispositif prévu à l’article 235-2 des Règlements Généraux, de prendre en considération les saisons passées au sein d’une même association avant la saison 2004/2005.
• Ainsi, tout joueur de la catégorie «19 ans et plus», «moins de 19 ans» ou «moins de 17 ans» ou bien toute joueuse de la catégorie « 18 ans et plus » ou « moins de 18 ans », licencié(e) lors de la saison actuelle dans un club au sein duquel il ou elle avait déjà évolué avant la saison 2004/2005, peut demander la prise en compte de ces saisons complémentaires pour obtenir le changement de couleur sur sa carte de qualification, s’il ou elle en fait la demande au plus tard le 15 septembre 2012.
• Un point est effectué sur le nombre de demandes reçues au 30 août 2012.
• Le Bureau Fédéral décide à l’unanimité que cet aménagement de l’article 235-2 des règlements généraux relatif à la qualification des joueurs formés localement, déjà mis en place en 2011/2012, ne sera pas reconduit lors des prochaines saisons. 

2.7. Rugby Club de Luxeuil (Franche-Comté) / Comité Départemental du Lot
• Le Secrétaire Général expose devant les Elus Fédéraux :
o La relation conflictuelle entre le Rugby Club de Luxeuil et le Comité Territorial de Franche-Comté,
o Les évènements survenus à Souillac en juillet dernier impliquant M. Jean-Claude TARDIEU, Président du Comité Départemental du Lot. 

• A l’issue des échanges sur les sujets, le Bureau Fédéral décide d’initier une enquête visant l’analyse de la situation avant de prendre les décisions qui devront s’imposer.
• Cette mission est confiée par le Bureau Fédéral à Messieurs Guy MORAUX et Gérard France.
• Leurs conclusions seront présentées lors d’une prochaine réunion du Bureau Fédéral. 

2.8. Terrains synthétiques : point sur les subventions FFR
• 42 dossiers ont été subventionnés pour un montant global de 4,2 millions d’Euros :
o 18 Comités Territoriaux ont utilisé la totalité des dotations financières prévues pour cette action
o 5 Comités Territoriaux ont partiellement utilisé la dotation financière
o 3 Comités Territoriaux n’ont présenté aucun projet 

• 9 dossiers supplémentaires ont été retenus par la FFR. Le Bureau Fédéral décide qu’une subvention de 50.000 Euros sera versée pour chacun. Il s’agit des dossiers suivants :
o Bretagne : Bain de Bretagne
o Bourgogne : Nevers
o Centre : Blois
o Corse : Lucciana
o Côte d’Azur : Saint Laurent du Var
o Côte d’Azur : Cannet des Maures
o Côte Basque Landes : Dax
o Drôme-Ardèche : Tournon-sur-Rhône
o Périgord Agenais : Ribérac 

• Antoine MARIN indique enfin que 10 dossiers supplémentaires sont en attente de pièces manquantes. 

2.9. Questions administratives diverses
• Championnat de France de Fédérale 2 – Poule 2
o Le Secrétaire Général rappelle aux Membres du Bureau Fédéral les modifications dans l’organisation des Championnats de France de Fédérale 2 et de Fédérale 3 publiées dans l’Avis Hebdomadaire n°930 (Voir Annexe 3). 

• Point sur les élections territoriales
o Le document figurant en Annexe 4 est présenté aux membres du Bureau Fédéral.

• Demande de changement de Comité Territorial
o Le Secrétaire Général explique avoir reçu plusieurs demandes de clubs souhaitant changer de Comité Territorial.
o Le Bureau Fédéral n’a pas souhaité donner son accord aux demandes exprimées par ces clubs.
o Toutefois, le Bureau Fédéral accepte que ces clubs puissent disputer les différentes compétitions territoriales organisées par un Comité frontalier tout en restant sous la responsabilité administrative et financière du Comité d’appartenance. 

• Bilan des candidatures au concours d’Agent Sportif
o Antoine MARIN présente les échéances de la Commission des Agents Sportifs.
o A ce jour, 24 candidatures ont été reçues et seront examinées lors de la réunion du 3 septembre 2012.
o L’Epreuve Générale organisée par le CNOSF se déroulera le 12 novembre prochain.
o Les dates de l’Epreuve Spécifique seront déterminées ultérieurement. 

• Règlements Généraux de la LNR
o Le document reprenant les principales modifications des Règlements Généraux de la LNR est présenté aux membres du Bureau Fédéral (Voir Annexe 5). 

• Renouvellement des délégations accordées à la FFR par le Ministère des Sports
o Le courrier figurant en Annexe 6 est présenté aux membres du Bureau Fédéral. 

• Planning des réunions
o Le planning des réunions de septembre (Voir Annexe 7) est diffusé aux membres du Bureau Fédéral.
o Ce document sera régulièrement mis à jour en fonction des informations reçues et diffusé chaque mois. 

• Challenges agrées ou autorisés par la FFR
o La liste des challenges agrées ou autorisés par la FFR est communiquée aux membres du Bureau Fédéral.
o Le Bureau Fédéral a décidé qu'à compter de la saison 2013/2014, lors des rencontres de challenges agréés ou autorisés par la FFR, et les matchs amicaux de début de saison opposant des équipes amateurs (y compris de Fédérale 1) ou opposant une équipe amateur (y compris de Fédérale 1) à une équipe d’un club étranger, les équipes pourront inscrire jusqu’à 26 joueurs sur la feuille de match. 

• Dérogation sur le fondement de l’article 350-1 :
o Les critères retenus sont les mêmes que ceux de la saison dernière, à savoir une population ville inférieure ou égale à 10.000 habitants ou une population canton inférieure ou égale à 20.000 habitants :
o Fédérale 2 :
 Stade Belvesois
 Entente Aramits ASASP
 Gourdon XV Bouriane
 SC Royannais
o Fédérale 3 :
 Sancerre Rugby
 RC Eyrague
 US Habas
 AR Marans
 RC Mauriac
 US Mugron
 CS Nontron
 US Sauveterre
 US Montflanquin 


3. Affaires financières

3.1. Prêts fédéraux
• Le Bureau Fédéral accorde les demandes de prêts suivantes :
o Comité Départemental du Tarn et Garonne : 30.000 Euros
o Comité Territorial de Mayotte : 100.000 Euros (ainsi que 100.000 Euros supplémentaires de subvention)
o Un accord de principe du Bureau Fédéral est donné à la demande de prêt du club de l’US Capvernoise (Armagnac-Bigorre). Néanmoins, le dossier doit être complété avant que l’accord puisse être définitif. 

3.2. Situation des comptes membres
• Quinze comptes membres sont débiteurs à ce jour. Cela représente un débit total de 300.000 Euros. Un courrier sera adressé aux intéressés dans les prochains jours leur demandant de mettre en conformité leur situation dans les trois prochains mois.
• Si malgré cela, la situation n’était toujours pas réglée, alors le débit sera porté par la FFR sur le compte du Comité Territorial concerné. 

3.3. Sécurité du jeu
• Contrats de maintenance « Scrum Machine » : sur proposition du Trésorier Général, le Bureau Fédéral accepte que les coûts de maintenance de la première année soient pris en charge par la FFR.
• Points sur les actions dans les Comités : Un état financier (au 30 juin 2012) des actions Sécurité 2011/2012 est présenté par le Trésorier Général (Voir Annexe 8). Par ailleurs, compte tenu du fait que le fonds dédié est négatif, il convient dès à présent d’avoir une réflexion quant aux moyens de financement de ces actions. 

3.4. Point sur l’accidentologie
• Cinq accidents graves sont déjà recensés dont trois devraient être au dessus des 60% de DFP. Cela va donc aggraver la situation du fonds dédié.
• La coupure de presse figurant en Annexe 9 est distribuée aux membres du Bureau Fédéral. 

3.5. Aides exceptionnelles
• Les aides exceptionnelles figurant en Annexe 10 sont approuvées par le Bureau Fédéral. 

3.6. Tournée d’Automne : Point sur les ventes billetterie
• Les billets des rencontres de la Tournée d’Automne sont désormais en vente.
• Les Comités Territoriaux devront très prochainement faire parvenir leurs commandes à la Trésorerie. 

3.7. Questions financières diverses
• Le report du match France / Irlande comptant pour le Tournoi des 6 Nations 2012 a généré des difficultés exceptionnelles de mises à disposition pour les club du TOP 14. La FFR décide d’attribuer une subvention exceptionnelle à la LNR d’un montant de 88.000 Euros.
• Le 13 septembre 2012, la FFR sera auditionnée dans le cadre du contentieux sur le contrôle fiscal.
• Une subvention de 119.000 Euros est accordée au Comité d’Entreprise de la FFR dans le cadre de ses œuvres sociales.


4. Affaires sportives
4.1. Calendriers U13 et U15
• Les documents figurant en Annexe 11 sont présentés aux membres du Bureau Fédéral par Jean-Claude BAQUE.

4.2. Bilan du Beach Rugby Tour 2012
• Daniel FALQUE fait un bilan de la Tournée 2012 du Beach Rugby. 

4.3. Coupe de France de Rugby à 7
• Les dates de la Coupe de France de Rugby à 7 figurant ci-dessous, sont approuvées par le Bureau Fédéral :
o 18 ou 19 mai 2013 : 1er Tour : Chaque Comité organise sa finale territoriale et devra fournir à la FFR le champion territorial qualifié pour le second tour.
o 1er et 2 juin 2013 : Demi-finales.
o 8 et 9 juin 2013 : Finale 

• Par ailleurs, le Bureau Fédéral approuve la désignation de Châteauroux comme lieu d’accueil des finales 2013. 

4.4. France – Afrique du Sud U20
• Suite à la demande de la SARU, la FFR étudie la possibilité d’organiser deux rencontres U20 entre la France et l’Afrique du Sud en décembre 2012. Des discussions avec la LNR et les clubs vont être démarrées. L’un des matchs ne concernerait que les jeunes du Pôle France.
• Cet échange se tiendrait également en 2013 où cette fois la France irait en Afrique du Sud. 

4.5. Comité de Sélection
• Il se réunira le 15 octobre 2012. Les noms des 30 joueurs retenus pour la Tournée d’Automne seront communiqués le 16 octobre durant la conférence de presse.
• Par ailleurs, les staffs de toutes les Equipes de France seront réunis les 16 et 17 octobre 2013 à Marcoussis. 

4.6. France 7 Développement
• Le Bureau Fédéral décide que les joueurs retenus pour disputer un tournoi ou une compétition avec l’Equipe France 7 Développement ne doivent pas être considérés comme des « Internationaux séniors à 7 ».

4.7. Solidarité Clubs et Comités Territoriaux
• Le stock d’équipements Nike restant a été partagé et distribué :
o Aux récents clubs sinistrés
o Aux Comités Territoriaux d’Alsace, de Franche-Comté et de Lorraine
o Aux Fédérations de Bosnie, Lituanie et Moldavie 

4.8. Accueil de l’équipe nationale japonaise à Marcoussis
• Jean DUNYACH donne son accord pour que l’équipe japonaise puisse venir à Marcoussis durant les premiers jours de novembre. Toutefois, cette venue coïncide avec l’arrivée du XV de France. Il est donc bien entendu que la priorité d’accès aux équipements sportifs et médicaux sera donnée au XV de France. Si cela devait poser des problèmes, une solution alternative vers un hébergement extérieur sera trouvée pour les japonais. 

4.9. Labellisation / Renouvellement de labellisation Ecoles de Rugby
• Le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité les labellisations et renouvellements de labellisation figurant en Annexe 12. 


5. Affaires internationales
5.1. Tournée d’Automne 2012 : Durée de la mi-temps des rencontres
• La règle du jeu 5.2 relative à la mi-temps prévoit que les équipes changent de côté et marquent un temps de repos d’un maximum de 15 minutes. La durée de l’interruption est fixée par l’organisateur du match, la Fédération ou l’entité reconnue comme ayant compétence sur le match.
• Sur la Tournée de novembre, la FFR est l'entité organisatrice des trois rencontres. Par conséquent, c'est à elle de fixer la durée de la mi-temps conformément à la règle du jeu 5.2.
• La durée de la mi-temps sera fixée durant le mois de septembre après consultation du staff de l’Equipe de France et de du Diffuseur. Elle sera de 12 ou 15 minutes. 

5.2. Tirage au sort des poules de la Coupe du Monde 2015
• Il aura lieu à Londres le 3 décembre 2012.
• La France sera représenté par :
o Pierre CAMOU
o Jacques LAURANS
o Philippe SAINT-ANDRE
o Le Capitaine du XV de France (Désigné par Philippe SAINT-ANDRE) 

5.3. Tournoi des 6 Nations 2013
• Philippe SAINT-ANDRE (Manager) et le Capitaine du XV de France (Désigné par Philippe SAINT-ANDRE) représenteront le XV de France au traditionnel « Lancement du Tournoi » qui se tiendra le mercredi 23 janvier 2013 à Londres. 

5.4. Matchs préparatoires à la Coupe du Monde 2015
• L’Ecosse a adressé un courrier à la FFR et souhaiterait disputer deux rencontres préparatoires à la Coupe du Monde 2015 face à la France.
• Le staff du XV de France souhaite attendre le tirage au sort des poules qui se tiendra le 3 décembre avant de prendre la moindre décision à ce sujet. 

5.5. Matchs internationaux Hors XV de France : lieux des rencontres
• Philippe SAINT-ANDRE (Manager) et le Capitaine du XV de France (Désigné par Philippe SAINT-ANDRE) représenteront le XV de France au traditionnel « Lancement du Tournoi » qui se tiendra le mercredi 23 janvier 2013 à Londres.
• Le Bureau Fédéral approuve les lieux des rencontres ci-dessous :
o Tournoi des 6 Nations U20 2013 :
 France – Pays de Galles à Clermont-Ferrand
 France – Ecosse à Brive
o Tournoi des 6 Nations Féminines 2013 :
 France – Pays de Galles à Laon
 France – Ecosse à Longvic (Dijon)
o Tournée de Novembre France Féminines :
 1er Test : France – USA à Orléans
 2ème Test : France – USA au Stade de France (Lever de rideau de France – Samoa)
o France Féminines U20 :
 France – Angleterre à Longvic (Dijon) 

5.6. Tournée d’Automne 2012 : Horaire du match France – Argentine
• Le Bureau Fédéral approuve que le coup d’envoi de cette rencontre soit donné à 21h. 

5.7. Championnat du Monde Juniors 2013
• Les matchs se dérouleront sur trois sites :
o Vannes
o La Roche sur Yon
o Nantes
• Vannes accueillera les finales de la compétition.

5.8. ERC
• Jean-Pierre LUX explique au Bureau Fédéral l’objet de la Réunion des Actionnaires de l’ERC qui se tiendra le 18 septembre 2012 à Dublin. 

5.9. Questions internationales diverses
• Le 1er match de qualification pour la Coupe du Monde 2015 de la Zone Europe se jouera le 6 octobre 2012 à Hongrie (Match Coupe d’Europe FIRA-AER entre la Hongrie et la Bulgarie).
• Le Bureau Fédéral félicite Joël JUTGE pour sa nomination au poste de Responsable de l’Arbitrage à l’IRB. Il succède au néo-zélandais Paddy O’BRIEN.
• Christian BAGATE rappelle que le Tournoi de la CAR réunissant le Sénégal, le Maroc, la Tunisie et le Cameroun (ou Côte d’Ivoire) se disputera sur les terrains de Côte d’Argent du 20 au 24 novembre 2012.