Top menu



Vous êtes ici : historique > 2012 > Documentation
  Imprimer cette page





Date de publication : 28 Août 2012

Documentation

Téléchargez les contrats d’assurance alternatifs proposés aux comités et aux clubs, pour les Tournois de Beach Rugby, de Rugby à Toucher, pour les non licenciés (Journée de masse, Stages de jeunes, Matches occasionnels) ou les licenciés en cours de régularisation (Découverte rugby).


Pour les évènements « Beach-Rugby » et « Rugby à Toucher » préalablement autorisés, et dans ces deux cas seulement, la Fédération Française de rugby prendra en charge l’assurance des participants non-licenciés. A cet effet, le club organisateur devra faire parvenir à son comité territorial, 15 jours avant la date de l’évènement, une demande d’autorisation de tournoi « Beach-rugby » ou « rugby à toucher », en indiquant le nombre prévisionnel de participants « licenciés » et « non-licenciés ». Après avis du comité, la demande sera transmise à la FFR pour validation. Cette validation permettra d’assurer les non-licenciés dans la mesure où seront établis des « pass-rugby », avec le soutien du comité territorial ou départemental.

NB : Le seul établissement du « Pass rugby » ne permet pas à son titulaire d’être assuré sans l’accord préalable de la FFR pour de tels évènements.

Dans tous les autres cas, les participants à un évènement rugby devront être licenciés à la FFR. En cas contraire, les dispositions ci-après seront appliquées :

DECOUVERTE DU RUGBY (Pour les Ecoles de rugby)
Dans l’attente de la régularisation de l’AS, la garantie est valable un mois, renouvelable un second mois. La demande doit être faite à CGA Rugby en donnant le nombre approximatif des jeunes pratiquants en début de mois. Un ajustement sera fait le mois suivant.
COTISATION : 60 euros par groupe de 50 personnes.
Outre la demande faite à la CGA par le club organisateur, les participants non-licenciés devront établir un « Pass rugby » à transmettre au comité territorial.


JOURNEE DE MASSE – STAGES DE JEUNES
Toutes les manifestations de journée de masse, stage de jeunes doivent faire l’objet d’une autorisation préalable demandée au Comité auquel appartient le club et qui sera transmise à la FFR pour avis favorable et à CGA Rugby.
Cette mesure est indispensable pour que la garantie s’applique aux pratiquants non-licenciés, jusqu’à la catégorie moins 17 ans comprise.
COTISATION : 20 euros par groupe de 50 personnes et par jour.
Outre la demande faite à la CGA par le club organisateur, les participants non-licenciés devront établir un « Pass rugby » à transmettre au comité territorial.


MATCHES OCCASIONNELS ORGANISES PAR UN CLUB (Anciens, dirigeants, non licenciés, etc …)
Pour ces matches, les pratiquants occasionnels, non licenciés, devront obligatoirement souscrire une licence pour accéder à l’aire de jeu.
COTISATION : 230 euros par groupe de 20 personnes et par match
Outre la demande faite à la CGA par le club organisateur, les participants non-licenciés devront établir un « Pass rugby » à transmettre au comité territorial. 

 Téléchargez les demandes d’adhésion