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Statuts et Règlements
Avis hebdomadaire n°860
Avis hebdomadaire n°859
Avis hebdomadaire n°858
Avis Hebdomadaire n°857
Avis hebdomadaire n°860 Avis hebdomadaire n°859 Avis hebdomadaire n°858 Avis Hebdomadaire n°857| En raison de la lourdeur de ertains documents peuvent mettre du temps à se télécharger, pour un téléchargement plus rapide : Clic droit sur la souris, "enregistrez la cible sous " Avertissement : ce document est diffusé à titre informatif. Certains articles sont susceptibles d'avoir été modifiés en Comité Directeur et avoir été l'objet d'Avis Hebdomadaires correctifs. Statuts et Règlement Intérieur Sommaire Statuts de la FFR Saison 2006/2007 Règlement Intérieur de la FFR Saison 2006/2007 Annexe au Règlement Intérieur Règlement disciplinaire particulier relatif à la lutte contre le dopage Règlements généraux Sommaire • Titre I : Organisation générale • Titre II : Gestion des associations et des membres de la FFR • Titre III : Les Compétitions / Les Challenges • Titre IV : Le déroulement des rencontres • Titre V : Réglement et Barême disciplinaire • Titre VI : Dispositions financières • Titre VII : Statuts du rugby d'entreprises • Titre VIII : Le rugby "vétéran" • Titre IX : Dispositions specifiques applicables aux Comités d'Outre-Mer |
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Annexes
Sommaire
Annexe I : La qualification des enceintes sportives
Annexe II : Les regroupements d'Associations
Annexe III : L'arbitrage
Annexe IV : Les tournois des Ecoles de Rugby
Annexe V : Modèle des Statuts types pour les associations demandant leur affiliation
Annexe VI : Charte du sportif de haut niveau
Annexe VII : Les Conventions
Annexe VIII : Direction Nationale d'Aide et de Contrôle de Gestion
Annexe IX : Le Statut de l'éducateur
Annexe X : Commission Nationale des Clubs de Divisions Fédérales
Annexe XI : Réservé
Annexe XII : Les Règles du jeu
Annexe XIII : Extraits des Règlements Généraux de l'IRB
Annexe XIV : Commission médicale et Réglement médical de la FFR
Annexe XV : Charte de l'éthique et de la Déontologie du rugby
