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Statuts et Règlement de la FFR
Statuts, Règlements Intérieur de la FFR, Règlement disciplinaire particulier relatif à la lutte contre le dopage, Règlement financier : Saison 2010/2011
Règlements généraux
• Titre I : Organisation générale • Titre II : Gestion des associations et des membres de la FFR • Titre III : Les Compétitions / Les Challenges • Titre IV : Le déroulement des rencontres • Titre V : Réglement et Barême disciplinaire • Titre VI : Dispositions financières • Titre VII : Statuts du rugby d'entreprises • Titre VIII : Le rugby "Loisir" • Titre IX : Dispositions specifiques applicables aux Comités d'Outre-Mer • Titre X : Dispositions specifiques relativesà la procédure d'affiliation pour les nouvelles pratiques du rugby
Annexes
Annexe I : La qualification des enceintes sportives Annexe II : Les rassemblements d'associations Annexe III : L'arbitrage Annexe IV : Les tournois des Ecoles de Rugby Annexe V : Modèle des Statuts types pour les associations demandant leur affiliation Annexe VI : Réservé Annexe VII : Les Conventions Annexe VIII : Direction Nationale d'Aide et de Contrôle de Gestion Annexe IX : Organigramme technique des Associations Annexe X : Commission Nationale des Clubs de Divisions Fédérales Annexe XI : Règlement relatif à l'activité d'Agent Sportif du rugby Annexe XII : Les Règles du jeu Annexe XIII : Extraits des Règlements Généraux de l'IRB Annexe XIV : Commission médicale et Réglement médical de la FFR Annexe XV : Charte de l'éthique et de la Déontologie du rugby
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