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Statuts et Règlement de la FFR
Statuts, Règlements Intérieur de la FFR, Règlement disciplinaire particulier relatif à la lutte contre le dopage, Règlement financier : Saison 2010/2011
Règlements généraux
• Titre I : Organisation générale
• Titre II : Gestion des associations et des membres de la FFR
• Titre III : Les Compétitions / Les Challenges
• Titre IV : Le déroulement des rencontres
• Titre V : Réglement et Barême disciplinaire
• Titre VI : Dispositions financières
• Titre VII : Statuts du rugby d'entreprises
• Titre VIII : Le rugby "Loisir"
• Titre IX : Dispositions specifiques applicables aux Comités d'Outre-Mer
• Titre X : Dispositions specifiques relativesà la procédure d'affiliation pour les nouvelles pratiques du rugby
Annexes
Annexe I : La qualification des enceintes sportives
Annexe II : Les rassemblements d'associations
Annexe III : L'arbitrage
Annexe IV : Les tournois des Ecoles de Rugby
Annexe V : Modèle des Statuts types pour les associations demandant leur affiliation
Annexe VI : Réservé
Annexe VII : Les Conventions
Annexe VIII : Direction Nationale d'Aide et de Contrôle de Gestion
Annexe IX : Organigramme technique des Associations
Annexe X : Commission Nationale des Clubs de Divisions Fédérales
Annexe XI : Règlement relatif à l'activité d'Agent Sportif du rugby
Annexe XII : Les Règles du jeu
Annexe XIII : Extraits des Règlements Généraux de l'IRB
Annexe XIV : Commission médicale et Réglement médical de la FFR
Annexe XV : Charte de l'éthique et de la Déontologie du rugby
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Règlement des Mutations adopté en Comité Directeur du 28 mai 2010, avec l’article 284 corrigé en Bureau Fédéral du 10 juin 2010
