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Date de publication : 04 Novembre 2013

COMITE DIRECTEUR VENDREDI 4 OCTOBRE 2013

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Membres Présents : Pierre CAMOU, Alain DOUCET, Christian GARNIER, Patrick BATTUT, Patrice DOCTRINAL, Jean DUNYACH, Bernard GODET, Daniel FALQUE, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Jean-Paul CANAUD, Jacques LAURANS, Antoine MARIN, Guy MOLVEAU, Wanda NOURY, Michel PALMIÉ, Jean-Claude PEYRIN, Robert BROUSSARD, Patrick BUISSON, Jean-François CONTANT, Armon COUPOU, Christian DULLIN, Jean-Jacques GOURDY, Paul GOZE, Serge GROS, Nathalie JANVIER, Claude JEANNOT, Jean LACAMPAGNE, Jean-Pierre LUX. 

Membres excusés : Serge BLANCO, Jean-Louis BOUJON, Georges DUZAN, Didier MÉNÉ, Jo MASO, Fabien PELOUS, René FONTÈS, Henri MONDINO, Serge RABALLO, Patrick WOLFF. 

Membres non votant présents : Jean-Louis BARTHÈS, Olivier KERAUDREN, Christian MAUGARD, Gilles SICRE. 

Membre non votant excusé : Jean-Claude SKRÉLA. 

Invités à la réunion : Henri SAVARY, Jean-Marc PATOUILLARD, Jean-Louis LAMY, Alain LUX, Jean-Claude GOSSELIN, Alain GRIPON, Bernard REBEYROL, Philippe BARBE, Gérard BUATHIER, Paul FOUSSAT, Gérard BERTIN, Jean-Louis LUNEAU, Marcel MARTIN, Serge SIMON, Emmanuel ESCHALIER, Marion PELISSIÉ, Joël DUMÉ, Paul DE KEERLE, Gurvan KERVADEC, Lionel LAFFITTE, Nicolas PONCY, Nicolas HOURQUET, Pierre ANCELY, Jean-Romain SINTÈS.

La réunion débute à 10h15 sous la Présidence de Pierre CAMOU. 

1. Communication du Président
1.1. Remerciements et accueil
• Le Président souhaite la bienvenue aux personnes présentes.
• Il informe les membres du Comité Directeur des décès :
o De M. Félix HADDAD, ancien Président du Comité de Drôme-Ardèche
o De M. Séraphin RINALDI, ancien Président du FC Grenoble
o Du fils de M. Yves CHANAL, Secrétaire Général du Comité des Alpes
o De M. Thomas MANTEROLA, ancien international. 

1.2. Accidents graves
• Il informe des accidents graves dont ont été récemment victimes deux joueurs :
o Vincent VIALO, RC Saint Pierre et du Sud (La Réunion)
o Alexandre BAROZZI, CA Lannemezan (Armagnac-Bigorre) 

1.3. Grand Stade / Débat public
• Il rappelle que les réunions relatives à la phase de débat public débuteront très prochainement, conformément aux dispositions législatives correspondantes. Les membres de la CPDP, strictement indépendants du projet et neutres, n’émettrons aucun avis et rédigeront un compte-rendu du débat, le président de la CNDP en dressant le bilan. 

1.4. Convention FFR-LNR
• Les discussions avec la LNR se poursuivent. Celles-ci doivent être finalisées afin que la convention puisse être présentée aux Assemblées Générales de la FFR et de la LNR. 

1.5. Commémoration 1ère guerre mondiale
• Un point sera effectué par Jean-Louis BARTHÈS ultérieurement.
• Le Président a souhaité que la FFR participe à ces commémorations pour ne pas oublier le sacrifice des soldats. 

1.6. Centenaire match Afrique du Sud
• Il informe le Comité Directeur que 2013 marquera cent ans de rencontres entre la France et l’Afrique du Sud. 

1.7. Nouveau Président de la FIRA-AER
• Octavian MORARIU a été élu Président de la FIRA-AER lors de la dernière Assemblée Générale de l’association régionale européenne qui s’est tenue à Stockholm le 5 juillet 2013.
1.8. Ambition 2020
• Une nouvelle réunion des membres du Bureau Fédéral et des Directeurs s’est tenue fin septembre.
• Une présentation sera effectuée lors de la prochaine réunion du Comité Directeur.

2. Affaires administratives
2.1. Approbation des procès-verbaux de la FFR
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les procès-verbaux suivants :
o Bureau Fédéral du 31 mai 2013
o Comité Directeur du 31 mai 2013
o Comité Directeur du 20 juin 2013
o Bureau Fédéral du 8 juillet 2013
o Bureau Fédéral du 16 août 2013
o 2ème Bureau Fédéral du 16 août 2013
o Bureau Fédéral du 13 septembre 2013 

2.2. Approbation des procès-verbaux de la LNR
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les procès-verbaux suivants :
o Assemblée Générale du 20 décembre 2012
o Comité Directeur du 24 mai 2013
o Comité Directeur des 17 et 18 juin 2013
o Comité Directeur du 5 juillet 2013 

2.3. Point sur la Préservation de l’intégrité du rugby et lutte contre les addictions
• Christian BAGATE présente le document figurant en Annexe 1 du présent document. 

2.4. Affiliations, fusions, changements de nom et changement de comité
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les demandes d’affiliation, fusion, changement de nom et changement de comité territorial figurant en Annexe 2 du présent document. 

2.5. Demandes de requalification
• Le Comité Directeur refuse à l’unanimité la demande de requalification de Monsieur Eric BAILLAT (Ass. Ouveillan Cuxac), radié en 2005, car le dossier est incomplet.
• Le Comité Directeur refuse à l’unanimité la demande de requalification de Monsieur Christian PANZAVOLTA (RC Cannes Mandelieu), radié en 2003. 

2.6. Planning des réunions fédérales 2013/2014 et congrès de la FFR 2014
• Alain DOUCET rappelle les dates des prochaines réunions. Elles figureront par ailleurs dans le calendrier du nouvel espace collaboratif.
• Il confirme d’ailleurs que le congrès 2014 de la FFR se tiendra à Lyon les 19, 20 et 21 juin. 

2.7. Présentation de l’Espace Collaboratif des membres du Comité Directeur
• Nicolas HOURQUET présente l’espace collaboratif à destination des membres du Bureau Fédéral et du Comité Directeur disponible en ligne et qui contiendra tous les documents nécessaires des réunions passées et à venir ainsi que les dates essentielles.
• Les modalités d’accès (identifiant et mot de passe) seront communiquées par courrier électronique sous peu. 

2.8. Travaux CNR
• Sur proposition de Patrick BATTUT, le Comité Directeur approuve à l’unanimité les engagements de dépenses suivants correspondant à l’aménagement et à la rénovation du Centre National de Rugby à prévoir pour 2013/14 :
o Rénovation aile XV de France : 20.760 €
o Rénovation chambres formation : 42.135 €
o Espaces balnéothérapie : 323.000 €
o Espace de vie XV de France : 121.000 €
o Aménagements intérieur boutique : 40.000 €
o Gymnase –musculation : 24.846 €
o Allée en béton + parking moto : 34.110 €
o Soit un total général de 605.851,29 € HT (724.598,14 € TTC) 

2.9. Commissions Fédérales
• Examen des propositions de désignation des représentants de la LNR au sein des Commissions Fédérales :
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les désignations des représentants de la LNR aux Commissions Fédérales suivantes :
 Commission d’appel (formation classique et formation financière) : M. Philippe PEYRAMAURE (Titulaire) et M. Jean-Marc FEVRIER (Suppléant).
 Commission Mixte d’Extension : MM. Marc GAUBERT, François GUERS et Jean-Noël COURAUD en tant que membres titulaires, et MM. Yves THIEFFINE et Yann LE DORE en tant que membres suppléants.
 Commission de 1ère instance de lutte contre le dopage : décision ajournée.
 Commission d’appel de lutte contre le dopage : décision ajournée.
• Conseil Supérieur de la DNACG :
o La décision est ajournée.
• Commission de Lutte contre le Dopage :
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la désignation du Docteur Jean-Jacques RANDÉ en tant que Médecin Instructeur de cette commission.
• Commission Fédérale de Discipline :
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la désignation de Monsieur Frédéric GOURDON qui remplace Nathalie KORCHIA devenue Présidente de la Commission Antidopage de la FIRA-AER.

3. Affaires sportives
3.1. Bilan de début de saison des compétitions fédérales et Nouvelles orientations des Ecoles de Rugby
• Ces deux points sont ajournés. 

3.2. Championnat de France de Fédérale 1
• Serge GROS informe le Comité Directeur qu’une nouvelle réunion du groupe travaillant sur le cahier des charges de la phase finale spécifique de promotion en PRO D2 se tiendra à Marcoussis le 18 octobre prochain.
• Il rappelle que la participation à cette phase finale spécifique de promotion sera basée sur le volontariat des clubs qui devront respecter les critères énoncés par ce cahier des charges. Les candidatures seront bien entendu préalablement examinées.
• Une information détaillée vers les clubs devrait être diffusée à compter du mois de janvier prochain.
• Il est rappelé que ce cahier des charges sera mis en place à compter de la saison 2014/2015.
• S’agissant de la catégorie C’, Serge GROS précise qie la CNCDF se préoccupe du résultat de l'application de cette nouvelle catégorie. Un bilan sera donc fait avec notamment le corps arbitral et l'académie des 1ères lignes 

3.3. Labellisations et renouvellements de label des Ecoles de Rugby
• La liste figurant en Annexe 3 est approuvée par le Comité Directeur à l’unanimité. 

3.4. Nouvelles catégories d’âge
• Pierre CAMOU présente le document figurant en Annexe 4. Il précise qu’il s’agit-là de pistes de réflexion et non pas d’une version définitive.
• Le document sera adressé à l’ensemble des membres du Comité Directeur à l’issue de la réunion pour que chacun et chacune puissent étudier ce projet et émettre son avis.
• Le projet définitif sera présenté et approuvé lors d’une prochaine réunion. 

3.5. Bilan Opération « Rugby Plaisir Santé »
• Le Docteur PEYRIN fait un point sur la conférence « Le Rugby, un sport santé ? » qui s’est tenu le 25 septembre dernier à Marcoussis en préalable à la journée « Rugby, Plaisir, Santé ».
• Il rappelle que l’objectif est de démontrer que les activités physiques peuvent prévenir certaines pathologies notamment cardiaques. L’activité physique « Rugby » doit faire partie de ces activités.
• Il sera nécessaire à moyen terme de définir de nouvelles orientations dans les clubs autres que celles liées à la compétition et s’ouvrir vers des activités dites de santé et de loisirs. 

3.6. Statistiques sur les changements de couleurs des licences
• Suite à la diffusion de l’Avis Hebdomadaire 969 concernant l’aménagement de l’article 235-2 des règlements généraux 2013-2014 relatif à la qualification des joueurs formés localement, Alain DOUCET informe les membres du Comité Directeur que 116 demandes ont été reçues dans les délais. Seulement 70 d’entre elles ont été acceptées car 46 dossiers ne permettaient pas de remonter suffisamment de saisons dans la période 1994-2004 pour obtenir un changement de couleur de licence. 

3.7. Arbitrage
• Le Comité Directeur approuvé à l’unanimité :
o La liste des délégués sportifs des 1ère et 2ème Divisions Professionnelles
o Le classement des arbitres.
• Ces deux documents figurent en Annexe 5 du présent document. 

3.8. Pôles Espoirs
• Daniel Falque informe que le Référentiel Médical Rugby est mis en place au niveau des Pôles Espoirs, en plus des obligations du ministère (Budget médical spécifique)
• S’agissant des relations Joueurs / Clubs / Pôles Espoirs, un manager désigné pour chaque pôle par la DTN assurera la liaison pour permettre des relations plus précises entre ces trois parties.
• Une formation sera mise en place pour les adjoints de Pôle Espoir à Marcoussis.
• Une tour de France des Pôles Espoirs pour s’assurer de la mise en place du nouveau fonctionnement a débuté cette semaine. Y participent : Daniel FALQUE, Jean-Claude PEYRIN, Philippe AGOSTINI et Roland GENET. Le programme est le suivant :
o 19 juillet : Villefranche-sur-Saône
o 30 septembre : Bayonne
o 1er octobre : Talence
o 2 octobre : Toulouse
o 14 octobre : Béziers
o 15 octobre: Hyères
o 4 novembre : Ussel
o 5 novembre : Tours
o 6 novembre : Dijon
o 12 novembre : Sceaux
3.9. Jouer en Sécurité
• 23 référents sécurité étaient présents à la réunion. Daniel FALQUE rappelle le rôle important et essentiel de ces personnes au sein des Comités Territoriaux notamment dans le cadre de l’académie des 1ère lignes, de l’opération « Jouer en sécurité », des passeports de la catégorie C’ et des Moins de 15 ans. Il est donc nécessaire d’avoir de la considération pour ces personnes.
• Daniel FALQUE et Serge GROS regrettent par ailleurs l’utilisation trop faible des « Baby Scrum » par les Comités. Il est regrettable de laisser ces machines inutilisées. Serge GROS informe qu’à compter du 31 décembre, tous les problèmes administratifs concernant la « Baby Scrum » et les remorques seront résolus.

4. Affaires internationales
4.1. Lieux d’organisation des rencontres hors XV de France
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les désignations suivantes :
o U19 :
 France – Italie à Privas
o U18 :
 France – Italie à Salon-de-Provence
 France – Pays de Galles à Chartres
 France – Angleterre dans le Comité des Flandres
o U17 :
 France – USA à Lyon
 France – Italie à Rumilly 

4.2. Questions internationales diverses
• Un point sur les réunions IRB du mois d’octobre sera effectué lors du prochain Comité Directeur.

5. Affaires financières
5.1. Timbres d’affiliation
• Christian GARNIER rappelle que le montant du timbre d’affiliation des membres non actifs a été augmenté de 5 euros au 1er juillet 2013. Il précise que les modifications du règlement financier feront désormais l’objet d’une diffusion préalable plus large afin d’éviter les malentendus. 

5.2. Situation des comptes courants des membres du Comité Directeur
• Le solde présente un débit de 62.558 Euros. Le Trésorier Général contactera les personnes débitrices pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais. 

5.3. Demande de prêt
• Demande de l’US Avignon Le Pontet Rugby Vaucluse (6915S) : le Comité Directeur approuve à l’unanimité la demande de prêt d’un montant de 100.000 Euros destiné à la réhabilitation d’un local en salle de musculation. 

5.4. Arrêté des Comptes 2012/2013
• Christian GARNIER présente le document figurant en Annexe 6 du présent document.
• Le rapport financier (bilan, compte de résultat et annexes) figure également en Annexe 6 du présent document.
• Le Comité Directeur approuve l’arrêté des comptes de la FFR pour l’exercice du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013. 

5.5. Billetterie dématérialisée
• Patrick BUISSON présente le plan d’étude et de mise en place d’une billetterie dématérialisée au profit des Comités Territoriaux, des clubs et licenciés à horizon de mars 2014 pour une première mise en service (commercialisation) lors des matches de la Tournée d’Automne 2014.

6. Marketing – Communication
6.1. Questions diverses
• Bernard GODET informe les membres du Comité Directeur des points suivants :
o Un budget devrait être alloué pour l’acquisition par la FFR de plusieurs exemplaires de la nouvelle édition du livre « Tronches de Rugby ».
o Un accord a été trouvé s’agissant du contrat liant la FFR à La Poste.
o Des discussions sont en cours s’agissant d’un maillot alternatif du XV de France à dominante rouge. Une réunion avec les personnes concernées se tiendra avant toute décision.
o Hospitalités de la Tournée de Novembre 2013 :
 Nouvelle-Zélande : les ventes de salons, du Village et des loges sont presque à 100%
 Afrique du Sud : les ventes du Village et des loges sont à 75%. Il reste encore 3 salons à vendre.
 Tonga : 100% des loges ont été vendues mais les ventes des salons sont encore faibles.
o Agences agréées : le groupe de travail en est à la dernière étape, c’est-à-dire le choix des agences.
o BMW : le parc de véhicules alloués à la FFR est en cours de renouvellement.
o Affichage LED : l’étude finale est en cours s’agissant de l’affichage de la panneautique en LED au Stade de France. Une nouvelle réunion doit se tenir avec les partenaires à ce sujet. 

7. Questions diverses
7.1. Haut-Niveau
• Jean DUNYACH informe le Comité Directeur des changements suivants dans les encadrements d’équipes nationales :
o Paul FOUSSAT remplace Patrick BATTUT au poste de Chef de Délégation de France Fédérales.
o Olivier MAGNE remplace Didier RETIÈRE au poste d’entraineur des avants de France U20.

7.2. Commémorations du centenaire de la Première Guerre Mondiale :
• Jean-Louis BARTHÈS informe le Comité Directeur qu’en accord avec le Ministère des Anciens Combattants, la FFR participera aux commémorations du Centenaire de la Première Guerre Mondiale.
• Les équipes de France porteront sur la manche le Bleuet durant la période novembre 2013 – novembre 2014.
• La FFR participera le 6 novembre à un dépôt de gerbe à l’Arc de Triomphe.
• Un hommage sera rendu au CNR devant la plaque commémorative des joueurs tombés durant ce terrible conflit.
• Enfin, Jean-Louis BARTHÈS précise que le Président de la République pourrait assister à la rencontre France – Nouvelle-Zélande du 9 novembre 2013. 

7.3. Assurances – Accidents graves
• Wanda NOURY fait un point sur la situation des deux accidents graves recensés depuis le début de la saison :
o Vincent VIALO, RC Saint Pierre et du Sud (La Réunion) : il a subi quatre opérations depuis sa blessure.
o Alexandre BAROZZI, CA Lannemezan (Armagnac-Bigorre) : le joueur avait déjà des soucis au niveau de ses cervicales. L’incident étant récent, il est difficile de se prononcer. Le joueur avait des antécédents au niveau cervical. L'incident étant récent, il est impossible de se prononcer sur l'évolution de la tétraplégie. Il est actuellement Hospitalisé en service spécialisé à Toulouse. En accord avec la famille, le Comité Médical de la FFR est régulièrement informée par l'intermédiaire d'un de ses experts Rachis, médecin dans le service.
• Wanda NOURY rappelle qu’il est nécessaire d’avoir la plus grande rigueur lorsque les clubs complètent les déclarations d’accident. Trop d’anomalies sont encore recensées. 

7.4. Point divers
• Jean-Marc PATOUILLARD informe le Comité Directeur, qu’avec le concours de la FFR, il a pu exposer la maquette du Grand Stade lors de la Foire de Romans. Une animation Beach Rugby était également en place.
• Serge GROS souhaiterait que la liste des Commissions Fédérales figurant sur le Site Internet de la Fédération soit mise à jour.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 14h10.