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Date de publication : 14 Mai 2013

COMITE DIRECTEUR JEUDI 25 AVRIL 2013

 

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A LA FFR

Membres Présents : Pierre CAMOU, Christian GARNIER, Patrick BATTUT, Jean-Louis BOUJON, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Bernard GODET, Daniel FALQUE, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Jacques LAURANS, Antoine MARIN, Guy MOLVEAU, Wanda NOURY, Michel PALMIE, Jean-Claude PEYRIN, Robert BROUSSARD, Jean-François CONTANT, Armon COUPOU, Jean-Jacques GOURDY, Paul GOZE, Serge GROS, Danièle IRAZU, Nathalie JANVIER, Jean LACAMPAGNE, Jean-Pierre LUX, Henri MONDINO et Serge RABALLO 

Membres excusés : Alain DOUCET, Serge BLANCO, Patrice DOCTRINAL, Didier MENE, Jean-Paul CANAUD, Jo MASO, Fabien PELOUS, Patrick BUISSON, Christian DULLIN, René FONTES, Claude JEANNOT et Patrick WOLFF 

Membres non votant présents : Jean-Louis BARTHES, Jean-Claude SKRELA, Olivier KERAUDREN, Gilles SICRE et Christian MAUGARD 

Invités à la réunion : Henri SAVARY, Jean-Marc PATOUILLARD, Jean-Louis LAMY, Alain LUX, Jean-Claude GOSSELIN, Alain GRIPON, Gérard BERTIN, Marcel MARTIN, Serge SIMON, Marc GOSSE, Francis SENEGAS, Paul DE KEERLE, Gurvan KERVADEC, Lionel LAFFITTE, Nicolas HOURQUET, Joël DUME Nicolas PONCY, Fabien ROLAND, Emmanuel ESCHALIER, Marion PELISSIE et Pierre ANCELY

La réunion débute à 10h30 sous la Présidence de Pierre CAMOU. 

1. Communication du Président
1.1. Remerciements et accueil
• Le Président souhaite la bienvenue aux personnes présentes.
• Il félicite :
o Christian MAUGARD et Gilles SICRE, récemment élus représentants de la CNCDF au Comité Directeur de la FFR.
o Le Comité des Alpes pour l’excellente organisation du Championnat d’Europe U18 FIRA-AER et l’équipe de France U18 pour sa deuxième place dans cette compétition.
o L’équipe de France U19 de Rugby à 7, vainqueur du Championnat d’Europe de cette catégorie.
o Max GUAZZINI, récipiendaire de l’insigne de Chevalier dans l’Ordre National de la Légion d’Honneur ; Thierry DEREZ et Pierre-Yves REVOL, qui recevront très prochainement cet insigne.
• Il informe le Comité Directeur de la visite récente du siège de la FFR par Valérie FOURNEYRON, Ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie Associative.
• Il informe également que la FFR s’est portée candidate à l’organisation de deux évènements :
o Une étape du Circuit Mondial IRB de Rugby à 7
o Une étape des qualifications de la Zone Europe pour le Tournoi Olympique du Rio de Janeiro 2016. 

1.2. Lutte contre le Dopage
• Suite aux récentes déclarations de la Directrice du Département des analyses de l’AFLD et d’anciens joueurs de rugby, Pierre CAMOU rappelle que le sport en général et le rugby en particulier sont fragiles et peuvent, à cause de ce type de polémique, connaître de grandes difficultés.
• Il rappelle que les déclarations de l’AFLD font en l’amalgame entre résultats « anormaux » d’analyses et cas avérés de dopage. Au-delà des résultats d’analyses, un cas de dopage ne peut en effet être avéré qu’à l’issue d’une procédure disciplinaire, réalisée sous le contrôle de l’AFLD.
• Il donne la parole à Christian BAGATE qui présente au Comité Directeur le document figurant en Annexe 1.
• Christian BAGATE fait un historique de la lutte contre le dopage dans le rugby depuis 2006. Il précise qu’il n’y a aucune corrélation entre le nombre de contrôles effectués et le nombre de résultats « anormaux » ou positifs.
• Christian BAGATE rappelle également que l’AFLD a relativisé les déclarations de sa Directrice du Département des Analyses par la voie de son président, Bruno GENEVOIS, et a ensuite publié un communiqué de presse pour préciser les données officielles de son rapport annuel et rétablir la réalité des faits.
• Pour l’année 2012, sur les 588 analyses réalisées par l’AFLD et suite aux informations transmises par cette dernière, la FFR a été amenée à ouvrir 22 dossiers disciplinaires dont 19 pour « résultats anormaux » :
o 9 dossiers concernaient des cas de cannabis
o 5 dossiers n’ont pas donné lieu à sanction, compte tenu des justifications apportées
o 5 dossiers ont fait l’objet de sanction (hors cannabis), dont deux suspensions supérieures à 18 mois (un joueur de Fédérale 2 et un joueur de Pro D2).
• Par ailleurs, Laurent BENEZECH, dans ses propos, laisse entendre que le rugby est à la veille d’une « Affaire Festina ». Ses propos sont graves dans la mesure où cette affaire avait mis en avant un système de dopage organisé dans le cyclisme. Ce qui n’est pas le cas dans le rugby.
• Christian BAGATE rappelle également que le rugby français a notamment mis en œuvre depuis 13 ans un suivi biologique longitudinal pour tous les joueurs professionnels de Top 14, qui a ensuite été généralisé à l’ensemble des joueurs de PRO D2, de haut niveau (équipes nationales masculines et féminines, rugby à XV et à 7) et des filières d’accès au haut niveau (centres de formation, pôle espoirs, pôle France). Ces dispositifs, qui s’inscrivent dans la politique de prévention du dopage, vont au-delà des seules obligations légales et relèvent de la propre initiative du rugby français.
• A l’issue de la présentation Christian BAGATE, Serge SIMON informe le Comité Directeur des actions engagées par Provale suite à ces déclarations. 

1.3. Observatoire médical du rugby
• Jean-Claude PEYRIN présente les derniers travaux de l’observatoire médical du rugby.
• Le Président rappelle qu’il s’agit là de préconisations toujours à l’étude et en aucun cas de nouvelles dispositions règlementaires.
• La réunion du 11 avril 2013 a été précédée par deux réunions téléphoniques :
o La première regroupant la commission médicale élargie de la LNR et M. BOURDIN, professeur de physiologie et expert pour la FFR.
o La seconde s'est déroulée en présence des représentants des syndicats Provale et Tech XV.
• Les conclusions ci-dessous ont été décidées à l'unanimité des médecins et physiologistes présents (Provale et Tech XV ne participant en aucun cas aux décisions).
• Remarques liminaires :
o Il convient, de distinguer les matchs d'entrainement qui sont des entrainements en opposition, dirigés, arbitrés, mais dans lesquels les joueurs peuvent être remplacés et revenir, au grés de l'entraineur (exemple : 32 à 35 joueurs, avec 3 x 30 minutes ou 4 x 25 minutes) des matchs amicaux officiels, même si l'on utilise avec l’accord des deux équipes un nombre plus important de joueurs (Par exemple, 25 ou 26, au lieu de 23)
o Tout le raisonnement est effectué sur le joueur et non pas sur le club (Joueur moyen de TOP 14 ou de PRO D2)

• A) Intersaison :
o C'est à dire période entre matchs officiels de compétition : 10 semaines qui peuvent se décomposer ainsi :
 4 semaines hors club (2 semaines de vacances /loisirs et 2 semaines de préparation physique individuelle)
 4 semaines de préparation physique avec introduction du rugby dans le club (Possibilité à partir de la 6ème semaine de faire des matchs d'entrainement mais pas de matchs amicaux officiels)
 2 semaines de préparation et rugby total (avec matchs amicaux possibles). Exemple de recommandation pour les finalistes du Top 14 non internationaux en 2013-2014 :
• Finale le samedi 8 juin
• Vacances du 9 juin au 7 juillet
• Reprise en club le 8 juillet
• Match amical officiel le 4 aout
• Premier match de championnat le 17 ou 18 août.
• Remarque : pour un joueur appartenant à un club ayant terminé sa saison avant, la reprise peut évidemment se décaler d'autant.
• B) Temps de récupération et enchainement des matchs :
o Le délai entre deux matchs ne peut jamais être inferieur à quatre jours, c'est-à-dire match possible pour un joueur à J1 et J5, mais ceci ne doit pas se répéter souvent dans la saison et ne doit pas se faire en début de saison. En aucun cas un joueur ne peut jouer à J1/J5 et J10.
o Possibilité pour un club de jouer à M1, M5, M10. Dans ce cas, un même joueur ne pourra jouer que 2 des 3 matchs.
• C) Séquence de matchs :
o Le risque de blessures augmentant après 300 à 400 minutes de temps de présence terrain pour un joueur, il est souhaitable de réfléchir :
 Soit à une coupure tous les 5 à 6 matchs sur l'exemple de la PRO D2
 Soit à une nouvelle période de développement en milieu de saison (1 semaine vide, 2 semaines de développement, et match les week-ends suivants).
o Ceci peut se faire individuellement à partir de marqueurs de fatigue (physiologique, biologie, psychologique, etc.)
• D) Nombre maximum de matchs pour un joueur :
o En appliquant ces recommandations, le nombre maximum pour un joueur, toutes compétitions confondues et matchs amicaux officiels inclus (hors matchs d'entrainement) parait être de 32 à 33 matchs par saison. 

2. Affaires administratives
2.1. Approbation des procès-verbaux de la FFR
• Bureau Fédéral du 7 mars 2013 et Comité Directeur du 15 mars 2013 : à la demande du Président, ces points sont retirés de l’ordre du jour et seront votés lors de la prochaine réunion du Comité Directeur. 

2.2. Approbation des procès-verbaux de la LNR
• Comité Directeur des 21 et 22 janvier 2013 et Comité Directeur des 4 et 5 mars 2013 : à la demande du Président, ces points sont retirés de l’ordre du jour et seront votés lors de la prochaine réunion du Comité Directeur. 

2.3. Modifications règlementaires
• Titres 2, 3 et 4 des Règlements Généraux :
o Pierre BALIRAC présente les propositions de modifications des Titres 2, 3 et 4 des Règlements Généraux 2013/2014 de la FFR.
o Ces propositions figurent à l’Annexe 2 du présent document.
o L’ensemble des modifications à l’exception des projets d’article 323 et 413-1 est approuvé à l’unanimité par le Comité Directeur.
o La proposition d’article 323 est refusée.
o La proposition d’article 413-1 va être réétudiée puis présentée à nouveau lors du prochain Comité Directeur.
o A la demande de la Commission des Epreuves, le point suivant sera rajouté aux Règlements Généraux : en plus des compétitions Balandrade et Teulière, une association support d’un club professionnel ne pourra pas non plus engager d’équipe dans la compétition Phliponneau. Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.
• Titre 5 des Règlements Généraux :
o Pierre BALIRAC et Olivier KERAUDREN présentent les propositions de modifications du Titre 5 des Règlements Généraux 2013/2014 de la FFR.
o Ces propositions figurent à l’Annexe 2 du présent document.
o Il s’agit-là de la modification du règlement disciplinaire de la FFR.
o L’objet des modifications présentées est une mise en conformité avec le nouveau règlement 17 de l’IRB ainsi que certaines adaptations pratiques.
o Le document figurant en Annexe 3 exposant le contexte de ces modifications et la méthodologie observée est présenté par Olivier KERAUDREN.
o A la demande de la LNR, pour les compétitions professionnelles, un renvoi général aux Règlements Généraux de la LNR sera intégré afin d’éviter toute ambiguïté dans l’interprétation des textes applicables à chaque compétition s’agissant du barème disciplinaire et des procédures applicables.
o Les propositions de modifications du Titre 5 des Règlements Généraux 2013/2014 de la FFR sont approuvées à l’unanimité moins une abstention (Paul GOZE). 

2.4. Modifications des statuts et du règlement intérieur de la FFR
• Pierre CAMOU présente les propositions de modifications des statuts et du règlement intérieur de la FFR.
• Ces propositions figurent à l’Annexe 4 du présent document.
• Ces modifications concernent :
o La dématérialisation de l’inscription aux Assemblées Générales
o La mise en place du vote électronique et du vote décentralisé
o L’assouplissement des conditions d’organisation des Assemblées Générales Extraordinaires.
• Le document figurant en Annexe 5 exposant le contexte de ces modifications est présenté par Pierre CAMOU.
• Les propositions de modifications des statuts et du règlement intérieur de la FFR sont approuvées à l’unanimité. 

2.5. Assemblée Générale Extraordinaire du 1er juin 2013
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité :
o La liste des membres de la Commission des Organisations Fédérales convoqués pour la vérification des pouvoirs
o Le projet de convocation et d’ordre du jour
• Les documents relatifs à l’Assemblée Générale figurent en Annexe 6.
• Par ailleurs, le Comité Directeur approuve à l’unanimité la date du 30 avril 2013 comme date d’arrêté des effectifs dans le cadre de cette Assemblée Générale.

2.6. Agents Sportifs : plafonnement de la rémunération des agents
• Le Comité Directeur a décidé, après proposition de la Commission des agents sportifs, que le dispositif de plafonnement de la rémunération des agents sportifs, adopté le 15 mars 2013, ne s’appliquerait qu’aux contrats de mise en rapport conclus à partir du 1er juillet 2013. 

2.7. Demande de requalification
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la demande de requalification de Monsieur Stéphane PECHAMBERT (Comité Midi-Pyrénées) radié le 17 mai 2010. 

2.8. Demandes d’affiliation, de changement de nom et de mise en sommeil
• A la demande du Président, ces points sont retirés de l’ordre du jour et seront votés lors de la prochaine réunion du Comité Directeur. 

2.9. Questions médicales
• Déclassements :
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le déclassement en catégorie inférieure du joueur Théo MELKI, né le 11/02/2004 (Comité Midi-Pyrénées).
o Par ailleurs, le Comité Directeur, lors de sa réunion du 19 décembre 2012, avait approuvé à l’unanimité le déclassement en catégorie inférieure du joueur David REIMUND, né le 28/05/1993 (Comité de Provence). Or, le Comité Médical n’avait pas été informé que le joueur était qualifié pour jouer en 1ère ligne. Par conséquent, le Comité Médical souhaite que le déclassement soit finalement refusé. Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.
• « Joueur en danger, j’arrête de jouer » :
o En accord avec Didier MENE, Jean-Claude PEYRIN propose au Comité Directeur d’adopter un protocole visant à interrompre le match lorsqu’un ou plusieurs joueurs serait victime d’un des incidents ci-dessous :
 Crise tonique posturale
 Perte de connaissance
 Commotion évidente (Exemple : troubles de la mémoire)
 Démarche ébrieuse vraie
 Luxation ou fracture graves
 Arrêt cardio-vasculaire
o Le jeu reprendra par une mêlée en faveur de l'équipe qui progressait avant l'arrêt de jeu.
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité. 

3. Affaires sportives
3.1. Election des représentants de la CNCDF au Comité Directeur de la FFR :
• Georges DUZAN informe le Comité Directeur que le 11 avril dernier à Marcoussis, Christian MAUGARD et Gilles SICRE ont été élus représentants de la CNCDF au Comité Directeur de la FFR par le Collège National des Clubs de Divisions Fédérales. 

3.2. Projet « Championnat de France de Fédérale 1 »
• Lors de la réunion du Comité Directeur du 8 février dernier, Georges DUZAN avait présenté le projet de refonte du Championnat de France de Fédérale 1.
• Les propositions avaient été envoyées par courrier électronique aux membres du Comité Directeur et aux Présidents des Comités Territoriaux.
• Le travail sur la proposition finale devra débuter dès que possible pour une mise en place dès la saison 2014/2015.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité que le travail suive les principes énoncés dans l’hypothèse 3 (Voir procès-verbal du Comité Directeur du 8 février 2013) à savoir l’instauration d’un cahier des charges à respecter par les clubs souhaitant monter en PRO D2 et l’organisation de deux phases finales :
o Une phase finale du Championnat de France de Fédérale 1
o Une phase finale d’accession en PRO D2 

3.3. Projet « Licences blanches »
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 8.
• Ces propositions sont toujours à l’étude et leurs versions définitives seront présentées ultérieurement pour une entrée en vigueur lors de la saison 2014/2015. 

3.4. Sélections Jeunes Alsace et Lorraine
• Les Comités Territoriaux d’Alsace et de Lorraine souhaiteraient présenter désormais une équipe par Comité dans les compétitions jeunes inter-comités.
• La décision du Comité Directeur sera prise lors d’une prochaine réunion, car il convient de vérifier au préalable les obligations de ces comités figurant dans la convention les liant depuis leur séparation administrative.

4. Affaires financières
4.1. Budget fédéral 2013 – 2014 : première version
• Christian GARNIER présente la première version du budget 2013/2014.
• Il informe le Comité Directeur que le travail entre élus et directeurs référents fut réel et efficace.
• Il note cependant que certains budgets n’ont, à ce jour, toujours pas été remis et que le résultat global provisoire, bien qu’en équilibre, est décevant ; sans doute par absence d’un travail approfondi ou par manque d’ambitions.
• Une re-visitation complète des lignes budgétaires sera menée, secteur par secteur, direction par direction, durant le mois de mai. Le Président participera à ces réunions. L’objectif affiché reste, a minima, une réduction de 5% des dépenses budgétées (10% restent atteignables en fonction des priorités définies) et des recettes en substantielle progression.
• Le budget définitif sera présenté lors du Comité Directeur du 31 mai et voté lors de l’Assemblée Générale du 23 juin.
• La première version du budget figure à l’Annexe 9. 

4.2. Lancement de l’emprunt obligataire
• Christian GARNIER demande aux membres du Comité Directeur de prendre connaissance des résolutions qui seront présentées au vote de l’Assemblée générale extraordinaire ad hoc (1er puis 23 juin selon le quorum obtenu) en vue de l’émission d’un emprunt obligataire. Un rapport détaillé sera présenté lors du prochain Comité Directeur et soumis à validation. 

4.3. Tour de France de la maquette du Grand Stade
• Paul DE KEERLE fait un point sur l’opération qui démarrera dans les prochains jours.

5. Affaires internationales
5.1. Championnat du Monde U20 2013
• Jacques LAURANS informe le Comité Directeur que les horaires des rencontres du Championnat du Monde U20 2013 ont été arrêtés par l’IRB puis diffusés il y a quelques jours. Les membres du Comité Directeur et les Présidents des Comités Territoriaux ont reçu ces informations par courrier électronique. 

5.2. Tournée de Novembre 2013
• Les horaires proposés pour les matchs du XV de France sont les suivants :
o Le 9 novembre, France – Nouvelle-Zélande à 21 heures
o Le 16 novembre, France – Tonga à 18 heures
o Le 23 novembre, France – Afrique du Sud à 21 heures
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité. 

5.3. Championnat d’Europe U18 FIRA-AER
• Jacques LAURANS informe le Comité Directeur de l’excellente organisation de cette compétition par le Comité Territorial des Alpes. Il rappelle que l’équipe de France U18 a joué une très belle finale face à l’Angleterre et que malgré la défaite, de beaux comportements ont été observés. 

5.4. Tournoi des 6 Nations 2014 et 2015
• Jacques LAURANS informe le Comité Directeur que les dates et horaires des rencontres des éditions 2014 et 2015 du Tournoi des 6 Nations, ont été publiés il y a quelques jours. Les membres du Comité Directeur et les Présidents des Comités Territoriaux ont reçu ces informations par courrier électronique. 

5.5. Comité des 6 Nations
• Lors de la dernière réunion du Conseil, une présentation faisant le bilan des aspects commerciaux et communication du dernier Tournoi des 6 Nations a été faite. Une copie de ce document a été remise à la Direction Marketing et Communication de la FFR.
• Le Conseil a décidé de maintenir le Tournoi des 6 Nations Féminin sous son format actuel pour l’année 2014.

6. Questions diverses
6.1. France – Tonga
• Pierre CAMOU lance un appel à candidature auprès des Comités Territoriaux pour l’organisation de la rencontre internationale France – Tonga qui se jouera le 16 novembre 2013 à 18 heures. 

6.2. Rugby Passion 2013
• Serge GROS informe le Comité Directeur que le Challenge Rugby Passion 2013 a été remporté par le Lille Métropole Rugby. La remise des prix se déroulera le 31 mai prochain.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 16h45.