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Date de publication : 23 Novembre 2012

Comité Directeur

VENDREDI 9 NOVEMBRE 2012 - A LA FFR

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Membres Présents : Pierre CAMOU, Alain DOUCET, René HOURQUET, Jean-Claude BAQUE, Patrick BATTUT, Jean-Louis BOUJON, Jean DUNYACH, Daniel FALQUE, Bernard GODET, Jacques LAURANS, Jacques TROGER, Guy MOLVEAU, Christian BAGATE, Serge BLANCO, Patrice DOCTRINAL, Claude DOURTHE, Antoine MARIN, Jo MASO, Michel PALMIE, Patrick BUISSON, Jean-François CONTANT, Armon COUPOU, Christian DULLIN, Georges DUZAN, Roger FITE, Serge GROS, Danièle IRAZU, Nathalie JANVIER, Jean LACAMPAGNE, Jean-Pierre LUX, Henri MONDINO, Serge RABALLO et Bernard REBEYROL.
Membres excusés : Didier MENE, Jean-Claude GOSSELIN, Richard GRADEL, Fabien PELOUS, Thierry PEREZ, Pierre-Yves REVOL et Estelle SARTINI.
Membres présents non votant : Jean-Louis BARTHES, Jean-Claude SKRELA, Olivier KERAUDREN, Christian MAUGARD et Alain BERTHE.
Invités à la réunion : Pierre BALIRAC, Jean-Paul CANAUD, Claude JEANNOT, Jean-Marc PATOUILLARD, Henri SAVARY, Armando CUTONE, Alain LUX, Jean-Jacques GOURDY, Jean-Louis LAMY, Alain GRIPON, Marcel MARTIN, Gérald MARTINEZ, Gérard BERTIN, Francis SENEGAS, Pierre ANCELY, Emmanuel ESCHALIER, Paul DE KEERLE, Lionel LAFFITTE, Gurvan KERVADEC, Nicolas PONCY, Nicolas HOURQUET, Jean-Romain SINTES, Richard BURGER, Marion PELLISSIE et Joël DUME


1. Communication du Président
1.1. Remerciements et accueil
• Il souhaite la bienvenue aux personnes présentes à l’occasion de cette réunion de rentrée du Comité Directeur.

2. Affaires administratives
2.1. Remplacement d'un membre de la Commission de discipline
• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité la désignation de Monsieur Roger LEMEUR pour remplacer Madame Joëlle DROUIN au sein de la Commission de Discipline Fédérale jusqu'à la fin du mandat en cours. 

2.2. Remplacement d'un membre de la Commission d’appel
• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité la désignation de Monsieur Julien BERANGER pour remplacer Monsieur Christophe DROUVOY au sein de la Commission d'appel fédérale jusqu'à la fin du mandat en cours. 

2.3. Assemblée Générale du 8 décembre 2012 :

• Dans le cadre de l'Assemblée Générale Elective de la FFR du 8 décembre prochain, le Comité Directeur approuve à l'unanimité la composition de la Commission Electorale ci-dessous :
o Mademoiselle Prune ROCIPON
o Mademoiselle Amélie RENARD
o Monsieur Jean-Philippe GAUDICHAU
o Monsieur Franck LAGARDE
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la liste des membres de la Commission Congrès & Evènements Fédéraux convoqués pour la vérification des pouvoirs de la 129ème Assemblée Générale de la FFR jointe en Annexe 1.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la convocation et l'ordre du jour de la 129ème Assemblée Générale de la FFR joints en Annexe 2. 

2.4. Modification du règlement disciplinaire de lutte contre le dopage de la FFR

• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité les modifications du règlement disciplinaire FFR de lutte contre le dopage jointes en Annexe 3. 

2.5. Paris Sportifs : Propositions de critères objectifs

• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité les propositions ci-jointes de critères de retrait d'un match de l'offre de paris pour la préservation de l'intégrité des compétitions (Voir Annexe 4). 

2.6. Arrêté des effectifs

• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité la date du 7 novembre 2012 comme date d'arrêté des effectifs. 

2.7. Affiliation et changement de nom

• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité les demandes d’affiliation et de changement de nom, jointes en Annexe 5. 

2.8. Demande de requalification et déclassement
• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité les requalifications des licenciés :
o ROQUES Bertrand (Entente Lesperon Onesse – Comité Côte Basque Landes), Radié le 05/02/2001
o CANOVAS Alphonse (ES Monteux – Comité de Provence), Radié le 01/12/1998
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les demandes de déclassements suivantes :
o Dimitri GELLENONCOURT, né le 11/10/1999 (Comité du Languedoc)
o Joan DARRAIDOU, né le 25/05/2003 (Comité Côte Basque Landes)
o Nassim ZAKRY, né le 06/02/2001 (Comité de Provence) 

2.9. Approbation des procès-verbaux
• LNR :
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le procès-verbal du Comité Directeur de la LNR du 7 juin 2012.
• FFR :
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité :
 Le procès-verbal du Bureau Fédéral des 25 mai et 2 juin 2012
 Le procès-verbal du Comité Directeur du 8 juin 2012
 Le procès-verbal du Bureau Fédéral des 27 et 28 juin 2012
 Le procès-verbal du Comité Directeur des 28 et 29 juin 2012
• Sous réserve de modifier le point 2.3 : faire apparaître le terme « dispositions relatives au suivi biologique »
• Sous réserve de faire apparaître l’accord sur l’augmentation des indemnités des arbitres
 Le procès-verbal du Bureau Fédéral du 28 juillet 2012
 Le procès-verbal du Bureau Fédéral du 30 août 2012 


3. Affaires financières 
3.1. Assemblée Générale du GIP RWC 2007
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les comptes du GIP RWC 2007 présenté par le Trésorier Général.

3.2. Bilan financier : arrêté des comptes exercice 2011-2012
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les comptes de la FFR arrêtés au 30 juin 2012 (Voir Annexe 6). 

3.3. Questions financières diverses

• Prêts :
o Un accord de principe est donné par le Comité Directeur concernant les demandes de prêts suivantes :
 Comité de Guyane : 220.000 Euros (Acquisition immobilière).
 CS Beaune : 120.000 Euros
• Dépenses non budgétés :
o 110.000 Euros : Déplacement du XV de France en Argentine lors de la Tournée de juin 2010.
o Aides sécuritaires : 20.000 Euros de versement supplémentaire pour le Comité de Provence.

4. Affaires internationales
4.1. Désignations des représentants de la FFR à la FIRA-AER
• Le Président informe le Comité Directeur de la désignation de :
o Jean-Claude BAQUE
o Jean-Louis BARTHES
o Pierre CAMOU
o René HOURQUET