Top menu



Vous êtes ici : Documentation > Publications officielles > Procès Verbaux > Procès verbaux CD > COMITE DIRECTEUR VENDREDI 6 DECEMBRE 2013
  Imprimer cette page


Date de publication : 26 Février 2014

COMITE DIRECTEUR VENDREDI 6 DECEMBRE 2013

À LA FFR
 Téléchargez le fichier au format pdf

Validé en Comité Directeur le 31 janvier 2014 

Membres Présents
: Pierre CAMOU, Alain DOUCET, Christian GARNIER, Patrick BATTUT, Jean-Louis BOUJON, Patrice DOCTRINAL, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Bernard GODET, Daniel FALQUE, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Jean-Paul CANAUD, Jacques LAURANS, Antoine MARIN, Jo MASO, Guy MOLVEAU, Wanda NOURY, Michel PALMIÉ, Fabien PELOUS, Jean-Claude PEYRIN, Robert BROUSSARD, Jean-François CONTANT, Christian DULLIN, Jean-Jacques GOURDY, Paul GOZE, Serge GROS, Nathalie JANVIER, Claude JEANNOT, Jean LACAMPAGNE, Jean-Pierre LUX, Henri MONDINO, Serge RABALLO.
Membres excusés : Serge BLANCO, Didier MÉNÉ, Patrick BUISSON, Armon COUPOU, René FONTÈS, Patrick WOLFF.
Membres non votant présents : Jean-Louis BARTHÈS, Olivier KERAUDREN, Gilles SICRE.
Membres non votant excusés : Jean-Claude SKRELA, Christian MAUGARD.
Invités à la réunion : Henri SAVARY, Jean-Louis LAMY, Alain LUX, Jean-Claude GOSSELIN, Alain GRIPON, Bernard REBEYROL, Philippe BARBE, Gérard BUATHIER, Paul FOUSSAT, Gérard BERTIN, Alain GAILLARD, Marcel MARTIN, Gérald MARTINEZ, Serge SIMON, Emmanuel ESCHALIER, Paul DE KEERLE, Nicolas HOURQUET, Gurvan KERVADEC, Lionel LAFFITTE, Nicolas PONCY, Joël DUMÉ, Pierre ANCELY, Marion PELISSIÉ, Philippe SAINT-ANDRÉ, Yannick BRU, Patrice LAGISQUET, Didier RETIERE.

La réunion débute à 10h15 sous la Présidence de Pierre CAMOU. 

1. Communication du Président
1.1. Remerciements et accueil
• Le Président souhaite la bienvenue aux personnes présentes.
• Il donne la parole à Philippe SAINT-ANDRÉ. 

1.2. Bilan 2013 du XV de France
• Philippe SAINT-ANDRÉ, Yannick BRU et Patrice LAGISQUET font le bilan de l’année 2013 du XV de France.
• Ils détaillent aux membres du Comité Directeur les méthodes de travail utilisées durant ces deux années ainsi que les perspectives et les évolutions à envisager en vue des prochaines échéances. 

1.3. Filière de formation et Parcours d’Excellence Sportive
• Dans le prolongement de cet exposé, Fabien PELOUS et Didier RETIERE présentent le document figurant en Annexe 1. Ce-dernier a été réalisé par la DTN en étroite collaboration avec l’encadrement du XV de France. 

1.4. Décès de Nelson MANDELA
• Le Président rend hommage à M. Nelson MANDELA disparu le 5 décembre 2013. Il salue cet homme qui a su construire la Nation Arc-en-ciel grâce notamment au rugby. 

1.5. Relations FFR/LNR
• Pierre CAMOU remercie la LNR des avancées mises dans la convention sur l’équipe de France et la définition du « Groupe de 30 ». En effet, il s’agit-là de dispositions inédites.

2. Affaires administratives
2.1. Convention FFR/LNR 2013 – 2017
• Olivier KERAUDREN présente le document figurant en Annexe 2.
• Parmi les nouveautés majeures destinées à optimiser la compétitivité de l’équipe de France, figurent :
o La constitution d’un Groupe XV de France de 30 joueurs, défini par la FFR, dont le nombre de matches joués par saison est limité.
o L’optimisation de la mise à disposition des internationaux pour les différentes échéances internationales, avec notamment une période de rassemblement de deux semaines avant le début du Tournoi des 6 Nations, et de plus de deux mois pour la préparation de la Coupe du Monde 2015.
• Au plan financier, la convention prévoit notamment les versements suivants :
o par la FFR à la LNR de 23 millions d’euros sur la période de 4 saisons, intégrant notamment l’indemnisation de la mise à disposition par les clubs professionnels des joueurs de l’Equipe de France.
o par la LNR à la FFR d’un pourcentage des recettes des droits marketing et audiovisuels commercialisés par la LNR.
• La convention intègre également les dates des finales du TOP 14 jusqu’en 2017, permettant notamment au TOP 14 de bénéficier d’un calendrier optimisé lors de la saison 2014/2015 en l’absence de tournée en juin 2015.
• Le projet de convention FFR – LNR pour la période 2013/2017, ainsi que ses annexes sportives et financières, sur les termes desquels la FFR et la LNR sont parvenues à un accord, sont approuvés par le Comité Directeur.
• Ce texte reste à être approuvé par les Assemblées Générales de la FFR et de la LNR qui se réuniront respectivement les 7 et 19 décembre prochains puis par le ministère des sports.

La séance est suspendue à 12h35 et est reprise à 14h15.

2.2. Approbation des procès-verbaux de la FFR
• Le Comité Directeur de la FFR approuve à l’unanimité le procès-verbal du Bureau Fédéral du 30 octobre 2013. 

2.3. Demandes d’affiliation, de changement de nom et de changement de Comité Territorial
• Le Comité Directeur de la FFR approuve à l’unanimité les demandes figurant en Annexe 3. 

2.4. CNDS
• Patrice DOCTRINAL informe le Comité Directeur des décisions prises par le Conseil d’Administration du CNDS lors de sa dernière réunion concernant les subventions d’équipements sportifs.

3. Affaires sportives 
3.1. Ecoles de Rugby : labels et renouvellements des labels
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la liste proposée figurant en Annexe 4 du présent document.
• Par ailleurs, suite à une proposition de Georges DUZAN, le Comité Directeur approuve à l’unanimité les points suivants :
o A compter de ce jour, la FFR validera uniquement les nouvelles labélisations des Ecoles de Rugby. Les renouvellements de labélisations seront prononcés par le Comité Territorial et/ou le Comité Départemental concerné.
o A compter de la saison 2014/2015, une association ne pourra accueillir et organiser à son initiative un tournoi d’école de rugby, uniquement si elle dispose du label « Ecole de Rugby » décerné par la FFR. Cette disposition ne concerne pas les tournois/plateaux dont l’organisation relève d’une initiative d’un comité territorial ou d’un comité départemental. 

3.2. Cahiers des charges sportifs de la Fédérale 1
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 5.
• Il s’agit là toujours d’un projet.
• Une version complète prenant en compte tous les aspects sera présentée lors d’une prochaine réunion du Comité Directeur. 

3.3. Report des matches de Niveau II et Niveau III
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 6.
• Inter-secteurs Moins de 18 ans :
o Le résultat du match Auvergne / Limousin contre Grand Ouest ne peut avoir d’influence que sur les 1ère et 2ème places de la Poule B.
o Les deux premiers quarts-de-Finale seront :
 Languedoc / Roussillon contre Rhône Alpes
 Grand Est contre Aquitaine
o Les deux autres quarts-de-finale seront :
 Midi Pyrénées contre Auvergne/ Limousin ou Grand Ouest
 P.A.C.A.C contre Auvergne/ Limousin ou Grand Ouest
o Les quarts-de-finale se dérouleront le 22 décembre 2013 (si accord des deux secteurs) ou le 5 janvier 2014
• Inter-secteurs Moins de 17 ans :
o Le résultat du match Auvergne / Limousin contre Grand Ouest peut avoir une influence sur tout le classement de la Poule B.
o Les quarts-de-Finale ne peuvent donc pas être prévus avant le résultat d’Auvergne/Limousin contre Grand Ouest. Le match est prévu le 15 décembre 2013.
o Les oppositions seront donc connues dès le Lundi 16 Décembre 2013.
o Les quarts-de-finale se dérouleront le 22 décembre 2013 (si accord des deux secteurs) ou le 5 janvier 2014.

• TADDEI Moins de 16 ans, Moins de 17 ans et Moins de 18 ans :
o Neuf matches ont été reportés au 15 décembre 2013.
o Le classement ne peut pas être établi avant le 16 Décembre 2013. Les oppositions seront donc connues dès le mardi 17 décembre 2013.
o Les huitièmes-de-finale prévus initialement le 15 Décembre 2013 seront donc reportés au 5 Janvier 2014, date initialement prévue pour les reports des Niveau II et Niveau III.
o Les comités qui auront la possibilité d’organiser leur déplacement après avoir obtenu l’accord de leurs adversaires, pourront disputer leur rencontre le 22 décembre 2013.
o Si l’un des deux Comités ne souhaite pas jouer le 22 décembre 2013, le match aura lieu obligatoirement le 5 janvier 2014. 

3.4. Expérimentation « Catégorie C’ » en Fédérale 3

• Didier RETIERE présente le document figurant en Annexe 7.
• Il fait un premier bilan de l’expérimentation de la catégorie C’ qui concerne les équipes de 2ème Division Fédérale et Fédérale B.
• Après projection du bilan et des perspectives, le Comité Directeur approuve à l’unanimité l’expérimentation de la Catégorie C’ à compter de la saison 2014/2015 dans les compétitions suivantes :
o 3ème Division Fédérale
o Excellence B
o 2ème Division Fédérale Féminine 

3.5. Beach Rugby 2014
• Jean-Louis BOUJON et Christian DULLIN présentent les projets de calendrier du Beach Rugby Tour 2014 (Voir Annexe 8).
• Alain DOUCET rappelle que seul le Beach Rugby à Toucher est reconnu par la FFR. Aussi, la FFR, les Comités Territoriaux et Départementaux, les associations affiliées ne pourront pas s’associer et/ou organiser des tournois de Beach Rugby à Plaquer. Il rajoute que les garanties de l’assurance FFR ne s’appliqueront pas pour ces tournois. 

3.6. Rugby à 5
• Jean-Louis BOUJON informe qu’il a été demandé à chaque comité territorial de désigner un référent élu et un référent technicien qui participeraient à une réunion prévue le 16 janvier prochain à la FFR, concernant le développement du rugby à 5 dans les territoires.
• Un questionnaire a été adressé aux référents dans chaque comité territorial.
• Il rappelle que le comité d'Armagnac Bigorre organisera en juin 2014, les finales nationales de rugby à 5 à Argelès-Gazost. 

3.7. Rugby à 7
• Jean-Louis BOUJON et Georges DUZAN présentent les premières propositions du Comité de Pilotage National du Rugby à 7 (Voir Annexe 9).
• Ils invitent les membres du Comité Directeur à prendre le temps d’étudier ce document et faire part de leurs remarques et commentaires.

4. Marketing – Communication
4.1. Marketing :
• Bernard GODET annonce que la totalité du village pour le Tournoi des 6 Nations 2014 a été vendue ; il ne reste donc plus aucune place. Cela signifie que le village a un certain succès et que la FFR a reçu l'appui des nouvelles agences agréées qui jouent très bien le jeu.
• Bernard GODET rappelle que les ventes de places aux agences agréées relèvent de la plus stricte exclusivité de la Fédération Française de Rugby et qu'elles sont interdites aux comités territoriaux.

5. Affaires financières
5.1. Point sur le lancement de l’emprunt obligataire et décision sur le nombre de titres à émettre pour la première tranche
• Christian GARNIER présente le document figurant en Annexe 10.
• Il propose une modification des caractéristiques d’émission par la FFR de la première tranche de l'emprunt obligataire.
• Lors de la réunion du Comité Directeur du 8 novembre 2013, il a été voté la résolution suivante : émettre 1 000 titres à 10 K€ en facial sur une durée de droit prioritaire, c’est-à-dire le droit de réserver en priorité une place sur quinze ans avec une échéance de remboursement maximale de 50 ans et placement en tribunes latérales.
• Il rappelle ensuite que la notion d'appel public à l'épargne est définie dans le Code monétaire et financier. Lorsque le montant n'est pas suffisamment élevé, il est possible de s’exonérer d’une information auprès des clients à condition que cette offre soit limitée sur une durée de 12 mois.
• Aujourd'hui, la FFR va proposer d’émettre 10 M€. Christian GARNIER suggère, afin de respecter les délais, de n'émettre une première tranche que de 5 M€ moins 1€. Ainsi, l’opération sortira du champ de l'appel public à épargne, la FFR sera exemptée des obligations d'information du public (en particulier de la diffusion d'un prospectus) d’une part, et de l’obtention d’un visa de l’AMF.
• Ainsi, en évitant tout ce processus administratif, la FFR pourra plus rapidement lancer cette première tranche de l’emprunt et mettre en place le club des obligataires durant un match du Tournoi des 6 Nations 2014.
• L'objectif est aussi de montrer que nous sommes des professionnels crédibles, que nous savons réussir une émission dans un produit tout à fait nouveau.
• En conclusion de sa présentation, Christian GARNIER propose au Comité Directeur que le nombre de titres mis à soumission pour la première tranche de l’emprunt obligataire soit de 499 au lieu de 1000 comme prévu initialement. Il précise que toutes les autres caractéristiques votées lors du Comité Directeur du 8 novembre 2013 restent inchangées.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.

6. Affaires internationales
6.1. Questions internationales diverses :
• Jacques LAURANS fait un résumé des réunions internationales récentes :
o Assemblée Générale de l’IRB des 17 et 18 novembre 2013
o Conférence sur le Jeu
o Conseil de l’IRB du 20 novembre 2013
o Conférence Médicale de l’IRB (Résumé présenté par Jean-Claude PEYRIN)
• Jean-Louis BARTHÈS fait un résumé de l’Assemblée Générale de la FIRA-AER des 28 et 29 novembre 2013. Il informe le Comité Directeur que Pierre CAMOU a été élu membre du Comité Exécutif de la FIRA-AER.
• Nathalie JANVIER fait un résumé de la Conférence sur la Pratique Féminine des 6 Nations des 4 et 5 décembre 2013.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 17h15.