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Date de publication : 27 Juin 2014

COMITE DIRECTEUR VENDREDI 25 AVRIL 2014

À LA FFR
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Validé en Comité Directeur le 30 mai 2014 

Membres Présents : Pierre CAMOU, Alain DOUCET, Christian GARNIER, Patrick BATTUT, Jean-Louis BOUJON, Patrice DOCTRINAL, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Bernard GODET, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Jean-Paul CANAUD, Jacques LAURANS, Antoine MARIN, Jo MASO, Guy MOLVEAU, Wanda NOURY, Michel PALMIÉ, Fabien PELOUS, Jean-Claude PEYRIN, Robert BROUSSARD, Jean-François CONTANT, Armon COUPOU, Jean-Jacques GOURDY, Paul GOZE, Serge GROS, Nathalie JANVIER, Claude JEANNOT, Henri MONDINO, Serge RABALLO
Membres excusés : Serge BLANCO, Daniel FALQUE, Didier MÉNÉ, Patrick BUISSON, Christian DULLIN, René FONTÈS, Jean LACAMPAGNE, Jean-Pierre LUX, Patrick WOLFF
Membres non votant présents : Jean-Louis BARTHÈS, Jean-Claude SKRELA, Fabien ROLAND, Christian MAUGARD, Gilles SICRE
Invités à la réunion : Armando CUTONE, Henri SAVARY, Jean-Marc PATOUILLARD, Jean-Louis LAMY, Alain LUX, Jean-Claude GOSSELIN, Alain GRIPON, Philippe BARBE, Gérard BUATHIER, Jean-Louis CAUSSINUS, Alain GAILLARD, Marcel MARTIN, Joël DUMÉ, Gaël ARRANDIGA, Marc GOSSE, Francis SENEGAS, Paul DE KEERLE, Jean-Romain SINTÈS, Nicolas HOURQUET, Gurvan KERVADEC, Lionel LAFFITTE, Philippe SAINT-ANDRÉ, Yannick BRU, Patrice LAGISQUET, Marion PELISSIÉ

La réunion débute à 10h20 sous la Présidence de Pierre CAMOU. 

1. Communication du Président
1.1. Remerciements et accueil
• Le Président souhaite la bienvenue aux membres du Comité Directeur et présente à toutes et à tous ses meilleurs vœux de santé et de bonheur pour 2014.
• Pierre CAMOU informe le Comité Directeur :
o Du décès de la mère de Jean-François CONTANT à qui il présent ses plus sincères condoléances au nom du Comité Directeur
o De la nomination de Marcel MARTIN au titre d’Officier de la Légion d’Honneur
o De la nomination de Philippe DINTRANS au titre de Chevalier de la Légion d’Honneur
o De la nomination d’Olivier KERAUDREN au cabinet du Secrétaire d’État chargé des Sports, M. Thierry BRAILLARD. Fabien ROLAND le remplacera dans la fonction de Directeur de Cabinet.
• Il souhaite la bienvenue à Jean-Louis CAUSSINUS, nouveau Président de l’APARE. 

1.2. Bilan des Equipes de France
• Philippe SAINT-ANDRÉ, Yannick BRU et Patrice LAGISQUET font le bilan du XV de France sur ces deux dernières saisons.
• Fabien PELOUS fait le bilan des équipes de France de Jeunes sur ces deux dernières saisons.
• Nathalie JANVIER fait le bilan des équipes de France Féminines sur ces deux dernières saisons. Elle précise que Marie-Alice YAHÉ, capitaine de France Féminines, est contrainte de mettre un terme à sa carrière en raison de commotions cérébrales répétées.

2. Affaires administratives
2.1. Affiliations et changements de nom
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les demandes d’affiliation et de changement de nom figurant en Annexe 1 du présent document. 

2.2. Règlements Généraux 2014/2015
• Pierre BALIRAC présente les propositions de modifications règlementaires concernant les Titres 3, 4 et 5 et 9 des Règlements Généraux.
• Ces propositions figurent en Annexe 2 du présent document.
• Tout d’abord, comme convenu lors de la précédente réunion du Comité Directeur, il présente les nouvelles formulations des articles 220-1, 224, 230-3, 235-2, 238, 259 et 260. Ces propositions sont approuvées à l’unanimité à l’exception de l’article 235-2 adopté à l’unanimité moins deux voix contre.
• Les propositions de modifications des Règlements Généraux concernant les Titres 3, 4, 5 et 9 sont approuvées à l’unanimité à l’exception de la proposition d’article 351 rejeté à l’unanimité.
• S’agissant des commissions disciplinaires et règlementaires territoriales, après discussion, le Président met au vote les propositions suivantes :
o Pour un maintien de l’appel fédéral, lors d’un appel concernant une décision d’une commission de discipline territoriale : unanimité moins 4 voix contre.
o Pour un suppression de l’appel fédéral, lors d’un appel concernant une décision d’une commission des règlements territoriale : unanimité moins 1 abstention. Ainsi, la Commission des Règlements Territoriale interviendra en tant que dernier ressort.
• Enfin, Christian GARNIER précise que le tarif des timbres et des licences pour la prochaine saison n’évoluera pas. 

2.3. Assemblée Générale Ordinaire du 21 juin 2014 :
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité :
o La composition de la Commission des Organisations Fédérales figurant en Annexe 3
o La date de l’arrêté des effectifs : 31 mai 2014
o La convocation et l’ordre du jour figurant en Annexe 3 

2.4. Procédure d’obtention de la subvention « Création Club » :
• Alain DOUCET présente le document figurant en Annexe 4.
• Le Comité Directeur approuve les principes d’obtention des subventions. Toutefois, il est précisé que la subvention ne sera pas versée aux clubs ayant simplement changé de nom, transféré leur siège social ou recréé une nouvelle structure suite à un dépôt de bilan. 

2.5. Fêtes des Comités
• Alain DOUCET informe le Comité Directeur que l’Assemblée Générale Financière et la Fête des Comités se tiendront à Marcoussis le 21 novembre 2014. 

2.6. Commission d’éthique
• Alain DOUCET informe le Comité Directeur que des discussions se tiendront à Lyon durant le congrès à ce sujet. Le projet de charte de l’éthique devrait être publié en novembre.

3. Affaires sportives
3.1. Rugby Digest
• La nouvelle édition a été effectuée et livrée dans les Comités Territoriaux. 

3.2. Réalisation d’un plaque labélisation Ecoles de Rugby
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 5.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le principe de cette réalisation. Les termes définitifs et la conception seront validées ultérieurement. 

3.3. Labellisations
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les demandes de labellisation figurant en Annexe 6 du présent document.
• Les renouvellements de labellisation sont remis pour information.

4. Affaires financières
4.1. Subventions et aides
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les subventions et aides figurant en Annexe 7 du présent document. 

4.2. Dématérialisation de la billetterie
• Christian GARNIER présente le document figurant en Annexe 8 du présent document.
• Ce document indique le fonctionnement de la billetterie dématérialisée qui sera mis en place très prochainement. 

4.3. Budget 2014/2015
• Christian GARNIER présente le document figurant en Annexe 9 du présent document.
• La première version du budget laisse apparaître un déficit prévisionnel de 4,1M€
• Des efforts doivent être faits pour ramener le budget à l’équilibre.
• De nouvelles actions impliqueront l’arrêt d’anciennes actions.
• Le budget définitif sera présenté lors du Comité Directeur du 30 mai 2014.

5. Marketing et Communication
5.1. Horaires des rencontres de la Tournée de Novembre
• Le Comité Directeur approuve les horaires des matchs du XV de France durant la Tournée d’Automne 2014 :
o France – Australie : 21h
o France – Fidji : 17h45 ou 18h
o France – Argentine : 21h

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 14h00.