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Date de publication : 27 Juin 2014

COMITE DIRECTEUR VENDREDI 14 MARS 2014

À LA FFR
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Validé en Comité Directeur le 30 mai 2014 

Membres Présents : Pierre CAMOU, Alain DOUCET, Christian GARNIER, Patrick BATTUT, Jean-Louis BOUJON, Patrice DOCTRINAL, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Bernard GODET, Daniel FALQUE, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Jean-Paul CANAUD, Jacques LAURANS, Wanda NOURY, Michel PALMIÉ, Jean-Claude PEYRIN, Robert BROUSSARD, Patrick BUISSON, Jean-François CONTANT, Armon COUPOU, Christian DULLIN, Jean-Jacques GOURDY, Serge GROS, Claude JEANNOT, Jean LACAMPAGNE, Jean-Pierre LUX, Henri MONDINO
Membres excusés : Serge BLANCO, Didier MÉNÉ, Antoine MARIN, Jo MASO, Guy MOLVEAU, Fabien PELOUS, René FONTÈS, Paul GOZE, Nathalie JANVIER, Serge RABALLO, Patrick WOLFF
Membres non votant présents : Jean-Claude SKRELA, Olivier KERAUDREN, Gilles SICRE.
Membres non votant excusés : Jean-Louis BARTHÈS, Christian MAUGARD
Invités à la réunion : Henri SAVARY, Jean-Marc PATOUILLARD, Jean-Louis LAMY, Alain LUX, Alain GRIPON, Bernard REBEYROL, Philippe BARBE, Gérard BUATHIER, Paul FOUSSAT, Gérard BERTIN, Alain GAILLARD, Marcel MARTIN, Serge SIMON, Marc GOSSE, Francis SENEGAS, Nicolas HOURQUET, Gurvan KERVADEC, Lionel LAFFITTE, Pierre ANCELY, Joël DUMÉ, Marion PELISSIÉ, Fabien ROLAND

La réunion débute à 10h30 sous la Présidence de Pierre CAMOU. 

1. Communication du Président
1.1. Remerciements et accueil
• Le Président souhaite la bienvenue aux membres du Comité Directeur et présente à toutes et à tous ses meilleurs vœux de santé et de bonheur pour 2014.
• Le Président évoque les points suivants :
o France Féminines et France U20 joueront chacun le Grand Chelem ce soir face à l’Irlande
o France Moins de 19 ans jouera face à son homologue japonaise le 19 mars à Marcoussis.
o Le documentaire sur Roger Couderc a été diffusé sur France Télévisions après une avant-première à Marcoussis.
o De nombreuses personnalités seront présentes au Stade de France à l’occasion de France – Irlande. Sur ce match, la FFR apportera son soutien à l’Institut Curie.
• A la demande du Président, Jean DUNYACH et Jean-Claude SKRELA font un premier bilan des performances des équipes de France Jeunes et Féminines depuis le début de la saison.
• Le Président informe le Comité Directeur que lors du prochain Comité Directeur, l’encadrement du XV de France fera un bilan de ces deux dernières années.

2. Affaires administratives
2.1. Organisation France – Irlande
• Alain DOUCET détaille le programme du match France – Irlande. 

2.2. Congrès 2015
• Le Congrès 2015 de la FFR se tiendra les 26 et 27 juin à Belfort et Montbéliard. 

2.3. Récompenses fédérales
• Marc GOSSE présente les lauréats des Médailles FFR 2014/2015.
• Les lauréats de la médaille d’or seront :
o M. Henri FOURÈS (Comité Midi-Pyrénées)
o M. Jean-Claude SEGUIER (Comité Île-de-France)
• Le lauréat des arbitres sera M. Jean PEREZ (Comité Armagnac-Bigorre)
• Cette promotion portera le nom de Gaston LESBATS.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité. 

2.4. Approbation des procès-verbaux
• Procès-verbaux FFR :
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le procès-verbal suivant :
 Comité Directeur du 31 janvier 2014 

2.5. Affiliations et mises en sommeil
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les demandes d’affiliation et de mise en sommeil figurant en Annexe 1 du présent document. 

2.6. Travaux CNR
• Après une présentation de Patrick BATTUT, le Comité Directeur approuve à l’unanimité une augmentation du budget des chantiers du CNR de 4,47% soit 176.000 Euros.
• Il rappelle que ces travaux concernent la rénovation des hébergements nord et sud, la rénovation de l'aile du XV de France, la création d'une laverie, les travaux à la balnéothérapie et les travaux de mise aux normes de la cuisine. 

2.7. Comité Midi-Pyrénées
• Le Comité Midi-Pyrénées a la possibilité de racheter l'assise foncière de son Siège Social pour 1 Euros symbolique et, statutairement, ils doivent obtenir l'aval du Comité Directeur de la FFR.
• Le Comité Directeur approuve cette dépense à l’unanimité moins une voix contre. 

2.8. Règlements Généraux 2014/2015
• Pierre BALIRAC présente les propositions de modifications règlementaires concernant les Titres 1 et 2 des Règlements Généraux.
• Ces propositions figurent en Annexe 2 du présent document.
• Après discussion, il est convenu que les propositions concernant les articles 220-1, 224, 230-3, 235-2, 238, 259 et 260 doivent être revues et présentées de nouveau lors du prochain Comité Directeur. A l’exception de ces articles, les propositions de modifications règlementaires sont approuvées à l’unanimité.
La séance est suspendue à 12 h 30 et reprise à 12 h 50.

3. Affaires internationales
3.1. ERC
• Pierre CAMOU fait un point sur les discussions en cours avec les parties prenantes concernant l’avenir des compétitions européennes de clubs. 

3.2. IRB
• Suite à l’appel d’offre envoyé aux nations par l’IRB, Jacques LAURANS informe le Comité Directeur que la FFR s’est portée officiellement candidate à l’organisation :
o D’une étape du Circuit Mondial IRB de Rugby à 7
o De la Coupe du Monde de Rugby à 7 2018

4. Affaires sportives
4.1. Phase d’accession en PRO D2
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 3 du présent document.
• Il détaille les informations relatives :
o Aux conditions générales de participation et architecture du dispositif
o Au calendrier de mise en œuvre
• Le Comité Directeur approuve ces principes à l’unanimité moins une abstention. 

4.2. Projet Ecoles de Rugby
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 4 du présent document.
• Cela concerne le projet « Fédéral Moins de 14 ans ».
• Il rappelle que cette organisation se mettra en place la saison prochaine sur la base du volontariat ; c’est-à-dire que les secteurs qui veulent l'organiser pourront le faire. La mise en place nationale sera effective à compter de la saison 2015/2016.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité. 

4.3. Challenge CRABOS Moins de 18 ans
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 5 du présent document.
• En raison du changement des catégories d’âges à compter de la saison prochaine, les joueurs de la compétition GAUDERMEN de 2013/14 seront CRABOS 1ère année en 2014/15. Ainsi, plusieurs clubs risquent d’avoir de nombreux joueurs CRABOS dont la plupart n’auront que très peu voir pas du tout de temps de jeu.
• Georges DUZAN propose que les clubs concernés puissent, sur la base du volontariat, inscrire une équipe dans la compétition BALANDRADE. Toutefois, cette équipe ne participera qu’à la phase qualificative, et ne sera pas classée à l’issue de celle-ci et ne pourra inscrire que des joueurs de moins de 17 ans.
• A la fin de la phase qualificative, ces équipes seront invitées à disputer des phases finales entre-elles. Cette compétition s’appellera le Challenge CRABOS et ne donnera pas lieu à la remise d’un titre national.
• Cette décision ne s’appliquerait que pour la saison 2014/15 en raison des effets des changements des catégories d’âges.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité moins une abstention. 

4.4. Compétition Niveau II Moins de 18 ans
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 6 du présent document.
• Actuellement, le Tournoi de l’Amicale des 6 Nations est réservé aux joueurs TEULIÈRE des comités territoriaux.
• Pour la saison 2014/2015, la proposition est de déplacer ce tournoi au moins de 18 ans et le réserver aux BALANDRADE, PHLIPONEAU et DANET, c'est-à-dire conserver la même philosophie.
• Ce Tournoi de l’Amicale des 6 Nations remplacerait le niveau 2 en moins de 18 ans
• Cette compétition serait organisée sous forme de deux tournois, A et B. Elle serait organisée sur deux tours : premier tour préliminaire et tournoi final.
• Après validation du Comité Directeur, il faudra discuter de ce projet avec l'Amicale des 6 Nations.
• Le tournoi B serait constitué de huit comités répartis en deux poules, sachant que ce sera à définir avec l'Amicale des 6 Nations. Ces comités seraient les suivants : Bretagne, Pays-de-Loire, Normandie, Flandres, Centre, Alsace-Lorraine et Franche-Comté.
• Le tournoi A serait constitué de quatre poules de quatre comités.
• Le premier de chaque poule du tournoi B serait qualifié pour la finale à Paris et le vainqueur serait récompensé par de la billetterie pour assister à un match du Tournoi des 6 Nations se jouant à Paris, ce qui se fait actuellement.
• Ensuite, le premier de chaque poule du tournoi A serait qualifié pour la finale à Paris et le vainqueur serait récompensé par de la billetterie pour assister à un match du Tournoi des 6 Nations se jouant à l’étranger, ce qui se fait actuellement.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.

5. Marketing et Communication
5.1. Rappel des obligations équipementiers
• Bernard GODET informe qu’un courrier est en partance dans les heures prochaines à l'attention de tous les chefs de délégation et les managers d'équipe nationale, car il a été constaté qu’à de nombreuses reprises, des membres des équipes nationales, joueurs, entraîneurs, managers, ne respectaient pas les termes des contrats passés avec l'équipementier, que les équipements portés étaient parfois d'autres marques, que l'équipement porté était parfois celui d'un match ou d'une saison précédente et que le paquetage qui avait été confié la veille ou le jour du match avait été remis en cadeau à quelqu'un d'autre.
• Bien évidemment, l’équipementier de la FFR s'est ému de ce qui s'est passé et un certain nombre de remontrances a été reçu, ce qui n’est pas très agréable.

6. Affaires financières
6.1. Emprunt obligataire
• Christian GARNIER présente le document figurant en Annexe 7 du présent document.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les propositions y figurant. 

6.2. Budget 2014/2015
• Christian GARNIER informe le Comité Directeur des modalités de la construction du budget 2014/2015 (Voir Annexe 8). 

6.3. Billetterie
• Christian GARNIER fait un point sur les recettes de billetterie (Voir Annexe 9).

7. Questions diverses
7.1. APARE
• Pierre CAMOU remercie Gérard BERTIN pour sa présence durant ces dernières années au Comité Directeur en tant que Président de l’APARE. Il ne se représentera pas à la Présidence de cette association, ce fut donc sa dernière réunion. Le Comité Directeur le remercie également par applaudissements.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 14h35.