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Date de publication : 13 Février 2013

Comité Directeur 19/12/12

 
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Validé en Comité Directeur le 8 février 2013 

Membres Présents : Pierre CAMOU, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Patrick BATTUT, Serge BLANCO, Jean-Louis BOUJON, Robert BROUSSARD, Patrick BUISSON, Jean-Paul CANAUD, Jean-François CONTANT, Armon COUPOU, Patrice DOCTRINAL, Alain DOUCET, Christian DULLIN, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Daniel FALQUE, Christian GARNIER, Bernard GODET, Jean-Jacques GOURDY, Serge GROS, Nathalie JANVIER, Jean LACAMPAGNE, Jacques LAURANS, Jean-Pierre LUX, Antoine MARIN, Jo MASO, Didier MENE, Guy MOLVEAU, Henri MONDINO, Wanda NOURY, Michel PALMIE, Jean-Claude PEYRIN et Serge RABALLO
Membres excusés : René FONTES, Paul GOZE, Danièle IRAZU, Claude JEANNOT, Fabien PELOUS et Patrick WOLFF
Membres présents non votant : Jean-Louis BARTHES, Jean-Claude SKRELA et Olivier KERAUDREN
Invités à la réunion : Paul DE KEERLE, Gurvan KERVADEC, Lionel LAFFITTE, Nicolas HOURQUET et Jean-Romain SINTES

Le Président Pierre CAMOU ouvre la séance à 10h15. 

1. Communication du Président 

1.1. Remerciements et accueil
• Il souhaite la bienvenue aux membres du Comité Directeur

2. Election du Bureau Fédéral 

2.1 Bureau Fédéral

• Le Comité Directeur a élu à l’unanimité, sur proposition du Président Pierre CAMOU, le nouveau Bureau Fédéral de la FFR composé de 12 membres :
o Pierre CAMOU : Président
o Alain DOUCET : Secrétaire Général
o Christian GARNIER : Trésorier Général
o Patrick BATTUT : Vice-président, en charge du CNR (aménagements et fonctionnement) et de la Commission Juridique
o Serge BLANCO : Vice-président, en charge du Stade FFR et du rugby professionnel
o Jean-Louis BOUJON : Vice-président, en charge du rugby à 7, du Projet Olympique et des nouvelles pratiques
o Patrice DOCTRINAL : Vice-président, en charge de la stratégie territoriale
o Jean DUNYACH : Vice-président, en charge du Haut Niveau
o Georges DUZAN : Vice-président, en charge du rugby fédéral masculin et féminin et des compétitions
o Bernard GODET : Vice-président, en charge du marketing et du commercial
o Daniel FALQUE : Vice-président, en charge de la formation et des Fédérations affinitaires
o Didier MENE : Président de la Commission Centrale des Arbitres (CCA) 

2.2 Membres élus associés rattachés au Bureau Fédéral
• Le Comité Directeur a également approuvé à l'unanimité, sur proposition du Président Pierre CAMOU, la désignation des Membres élus associés rattachés au Bureau Fédéral :
o Rattaché au Président de la FFR :
 Christian BAGATE : Préservation de l’intégrité du rugby et lutte contre les addictions
 Jacques LAURANS : Comité des 6 Nations
 Jo MASO : Communication
 Michel PALMIE : Coupes d’Europe
 Jean-Claude PEYRIN : Président de la Commission médicale
o Rattaché au Secrétaire Général
 Pierre BALIRAC : Rédaction et suivi de la réglementation fédérale
o Rattaché au Trésorier Général
 Guy MOLVEAU : Prêts et immobilier
 Wanda NOURY : Grands blessés et assurances
o Rattaché au Vice-président en charge du Haut Niveau :
 Antoine MARIN : Délégué du Comité Directeur auprès du XV de France et président de la commission des agents sportifs
 Fabien PELOUS : Haut Niveau jeunes
o Rattaché au Vice-président, en charge de la stratégie territoriale :
 Jean-Paul CANAUD : Contractualisation avec les Comités

3. Groupement architecte pour la construction du Grand Stade de Rugby 

3.1 Note explicative

• Voir document figurant en Annexe 1 du présent compte-rendu. 

3.2 Prolongation de la phase de questions – réponses et report du vote en Comité Directeur
• Suite à l’analyse détaillée des réponses des trois groupements de conception (architectes et bureaux d’études) dans le cadre du dialogue compétitif sur le Grand Stade, la FFR souhaite prolonger la phase de questions – réponses, afin de mener, avec chacun des groupements en lice, les clarifications techniques et financières complémentaires nécessaires au choix final.
• Le vote et la conférence de presse sont donc reportés à début 2013, à une date qui sera communiquée prochainement. 

3.3 Présentation des projets
• Après avoir fait un rappel des étapes clefs du Groupe de Travail Stade FFR, Serge BLANCO présente aux membres du Comité Directeur les projets des trois candidats retenus :
o HKS et Arte Charpentier
o Foster and Partners et CR Architecture
o Populous et Atelier 2/3/4

4. Questions diverses 

4.1 Classement des arbitres 2012/2013

• Sur proposition de Didier MENE, le comité Directeur approuve à l'unanimité la modification ci-dessous du classement des arbitres 2012/2013 :
o Comité du Languedoc : Alexandre RUIZ (1987) : passage de National 2 à National 1 

4.2 Instructeurs Commission de Discipline
• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité les désignations de Monsieur Gérard STRUXIANO et de Monsieur Roger LE MEUR en tant qu'instructeurs pour la Commission de Discipline Fédérale. 

4.3 Déclassements
• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité les désignations de Monsieur Gérard STRUXIANO et de Monsieur Roger LE MEUR en tant qu'instructeurs pour la Commission de Discipline Fédérale.
• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité les décisions suivantes s'agissant des demandes de déclassement :
o Hédi LE CORRE, né le 06/08/1999 (Comité du Centre) : Avis favorable
o Alexis LACHAISE, né le 29/12/2003 (Comité Côte Basque – Landes) : Refus
o Clémence PAMBRUN, née le 26/12/2005 (Comité du Languedoc) : Refus
o Matisse GAUTHIER, né le 26/12/2003 (Comité du Languedoc) : Avis favorable
o Ruben SORIANO, né le 18/11/2005 (Comité du Languedoc) : Avis défavorable – Refus
o Valentin DENOYELLE (Comité de Lorraine) : Refus pour délivrer la licence
o Freddy CAPPELERI, né le 30/01/1995 (Comité Midi-Pyrénées) : Refus
o David REIMUND, né le 28/05/1993 (Comité de Provence) : Avis favorable 

4.4 Demandes d’affiliation, de changement de nom et de mise en sommeil
• Le Comité Directeur approuve à l'unanimité les demandes d'affiliation, de changement de nom et de mise en sommeil jointes en Annexe 2. 

4.5 Offre partenariat constructeur automobile
• Bernard GODET présente aux membres du Comité Directeur un comparatif des offres de partenariat effectuées par Renault et BMW.
• Après cette présentation, il est proposé que le choix se porte sur BMW. Le Président met au vote cette proposition :
o Pour : 31
o Contre : 1
o Abstention : 2
• Le Comité Directeur a donc choisi la proposition faite par BMW. Le partenariat débutera le 1er janvier 2013. 

4.6 Représentant des clubs fédéraux au Comité Directeur
• Le Président propose que Serge GROS remplace Serge RABALLO, désormais Président du Comité du Béarn, en tant que représentant des clubs fédéraux au Comité Directeur.
• Le Comité Directeur approuve cette proposition. 

4.7 Chef de délégation de France 7 Féminines
• Estelle SARTINI ne pouvant plus assumer cette fonction, le Président propose qu’elle soit remplacée par Jean-Jacques GOURDY.
• Le Comité Directeur approuve cette proposition. 

4.8 FC Oloron : Proposition du conciliateur
• Le Président propose que le Comité Directeur accepte la proposition du conciliateur :
o Pour : 30
o Contre : 1
o Abstention : 3 

4.9 Demi-finales du TOP 14
• Le Comité Directeur prend note du choix de la LNR d’organiser les demi-finales du TOP 14 au stade de la Beaujoire à Nantes. 

4.10 Avis Hebdomadaire n°942
• Le Comité Directeur approuve le projet d’avis hebdomadaire relatif aux compétitions nationales de rugby à 7 (Coupe de France et Inter-comités U17 et U19) figurant en Annexe 3 du présent compte-rendu.
• L’avis hebdomadaire n°942 sera diffusé dans les plus brefs délais. 

4.11 Trophée Société Générale de Rugby à 7
• Le Comité Directeur désigne le Comité de Côte Basque Landes comme comité hôte du Tournoi National du Championnat Société Générale de Rugby à 7 qui se déroulera les 8 et 9 juin 2013 à Soustons. 

4.12 Labellisations et renouvellements de labellisation Ecoles de Rugby
• Les propositions de labellisations et de renouvellements de labellisation figurant en Annexe 4 sont approuvées à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h45.