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Date de publication : 08 Novembre 2013

BUREAU FEDERAL TELEPHONIQUE VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2013

 
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Validé en Comité Directeur le 4 octobre 2013
Membres Présents : Alain DOUCET, Patrick BATTUT, Serge BLANCO, Jean-Louis BOUJON, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Daniel FALQUE, Jean-Paul CANAUD, Jacques LAURANS, Antoine MARIN, Jo MASO, Wanda NOURY, Michel PALMIÉ, Jean-Claude PEYRIN, Jean-Louis BARTHÈS, Jean-Claude SKRÉLA.
Membres excusés : Pierre CAMOU, Christian GARNIER, Patrice DOCTRINAL, Bernard GODET, Didier MENÉ, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Guy MOLVEAU, Fabien PELOUS, Olivier KERAUDREN.
Membres non votant présents : Fabien ROLAND, Stéphane DUBERGER, Michelle ANGLADE, Isabelle LOPES.

La réunion est ouverte à 11h00 par le Secrétaire Général, Alain DOUCET.

1. Proposition de conciliation : Union Multisports Pontault-Combault Rugby
• Alain DOUCET, après avoir fait l’appel, des membres du Bureau, propose d’évoquer le dossier du Club de Pontault-Combault, club de Fédérale 3 de l’Ile de France rétrogradé administrativement pour manquement aux obligations sportives règlementaires. Le Comité National Olympique et Sportif Français a relevé une erreur administrative des services du comité territorial de l’Ile de France et le conciliateur l’en a informé hier, jeudi 12 septembre dans l’après-midi.
• Le comité territorial de l’Ile de France ayant accepté les conclusions du C.N.O.S.F., la F.F.R. est dans l’obligation de réintégrer ce club dans le championnat de France de Fédérale 3.
• Le Bureau Fédéral ayant pris acte de l’accord des parties suite à la proposition du conciliateur, a prononcé, à l’unanimité la qualification de l’Union Multisports Pontault-Combault Rugby en championnat de France de Fédérale 3 pour la saison 2013 – 2014.
• Par voie de conséquence, l’Union Multisports Pontault-Combault Rugby intègre la poule 2 du championnat de France de Fédérale 3. Celle-ci sera donc composée de 11 clubs.
• De plus amples informations seront communiquées aux clubs de la poule par courrier fédéral et par avis hebdomadaire.
• Par ailleurs, le Bureau Fédéral décide, à l’unanimité que les frais engendrés par cette modification, au niveau des clubs de la poule (cartes, calendriers), seront intégralement supportés par le comité territorial de l’Ile de France.

2. Demande conjointe du Comité de Lorraine et de la Fédération Allemande
• Alain DOUCET soumet au Bureau Fédéral une demande conjointe du comité territorial de Lorraine et de la Fédération Allemande de Rugby concernant l’intégration du club de SARREBRUCK en championnat régional 4ème série de Lorraine.
• Le Bureau Fédéral, à l’unanimité, valide cette demande.
• Il appartient aujourd’hui, au comité territorial de Lorraine de s’assurer que toutes les dispositions administratives seront prises à cet effet.

L’ordre du jour étant épuisé, le Secrétaire Général, Alain DOUCET, clos la séance à 11h45.