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Date de publication : 07 Janvier 2013

Bureau Fédéral 27 juin 2012

MERCREDI 27 JUIN 2012 A LA BAULE

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Validé en Comité Directeur le 9 novembre 2012
Membres Présents : Pierre CAMOU, Alain DOUCET, René HOURQUET, Jean-Claude BAQUE, Patrick BATTUT, Jean Louis BOUJON, Daniel FALQUE, Bernard GODET, Jacques LAURANS, Guy MOLVEAU, Christian BAGATE, Claude DOURTHE, Antoine MARIN, Jo MASO, Didier MENE et Michel PALMIE.
Membres excusés : Serge BLANCO, Patrice DOCTRINAL, Jean DUNYACH et Jacques TROGER.
Membres présents non votant : Jean-Louis BARTHES et Olivier KERAUDREN.
Membre excusé non votant : Jean-Claude SKRELA
Invités à la réunion : Armon COUPOU, Georges DUZAN, Gérald MARTINEZ et Nicolas HOURQUET.

Le Président Pierre CAMOU ouvre la séance du 27 juin à 14h50.

1. Communication du Président
1.1. Informations diverses
• Le Président donne des nouvelles rassurantes de Jacques TROGER et Danièle IRAZU.
• Il remercie Alain GRIPON pour la qualité de l’accueil.
• Alain GRIPON informe le Bureau Fédéral que Jacques TROGER se sent mieux et devrait assister à une partie de la réunion du Comité Directeur le 28 juin ainsi qu’à l’Assemblée Générale.
• Il excuse Jean DUNYACH actuellement souffrant et qui n’a pu se rendre à La Baule.
• Il souhaite un prompt rétablissement à Serge KAMPF récemment hospitalisé.


2. Affaires administratives
2.1. Livre Blanc du Rugby Français
• Alain DOUCET remet aux Membres du Bureau Fédéral, le Livre Blanc du Rugby Français.
• Il sera également remis aux membres du Comité Directeur et aux congressistes.
• Pierre CAMOU salue le travail réalisé. 

2.2. CNDS

• Pierre CAMOU informe le Bureau Fédéral que les subventions en faveur du rugby français ont largement augmenté par rapport à l’année précédente.
• Néanmoins, le rugby reste loin derrière d’autres sports tels que la natation, le football, le tennis ou l’athlétisme 

2.3. Calendrier des réunions fédérales

• Alain DOUCET présente au Bureau Fédéral le programme détaillé du Congrès 2013.
• Par ailleurs, les prochains Bureaux Fédéraux se dérouleront le 28 juillet 2012 à Carpentras et le 30 août 2012 à Narbonne. 

2.4. Demandes d’affiliation

• Le Bureau Fédéral autorise l'association RUGBY CLUB STADE PHOCEEN, demandant son affiliation à la FFR, à utiliser cette dénomination
• Le Bureau Fédéral confirme la proposition du Secrétaire Général et n'autorise pas les Associations RACING CLUB DE FRANCE – LE PLESSIS ROBINSON et RACING CLUB DE FRANCE – NANTERRE, demandant leurs affiliations à la FFR, à utiliser ces dénominations.
• Le Bureau Fédéral accorde un délai supplémentaire au RACING CLUB DE FRANCE et au RACING METRO 92 pour la remise de leur dossier de fusion. Il devra cependant être remis au Département Juridique de la FFR au plus tard le 26 juillet 2012. 

2.5. Blessure de Céline ALLAINMAT

• L’extrait vidéo montrant les circonstances de la blessure de Céline ALLAINMAT est montré au Bureau Fédéral.
• Il est rappelé que ce match de rugby à 7 féminin opposant la France et les Pays-Bas se déroulait dans le cadre du Championnat d’Europe FIRA-AER de Rugby à 7 Féminin.
• Après discussion, le Bureau Fédéral décide de saisir la Commission de Discipline de la FIRA-AER.

2.6. US Annecy
• Alain DOUCET informe le Bureau Fédéral que les licenciés concernés sont passés devant de la Commission de Discipline. 

2.7. Clubs à zéro sanction
• Il est prévu au règlement sportif des compétitions fédérales, que le « Fonds des amendes » constitué par les sanctions financières liées au jeu déloyal est réparti chaque fin de saison entre les associations de 1ère, 2ème et 3ème Divisions Fédérales dont les équipes « une », « deux », « moins de 19 ans » et « moins de 17 ans » n’ont encouru aucune sanction sportive ou financière en cours de saison.
• Chaque association bénéficiaire des dispositions qui précèdent percevra une somme forfaitaire fixée à 15 000 €.
• Le tableau joint en Annexe 1 montre qu’aucun club n’est concerné cette saison. Par conséquent, aucune somme forfaitaire ne sera versée. 

2.8. Tournois à l’étranger
• Le Bureau Fédéral de la FFR autorise exceptionnellement les déplacements des équipes ci-dessous :
o Pessac, pour un Tournoi de Rugby à 7 "La Coupe du Monde du Danube" en Roumanie du 2 au 10 juillet
o Comité de Rugby de Paris, pour un stage en Argentine de leur sélection de jeunes du 8 au 24 juillet
o Provins, pour une tournée en Afrique du Sud de leurs équipes U15 et U17 du 11 au 25 juillet 2012.
• Les clubs devront présenter les cartes de qualification de la saison 2012/2013 de leurs joueurs. Toutefois, ces déplacements ayant lieu durant le changement de saison, s'ils ne peuvent pas présenter les dites-cartes, chacun des participants devra au moins être en possession de sa carte de qualification de la saison 2011/2012. 

2.9. Travaux non budgétés au CNR
• Le Bureau Fédéral :
o approuve à l'unanimité la dépense non budgétisée de 12.000 Euros correspondant à la construction et l'aménagement de la terrasse extérieur du restaurant.
o approuve à l'unanimité la réalisation de l'étude de faisabilité sur la rénovation des hébergements du CNR par l'Atelier Ferret (Montant approuvé : 440.000 Euros)
o approuve à l'unanimité moins deux abstentions, la collaboration avec Hôtels Invest Sport en tant qu'AMO sur la rénovation des hébergements du CNR (Montant approuvé : 22.000 Euros)
• Dans le cadre du Plan Décoration de la FFR, le Bureau Fédéral :
o approuve à l’unanimité la collaboration avec la société AD LUXE dans le cadre de la décoration des parties communes de la Résidence du XV de France
o approuve à l’unanimité la collaboration avec la société HDT Design dans le cadre de la décoration des parties communes des Bâtiments Administratifs.
o Montant approuvé : 400.000 Euros

3. Affaires financières
3.1. Contrôle fiscal – GIP 2007
• Un point est fait sur le dossier.
o La F.F.R. a confirmé sa demande de recours à l’arbitrage du Comité du contentieux, fiscal, douanier et des changes.
o Le dossier mémoire a été remis.
o Le comité considéré devrait statuer en septembre prochain.
o L’affaire reste à suivre.

4. Affaires internationales
4.1. Matchs et tournois internationaux de juin 2012
• Jacques LAURANS donne les différents résultats des compétitions et matchs internationaux s’étant déroulés au mois de juin.
• Antoine MARIN fait un bilan de la Tournée du XV de France en Argentine.
• René HOURQUET fait un bilan de la Tournée des Barbarians Français au Japon.
• Pierre CAMOU évoque le Championnat du Monde Juniors qui s’est déroulé en Afrique du Sud. 

4.2. Tournée de novembre 2012
• Le service International a déjà commencé le travail sur l’accueil de l’Australie, de l’Argentine et des Samoa en novembre 2012.
• Les hôtels sont d’ores et déjà réservés :
o Australie et Samoa : Hôtel Marriott Paris Saint Jacques
o Argentine : Hôtel Carlton Lille
o Des tarifs avantageux ont été négociés. 

4.3. Tournoi des 6 Nations 2013 – U20 et Féminines
• Les comités hôtes seront désignés lors du Bureau Fédéral du 30 août 2012.
4.4. Comité des 6 Nations
• Les nations ont jusqu’au 16 juillet pour se prononcer pour ou contre la proposition de renouvellement de partenariat avec RBS. 

4.5. Barbarians Français
• L’organisation d’un match opposant les Barbarians Français au Japon, le 25 novembre 2012, est à l’étude.

5. Affaires sportives
5.1. Articles 344 et 350-1 des règlements généraux
• Le Bureau Fédéral a approuvé à l'unanimité les propositions de modifications des articles 344 et 350-1 des règlements généraux de la FFR ci-jointes (Voir Annexe 2).
• A la demande du Bureau Fédéral, il conviendrait de rajouter à la fin de l'article 350-1 une précision indiquant qu'il n'y aura pas de dérogations possibles pour les clubs participant au championnat "Honneur" 

5.2. Statistique 2011/2012 des joueurs « Moins de 15 ans » au sein des clubs professionnelles
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 3.

6. Questions diverses
6.1. Médical
• Christian BAGATE présente la répartition des dossiers déclarés par circonstance du 01/09/2011 au 11/06/2012 (Voir Annexe 4).

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 18h00.