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Date de publication : 26 Juillet 2013

132ème Assemblée Générale Ordinaire

Samedi 22 juin 2013 à Hyères.
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1. Ouverture par le Président
Le Président Pierre CAMOU ouvre la 132ème Assemblée Générale Ordinaire à 11h30.
Il souhaite la bienvenue aux personnes présentes et remercie les congressistes d’être venus si nombreux. Il donne ensuite la parole à Jacques POLITI, Maire de Hyères-les-Palmiers, qui mentionne l’honneur pour sa ville d’avoir été choisie pour accueillir le congrès de la FFR. Il souligne également la forte implication du Comité de Côte d’Azur.
Comme il est de tradition, le Président donne lecture de la liste des personnes de la famille du rugby décédées cette saison. En leur mémoire, une minute de silence est observée. Cette liste figure en Annexe 1 du présent procès-verbal.

2. Rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs
Jean-Marc DEGOS donne lecture de la vérification des pouvoirs :
- Nombre de clubs affiliés : 1 841
o Représentant : 11 741 voix (100 %)
- Nombre de clubs présents ou représentés : 988
o Représentant : 7 356 voix (53,67 %)
Pierre CAMOU demande si une personne a des observations à faire sur le décompte présenté.
Aucune observation n’a été faite.
Le rapport présenté, et figurant en annexe 2 du présent procès-verbal, est adopté à l’unanimité. 

3. Désignation des scrutateurs
Pierre CAMOU propose que Jean LABORIE et Théo HELLMAN assurent les fonctions de scrutateurs.
Il n’y a pas d’objection à la proposition faite et celle-ci est adoptée à l’unanimité.

4. Lecture et approbation du rapport moral et bilan médical des sportifs de haut-niveau
Alain DOUCET, Secrétaire Général, présente le rapport moral de la FFR pour la saison 2012/2013. Ce document figure en Annexe 3 du présent procès-verbal.
Le rapport moral est immédiatement suivi par le rapport médical présenté par le Docteur Jean-Claude PEYRIN, Président du Comité Médical de la FFR. Ce document figure en Annexe 4 du présent procès-verbal.
Le rapport moral et le bilan médical des sportifs de haut-niveau sont adoptés à l’unanimité.

5. Budget prévisionnel 2013/2014
Christian GARNIER, Trésorier Général, présente le budget prévisionnel 2013/2014 ainsi que le budget d’investissement. Ce document figure en Annexe 5 du présent procès-verbal.
Les budgets prévisionnels 2013/2014 d’exploitation et d’investissement sont adoptés à l’unanimité.

6. Assurances : Bilan 2012/2013 et Dispositif 2013/2014
Christian GARNIER, Trésorier Général, présente le Bilan Assurance 2012//2013 et le Dispositif de la prochaine saison. Ce document figure en Annexe 6 du présent procès-verbal.

7. Convention FFR/LNR
Pierre CAMOU et Serge BLANCO présentent le projet d’avenant à la convention FFR/LNR. Ce document figure en Annexe 7 du présent procès-verbal.
Ils rappellent que ce document, discuté avec la LNR, permet le renouvellement de la convention conclue le 16 septembre 2009 sous réserve des termes de cet avenant jusqu’aux assemblées générales financières de la FFR et de la LNR prévues en décembre 2013.
L’avenant à la convention FFR/LNR est adopté à l’unanimité.
Il sera transmis au Ministère des Sports pour approbation, conformément aux textes en vigueur. 

8. Modifications du Règlement Intérieur de la FFR
Pierre CAMOU présente les propositions de modifications du Règlement Intérieur de la FFR. Il précise que ces propositions de modifications sont consécutives aux modifications statutaires approuvées lors de la 131ème Assemblée Générale Extraordinaire tenue le matin même.
L’Assemblée Générale Ordinaire réunie dans les conditions prévues aux statuts de la FFR décide par la présente délibération d’approuver à l’unanimité les propositions de modifications du Règlement Intérieur de la FFR qui lui ont été présentées et qui sont jointes en Annexe 8 du présent procès-verbal.
L’Assemblée Générale Ordinaire accorde par ailleurs à l’unanimité une délégation au Président et au Secrétaire Général de la FFR pour introduire et accepter toutes modifications au Règlement Intérieur adopté par l’Assemblée Générale Ordinaire qui seraient demandées par le Ministère des Sports et/ou par le Ministère de l’Intérieur dans le cadre de la procédure d’agrément et d’approbation du Règlement Intérieur de la FFR.

9. Modifications du Règlement Disciplinaire de la FFR
Olivier KERAUDREN présente les propositions de modifications du Règlement Disciplinaire de la FFR.
Ces propositions figurent à l’Annexe 9 du présent procès-verbal.
Les modifications du Règlement Disciplinaire de la FFR sont approuvées à l’unanimité.

10. Clôture de la 132ème Assemblée Générale par le Président de la FFR
L’allocution de clôture du Président figure en Annexe 10 du présent procès-verbal.
Pierre CAMOU souhaite d’excellentes vacances à tous les participants, à leur famille et à tous les licenciés.
La séance est levée à 13h00.