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Date de publication : 10 Octobre 2012

AVIS HEBDOMADAIRE n°934

TITRE VI DES REGLEMENTS GENERAUX 2012-2013 RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE

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Le Titre VI des Règlements Généraux de la Saison 2012-2013 a été publié via l’Avis Hebdomadaire n° 929 en date du 10 juillet 2012.
Aux articles 621-2.1 et 621-2.2 ne figure pas, par oubli, la qualité de « Dirigeant Honoraire ».
Après rectification, les articles 621-2.1 et 621-2.2 des Règlements Généraux 2012-2013 sont rédigés comme suit :

621 - Les cartes de qualification

2.1 - Cotisations individuelles 
 
TYPES COTISATION BULLETIN OFFICIEL TOTAL
Joueur et joueuse TOUS NIVEAUX et TOUTES CATEGORIES 20 € 0 € 20 €
Joueur et joueuse « licence Rugby loisir » 20 € 0 € 20 €
Dirigeant fédéral 53 € 20 € 73 €
Dirigeant territorial ou départemental 38 € 20 € 58 €
Dirigeant de Groupement ou d’Association - TOUS NIVEAUX 23 € 20 € 43 €
Arbitre fédéral 38 € 20 € 58 €
Dirigeant « Activités médicales et paramédicales » 38 € 20 € 58 €
Délégué : sportif, financier, sécurité - directeur de match, superviseur 38 € 20 € 58 €
Arbitre territorial ou stagiaire - Arbitre en cours de formation 23 € 20 € 43 €
Conseiller technique, Educateur B.E 38 € 20 € 58 €
Entraîneur, Directeur sportif, Educateur - TOUS NIVEAUX 38 € 20 € 58 €
Dirigeant honoraire, arbitre honoraire et éducateur honoraire 23 € 0 € 23 €

    
2.2 - Assurances individuelles 



TYPES NIVEAU ASSURANCE G.M.F.
Joueur de + 19 ans - licence « L » 1ère division professionnelle
2ème division professionnelle
700 €
450 €
Joueur de - 19 ans - licence « L » 1ère division professionnelle
2ème division professionnelle
500 €
350 €
Joueur de + 19 ans sous contrat homologué, habilité à participer au Championnat de France de Fédérale 1 - licence « F » 1ère Division fédérale 350 €
Joueur de – de 19 ans sous contrat homologué, habilité à participer au Championnat de France de Fédérale 1 licence « F » 1ère Division fédérale 250 €
Joueur de + 19 ans « amateur » hors licence « L » 1ère et 2ème division professionnelle et 1ère division fédérale 210 €
Joueur de + 19 ans 2ème et 3ème divisions fédérales, séries et autres catégories 120 €
Joueuse de + 18 ans Féminines 1ère Division Elite 1 et Elite 2
Fédérale 1 Féminine, Fédérale 2 Féminine, Fédérale 3 Féminine et autres catégories
120 €
Joueur étranger (+ 17 ans non assuré social) (1)(2) Tous 500 €
Joueur de – 19 ans « amateur » hors licence « L » 1ère et 2ème divisions professionnelles et 1ère division fédérale 100 €
Joueur de – 19 ans 2ème et 3ème divisions fédérales et séries 60 €
Joueuse de – 18 ans Toutes divisions 60 €
Joueur de – de 17 ans (2) Toutes divisions et séries 60 €
Joueur ou joueuse de – de 15 ans (2) Toutes divisions et séries 30 €
Joueur ou joueuse « rugby loisir » Rencontres amicales 30 €
Joueur ou joueuse « nouvelles pratiques »  Beach Rugby et Rugby à toucher 30 €
Dirigeant fédéral (DF1)   260 €
Délégué fédéral : sportif (DS1), financier (DFF) sécurité (DST), directeur de match (DM1)   160 €
Arbitre fédéral (AF1)   160 €
Arbitre territorial (AR2)   50 €
Arbitre stagiaire (AS3)
Arbitre en cours de formation (ACF)
  40 €
Délégué sportif territorial (DS2)   50 €
Dirigeant d’association (DC4) 1ère et 2ème divisions professionnelles
Toutes divisions fédérales, toutes divisions féminines et séries
50 €
Dirigeant territorial (DR2)   50 €
Dirigeant départemental (DR3)   50 €
Entraîneur détenteur d’une licence de type « LEC » 1ère division professionnelle
2ème division professionnelle
700 €
450 €
Entraîneur sous contrat homologué de Fédérale 1 titulaire d’une licence « FEC » 1ère Division fédérale 350 €
Cadre technique d’état ou cadre technique fédéral (CTE - CTF) (3)   210 €
Conseiller rugby territorial (CRT)   120 €
Educateur Brevet d’Etat (EDE) 1ère et 2ème divisions professionnelles
1ère division fédérale 
2ème et 3ème divisions fédérales, toutes divisions féminines, séries et EDR
300 €
210 €
100 €
Educateur Brevet fédéral (EBF) 1ère et 2ème divisions professionnelles 
1ère division fédérale 
2ème et 3ème divisions fédérales, toutes divisions féminines, séries et EDR
300 €
210 €
50 €
 Educateur en cours de formation (ECF) 1ère et 2ème divisions professionnelles, toutes divisions fédérales,
toutes divisions féminines, séries et EDR
50 €
Dirigeant - profession médicale (MED) 1ère division professionnelle
2ème division professionnelle 
Autres niveaux
700 €
450 € 
350 €
Dirigeant - profession paramédicale (PAR) 1ère division professionnelle
2ème division professionnelle 
1ère division fédérale 
Autres niveaux
700 €
450 €
350 €
200 €
Dirigeant honoraire, arbitre honoraire et éducateur honoraire Toutes divisions et séries 40 €