Top menu



Vous êtes ici : Documentation > Publications officielles > Avis Hebdomadaires > AVIS HEBDOMADAIRE N° 927
  Imprimer cette page


Date de publication : 10 Octobre 2012

AVIS HEBDOMADAIRE N° 927

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 2012-2013 PUBLICATION DU TITRE II
 
 Télécharger le fichier pdf

Par décision du Bureau Fédéral en date du 25 mai 2012, entérinée par le Comité Directeur de la F.F.R. le 8 juin 2012, des modifications ont été apportées au Titre II des Règlements
Généraux de la F.F.R.

Le Titre II des Règleents Généraux de la FFR, Saison 2012-2013, figure ci-joint.

Les dispositions des Chapitres 3, 4 et 5 relatives à la Qualification, aux Mutations ainsi qu’au Statut du Joueur et de l’Entraîneur de Fédérale 1, entrent en vigueur immédiatement.