FFR / Documentation / Financiers - FF

Vous êtes ici : Documentation > Financiers

Imprimer cette page

Financiers

Guide Fiscal

Ce guide mis à jour au 01.01.2009 a été élaboré par les membres de la CFDPE dont certains sont des experts des questions fiscales et sociales.
Il a pour objet de décrire et d'analyser les règles fiscales qui s’appliquent, à la date de sa réalisation, aux Comités territoriaux, aux clubs de rugby, aux associations supports d’un club professionnel et au bénévolat.
Ce document n’a cependant pas l’ambition d’être exhaustif.
La responsabilité de la Fédération Française de Rugby ne saurait être engagée du fait du contenu de ce document d'information.
En cas d’hésitation ou d’incompréhension quant à l’application à des situations particulières des principes généraux décrits dans ce guide, il est recommandé de s’adresser aux "correspondants associations" de la direction départementale des services fiscaux dont relève votre organisme.
Vous pouvez aussi vous référer à un document technique et exhaustif publié par la Direction Générale des Impôts (bulletin officiel des impôts -4H.5.06- du 18/12/2006).
Téléchargez le document

Reçu fiscal
Téléchargez le reçu fiscal que doit remplir un club à l'attention du bénévole qui ne demande pas le remboursement de ses frais de déplacement

Téléchargez le document

Rapport Financier

Modèle de rapport financier de match pour les phases finales.

Téléchargez le document

Cotisations et Assurances

	Cotisations et Assurances individuelles (Titre VI des Statuts et Règlements - Article 621)
Saison 2009/2010	Validation à l'AG de Strasbourg (03-04 juillet 2009)
Saison 2008/2009	Téléchargez le document
Saison 2007/2008	Téléchargez le document
Saison 2006/2007	Téléchargez le document
Saison 2005/2006	Téléchargez le document

Top menu