Règlements généraux

Statuts et Règlements pour la saison 2016-2017.

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TITRES

  • TITRE I - Organisation générale
  • TITRE II - Gestion des associations et des membres
  • TITRE III - Compétitions et challenges
  • TITRE IV - Déroulement des rencontres
  • TITRE V - Règlement et barèmes disciplinaires
  • TITRE VI - Dispositions financières
  • TITRE VII - Statut du rugby d'entreprises
  • TITRE VIII - Rugby loisir
  • TITRE IX - Dispositions spécifiques applicables aux Comités d'Outre-Mer
  • TITRE X - Nouvelles pratiques

ANNEXES

  • ANNEXE I - Installations sportives
  • ANNEXE II - Rassemblements d'associations
  • ANNEXE III - Arbitrage
  • ANNEXE IV - Les plateaux et tournois des écoles de rugby
  • ANNEXE V - Modèle de statuts pour les associations
  • ANNEXE VI - Réservée
  • ANNEXE VII - Convention FFR-LNR
  • ANNEXE VIII - DNACG
  • ANNEXE IX - Organigramme technique des associations
  • ANNEXE X - Commission nationale des clubs de divisions fédérales
  • ANNEXE XI - Règlement relatif à l'activité d'agent sportif
  • ANNEXE XII - Les Règles du jeu
  • ANNEXE XIII - Règlements généraux de World Rugby
  • ANNEXE XIV - Règlement médical
  • ANNEXE XV - Charte d'éthique et de déontologie du rugby français

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