Relevé de décisions Comité Directeur 13/11/2015

Publié le 25/11/2015

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Membres Présents : Pierre CAMOU, Alain DOUCET, Christian GARNIER, Patrick BATTUT, Jean-Louis BOUJON, Patrice DOCTRINAL, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Bernard GODET, Daniel FALQUE, Didier MENE, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Jean-Paul CANAUD, Jacques LAURANS, Antoine MARIN, Jo MASO, Guy MOLVEAU, Michel PALMIÉ, Jean-Claude PEYRIN, Robert BROUSSARD, Jean-François CONTANT, Armon COUPOU, Christian DULLIN, Jean-Jacques GOURDY, Serge GROS, Nathalie JANVIER, Claude JEANNOT, Jean-Pierre LUX, Henri MONDINO, Serge RABALLO, Patrick WOLFF

Membres excusés : Serge BLANCO, Wanda NOURY, Fabien PELOUS, Patrick BUISSON, René FONTES, Paul GOZE, Jean LACAMPAGNE

Membres non votant présents : Jean-Louis BARTHÈS, Didier RETIERE, Fabien ROLAND, Gilles SICRE

Membre non votant excusé : Christian MAUGARD

Invités à la réunion : Armando CUTONE, Henri SAVARY, Jean-Marc PATOUILLARD, Jean-Louis LAMY, Alain LUX, Jean-Claude GOSSELIN, Yannick DANAIRE, Bernard REBEYROL, Philippe BARBE, Gérard BUATHIER, Gérard QUEYREL, Emmanuel ESCHALIER, Jean-Louis CAUSSINUS, Alain GAILLARD, Gaël ARRANDIGA, Francis SENEGAS, Pierre ANCELY, Paul DE KEERLE, Gurvan KERVADEC, Lionel LAFFITTE, Nicolas HOURQUET, Nicolas PONCY, Jean-Romain SINTES

La réunion débute à 10h15 sous la Présidence de Pierre CAMOU.

1. XV de France
1.1. Nouvel encadrement

  • Guy NOVÈS, manager-sélectionneur du XV de France, présente au comité directeur son nouvel encadrement technique. Celui-ci figure en Annexe 1.

2. Communication du Président
2.1. Remerciements et accueil

  • Le Président souhaite la bienvenue aux membres du Comité Directeur.
  • Il informe le Comité Directeur des décès :
    • De Louis « Loulou » DAMESTOY, ancien Secrétaire Général du Comité de Côte Basque – Landes 
    • De Marie-Antoinette ETCHART, ancienne Secrétaire du Président Albert FERRASSE
    • De Claudine BRAULT, Docteur de l’équipe de France Féminines U20
    • De Max BOUIX, originaire de Saint-Gaudens et fondateur du rugby à Cuba
    • D’Emilie PAROT, Ancienne salariée de la FFR au Département Recherche
    • D’Andrew BURTON, Directeur Général de Rugby Travel Hospitality
    • De Max VIAL, Ancien DTA du Comité des Alpes
    • De Jean-Christophe ROUGÉ, Ancien Membre du Conseil Supérieur de la DNACG
    • De la mère de Bernard GODET
    • De la mère de Patrice DOCTRINAL
    • De la mère de Jean-Pierre RIVES
    • Du père du Docteur Jacques GIRARDIN
    • Du père de Patrick BUISSON
  • Il félicite Robert BROUSSARD, récipiendaire des Palmes du Bénévolat
  • Il donne des nouvelles rassurantes d’Alice DALLERY, joueuse du Lille Métropole Rugby Féminines, gravement blessée aux cervicales lors d’un match de championnat contre Rennes.
  • Les 14ème Journées Nationales de l’Arbitrage 2015 qui ont eu lieu du 21 au 28 octobre 2015 ont rencontré un fort succès. L’ouverture a été organisée au stade Jean Bouin de Paris en présence notamment de Yoann HUGET et François TRINH-DUC.
  • Un protocole a été signé le 6 novembre 2015 à Verdun avec le GIP « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale » en présence de M. Jean-Marc TODESCHINI, Secrétaire d’Etat auprès du ministre de la Défense en charge des Anciens Combattants et de la Mémoire.

2.2. Coupe du Monde 2015

  • A la demande du Président, Jean DUNYACH évoque le parcours du XV de France durant la Coupe du Monde 2015.
  • Ce-dernier confirme que ce fut un échec malgré l’optimisme affichée suite à l’excellente préparation et à la forte solidarité présente au sein de l’équipe. 
  • Il rappelle ensuite que le Bureau Fédéral, lors de sa réunion du 22 octobre 2015, a décidé qu’une cellule technique conjointe FFR / LNR sera constituée et aura pour objectif d’étudier les mesures à prendre pour donner au XV de France les moyens d’être plus compétitif. La composition et la feuille de route de cette cellule seront définies par la FFR et la LNR très prochainement.

2.3. Vote de confiance

  • Le comité directeur a souhaité réaffirmer son soutien au président Pierre CAMOU à l’occasion d’un vote de confiance. Le résultat des votes exprimés est :
    • Pour : 30 
    • Contre : 0
    • Abstentions : 2 

3. Affaires administratives
3.1. Approbation des procès-verbaux FFR :

  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité :
    • Le procès-verbal du Comité Directeur du 5 septembre 2015
    • Le procès-verbal du Bureau Fédéral du 22 octobre 2015

3.2. Approbation des procès-verbaux LNR :

  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité :
    • Le procès-verbal du Comité Directeur du 5 juin 2015
    • Le procès-verbal du Comité Directeur du 4 juillet 2015
    • Le procès-verbal du Comité Directeur du 21 août 2015

3.3. Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire du 5 décembre 2015 :

  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité :
    • La composition de la Commission des Organisations Fédérales en charge de la vérification des pouvoirs figurant en Annexe 2.
    • La date de l’arrêté des effectifs fixée au 12 novembre 2015. Les Comités Territoriaux seront informés dès la mise à disposition sur Oval-E du listing officiel avec arrêté des effectifs au 12 novembre 2015 
    • La convocation et l’ordre du jour de la 138ème Assemblée Générale Ordinaire figurant en Annexe 2.
    • La convocation et l’ordre du jour de la 139ème Assemblée Générale Extraordinaire figurant en Annexe 2.
  • Alain DOUCET rappelle que lors de la 137ème Assemblée Générale Extraordinaire de la FFR qui s’est tenue le 27 juin 2015 à Belfort, le quorum n’a pas été atteint et l’Assemblée Générale n’a donc pu délibérer valablement sur les points figurant à l’ordre du jour. Par conséquent, en application de l’Article 30 des Statuts de la FFR, la 139ème Assemblée Générale Extraordinaire du 5 décembre 2015 se tiendra, avec le même ordre du jour

3.4. Conventions d’objectifs et Aides Sportives Secteurs

  • Patrice DOCTRINAL présente le document figurant en Annexe 3.
  • Ce document sera adressé dans les plus brefs délais aux membres du Comité Directeur et aux Présidents des Comités Territoriaux. 
  • Pierre CAMOU rappelle au Comité Directeur que dans le cadre de la réforme territoriale de l’Etat, le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports souhaite que les fédérations sportives placées sous sa tutelle entament une réorganisation de leurs territoires.
  • Pierre CAMOU souhaite réaffirmer le rôle central des comités territoriaux dans le développement du rugby au niveau local. Il confirme donc au Comité Directeur que, conformément à ce qu’autorise le Ministère :
    • La réorganisation des territoires ne sera pas engagée avant l’année 2017
    • Aucune suppression de comités territoriaux et départementaux n’est envisagée.

3.5. Demandes d’affiliation, de fusion, de mise en sommeil et de changement de nom

  • Les demandes d’affiliation, de fusion, de mise en sommeil et de changement de nom figurant en Annexe 4 sont approuvées à l’unanimité à l’exception de la demande d’affiliation du Rugby Club Vaux (Auvergne) qui est refusée à l’unanimité.
  • S’agissant du refus de l’affiliation du Rugby Club Vaux : Aux termes de l’article 1er de ses Statuts, la FFR a notamment pour objet « d’encourager et développer la pratique du jeu de rugby à XV ». La réalisation de cet objet induit nécessairement que lorsqu’elle est saisie d’une demande d’affiliation par une association ayant vocation à participer à des compétitions territoriales de rugby, la FFR, avec le concours des organes déconcentrés qu’elle a institués conformément à la loi, apprécie la compatibilité de cette affiliation avec la réalité du développement de la discipline sur le territoire considéré. A ce titre, l’article 211 de ses règlements généraux exige que toute demande d’affiliation soit accompagnée de l’avis favorable du Comité territorial dans le ressort duquel se situe le siège social de l’association demanderesse. En l’occurrence, le Comité territorial d’Auvergne de rugby, après avoir pris soin de recueillir les observations de l’association « RUGBY CLUB DE VAUX » et du Maire de la Commune de Vaux, a émis un avis défavorable dûment motivé d’une part, par les difficultés de recrutement et de fidélisation des sportifs actuellement rencontrées par des clubs affiliés limitrophes, et tout particulièrement le MONTLUCON RUGBY, difficultés qu’il a lui-même pu constater et qui le conduisent dès lors à favoriser les synergies et mutualisations de moyens plutôt que l’affiliation de nouvelles associations, d’autre part et en tout état de cause, par l’absence de tout projet à destination du jeune public et en particulier de création d’une école de rugby, l’association « RUGBY CLUB DE VAUX » préférant en effet ne constituer qu’une seule équipe dans la catégorie seniors, laquelle équipe ne matérialisera pas l’existence d’un véritable « club » et qui, de toute évidence, ne suffira pas à son développement à plus long terme. De tels arguments lui étant apparus bien-fondés, et après examen de tous les éléments figurant au dossier constitué par l’association RUGBY CLUB DE VAUX, le Comité directeur de la FFR a par conséquent pris la décision de refuser la demande d’affiliation ainsi présentée.

3.6. Commissions Fédérales – Désignations :

  • Commission de Contrôle des Championnats Fédéraux (CCCF) :
    • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les désignations de :
      • M. Patrick JOURDAN, Ancien enquêteur à la brigade financière de la police judiciaire aujourd’hui retraité
      • M. Jean-Claude GROS, Trésorier du Comité Territorial du Lyonnais
      • M. Claude CAMPAGNE, Président du Comité Départemental de la Drome et inspecteur des finances publiques
  • Commission d’Appel :
    • Suite à la démission de Benjamin PEYRELEVADE de son poste de Président de la Commission d’appel de lutte contre le dopage de la FFR, il a été proposé à Stéphane GOUDEAU, Directeur Général du CNOSF et actuel membre titulaire, de lui succéder, lequel serait lui-même remplacé numériquement par Hubert VIDALIN, actuel membre suppléant désigné par la LNR.
    • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.

3.7. Propositions de modifications des Statuts de la LNR

  • Emmanuel ESCHALIER présente les propositions de modifications des Statuts de la LNR.
  • Ces propositions figurent en Annexe 5.
  • Le Comité Directeur approuve les propositions de modifications des Statuts de la LNR. Le résultat des votes exprimés est :
    • Pour : 27 
    • Contre : 0
    • Abstentions : 5 

3.8. Calendrier de la Commission de Révision des Règlements Généraux

  • Pierre BALIRAC informe le Comité Directeur des échéances relatives aux modifications réglementaires pour la saison 2016/2017.
  • Le calendrier figure en Annexe 6.

3.9. Paris sportifs – Nouveau croisement des fichiers avec l’ARJEL

  • Christian BAGATE présente le principe d’un nouveau croisement de fichiers avec l’ARJEL aux fins de contrôle du respect de l’interdiction de parier.
  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le principe d’un nouveau croisement, comme cela est autorisé par la loi, selon le périmètre ci-dessous : 
    • Population concernée : Joueurs et entraîneurs sous contrat du TOP 14 et de PRO D2.

Il est précisé qu’après information dans les conditions imposées par la CNIL, d’autres acteurs également concernés par l’interdiction pourront ultérieurement être concernés par une demande de croisement.

    • Période de référence : Paris enregistrés sur le TOP 14 et la PRO D2 entre le 1er avril 2015 (Soit la fin de la période de référence de la précédente demande de croisement) et le 17 janvier 2016 (cette dernière date correspond à la fin de la phase « aller » des compétitions professionnelles).

3.10. Lutte contre la pédophilie

  • Christian BAGATE rappelle au Comité Directeur qu’une convention d’un an avait été signée entre la FFR et l’Association « Colosse aux Pieds d’Argile » le 21 novembre 2014.
  • Cette convention se traduisait par la mise en place de sessions de sensibilisation sur les risques pédophiles à destination des clubs affiliés. A ce jour, quatre comités territoriaux ont été sensibilisés :
    • Côte Basque-Landes, le 19 février 2015
    • Côte d’Azur, le 19 mars 2015
    • Limousin, le 10 avril 2015
    • Ile-de-France, le 3 octobre 2015
  • Une nouvelle convention, toujours d’une durée d’un an, sera signée prochainement avec la même association. Quatre nouveaux comités territoriaux seront sensibilisés au minimum par l’association. La FFR prendra en charge :
    • Les coûts d’impression et de distribution des supports de sensibilisation développés par l’association.
    • Les frais de transport, d’hébergement et restauration de l’association pour les sessions de sensibilisation. 
    • La valorisation de la prestation de l’association pour la FFR 

4. Affaires sportives
4.1. Plan « Citoyens du Sport »

  • Daniel FALQUE présente le document figurant en Annexe 7.
  • Il rappelle que lors du Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté qui s’est tenu le 6 mars 2015, le Premier ministre avait rappelé la place importante qu’occupait le sport dans le plan gouvernemental « Égalité et citoyenneté : la République en actes ».
  • Et parce que le sport constitue un pilier important du pacte social et républicain, le Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté a décidé de la mise en place du plan national « Citoyens du sport » dont l’un des objectifs principaux est de mobiliser et d’accompagner les fédérations sportives dans le développement et la valorisation d’actions citoyennes en leur sein.
  • Pour répondre à cet enjeu majeur, la FFR a défini deux projets répondant aux thématiques citoyennes ciblées par le ministère des sports :
    • Thème N°1 : Promotion des valeurs citoyennes
    • Thème N°2 : Accession des jeunes à la pratique
  • Le détail des actions figure dans le document joint.
  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.

4.2. Bilan de rentrée des compétitions « Jeunes »

  • Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 8 et présentant l’évolution depuis plusieurs saisons en nombre de participants des différentes compétitions « Jeunes ».

4.3. Bilan de début de saison des compétitions fédérales

  • Georges DUZAN fait un premier bilan du déroulé des compétitions fédérales depuis le début de la saison.

4.4. Coupe de la Fédération

  • Le Comité Directeur est unanime pour affirmer qu’il est très important de privilégier la participation des joueurs formés localement au sein des sélections participant à la Coupe de la Fédération.
  • Dans le cadre de la révision des règlements généraux, des propositions de modifications de la règle d’éligibilité à cette compétition seront étudiées.

4.5. Compte-rendu du groupe de travail sur la pratique féminine

  • Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 9.
  • Suite, d’une part, à une enquête réalisée auprès des clubs participant à la Fédérale Féminine à XV et, d’autre part, aux réflexions et conclusions du groupe de travail sur la pratique féminine lors de ses trois dernières réunions, le Comité Directeur approuve la création, à titre expérimental, pour les saisons 2016/17 et 2017/18, de deux divisions fédérales (Fédérale 1 et Fédérale 2) pour la pratique féminine à XV.
  • Les 32 équipes disputant les 1/16ème de finale de la compétition Fédérale Féminine à XV 2015/16 seront invitées à participer à la division Fédérale 1 la saison prochaine.
  • Les clubs qui ne souhaiteraient pas s’engager en division Fédérale 1 la saison prochaine seront remplacés par les Réserves des clubs de la Féminines 1ère Division Elite 1 Top 8, selon leur classement à l’issue de la saison 2015/16.
  • Dans le cas où le nombre de 32 équipes ne serait pas atteint (après placement des équipes Réserves de la Féminines 1ère Division Elite 1 Top 8), il ne serait pas opérer de repêchages car une différence de niveau serait ainsi recréée.
  • La Division Fédérale 2 sera constituée de tous les autres clubs souhaitant continuer une pratique à XV.

4.6. Principes de qualification en TADDEÏ

  • Le Comité Directeur approuve les principes d’organisation ci-dessous pour la compétition TADDEÏ à compter de la saison 2016/17 :
    • Répartition des équipes en poule de 4 équipes chacune.
    • Les deux premières équipes de chaque poule ainsi que les 4 meilleures troisièmes seront qualifiées pour la phase finale de la compétition.
  • Le résultat des votes exprimés est :
    • Pour : 31 
    • Contre : 1
    • Abstention : 0 

4.7. Labellisations et renouvellements de labellisation des Ecoles de Rugby

  • La liste figurant en Annexe 10 est approuvée à l’unanimité.

4.8. Encadrement technique des Equipes de France

  • Le Comité Directeur est informé des nominations suivantes au sein des Equipes de France (Hors XV de France) :
    • Thomas LIEVREMONT, en tant que Manager de France U20 en remplacement de Fabien PELOUS
    • Alain LUX, en tant que Chef de Délégation de France Féminines en remplacement de Karl JANIK
    • Didier FAUGERON, en tant qu’entraineur de France U20 en remplacement de Gérald BASTIDE
    • Aubin HUEBER, en tant qu’entraineur de France U19 en remplacement de Didier FAUGERON

5. Affaires internationales
5.1. World Rugby

  • Jacques LAURANS informe le Comité Directeur que World Rugby a entériné les premières réformes de sa gouvernance. De nouvelles fédérations, du Tier 2 notamment, feront vraisemblablement leur entrée au Conseil.
  • Les principes de qualification pour la Coupe du Monde 2019 au Japon ont été communiqués :
    • Les trois premières équipes de chaque poule à l’issue de la phase qualificative de la Coupe du Monde 2015 sont directement qualifiées, soit douze équipes : Nouvelle-Zélande, Australie, Afrique du Sud, Argentine, Irlande, Ecosse, France, Pays de Galles, Géorgie, Japon, Angleterre et Italie
    • Une équipe qualifiée en Europe : l’équipe la mieux classée à l’issue de la Coupe d’Europe des Nations 2016 / 2018 (à l’exception de la Géorgie déjà qualifiée) sera directement qualifiée pour la Coupe du Monde 2019
    • Deux équipes qualifiées en Océanie : un tournoi des trois nations du Pacifique sera organisé. Les trois nations (Fidji, Samoa et Tonga) joueront les unes contre les autres en matchs aller / retour. A l’issue de ces matchs, les deux premières équipes seront directement qualifiées pour la Coupe du Monde 2019.
    • Une équipe qualifiée sur un barrage Océanie / Europe : la troisième équipe du Pacifique jouera un barrage Aller / Retour contre la deuxième équipe de la Coupe d’Europe des Nations. Le vainqueur sera qualifié pour la Coupe du Monde 2019. Le perdant disputera le tournoi de repêchage.
    • Deux équipes qualifiées en Amérique : le Canada et les USA s’affronteront en match Aller / Retour. Le vainqueur sera qualifié pour la Coupe du Monde 2019. Le perdant jouera un match contre l’équipe la mieux classée de la zone Amérique du Sud (Hors Argentine déjà qualifiée). Le vainqueur de cette confrontation, sera qualifié pour la Coupe du Monde 2019. Le perdant disputera le tournoi de repêchage.
    • Une équipe qualifiée en Afrique : le vainqueur de la Coupe d’Afrique des Nations sera qualifiée pour la Coupe du Monde 2019. Le second disputera le tournoi de repêchage.
    • Barrage Asie / Océanie : l’équipe la mieux classée de la Coupe d’Asie (Hors Japon déjà qualifiée) jouera un match de barrage Aller / Retour contre le vainqueur de la Coupe d’Océanie (Nations de deuxième niveau de la zone Océanie). Le vainqueur de cette confrontation disputera le tournoi de repêchage.
    • Le tournoi de repêchage regroupera quatre équipes. Le vainqueur sera l’ultime équipe qualifiée pour la Coupe du Monde 2019.
  • Les lauréats des Awards 2015 de World Rugby sont :
    • Joueur de l’année : Daniel CARTER (Nouvelle-Zélande)
    • Equipe de l’année : Nouvelle-Zélande
    • Entraineur de l’année : Michael CHEIKA (Australie)
    • Joueuse de l’année : Kendra COCKSEDGE (Nouvelle-Zélande)
    • Révélation de l’année : Nehe MILNER-SKUDDER (Nouvelle-Zélande)
    • Joueur à 7 de l’année : Werner KOK (Afrique du Sud)
    • Joueuse à 7 de l’année : Portia WOODMAN (Nouvelle-Zélande)
    • Arbitre de l’année : Nigel OWENS (Pays de Galles)
    • Récompense Vernon Pugh pour service distingué : Nigel STARMER-SMITH
    • Récompense du volontarisme : Fédération Pakistanaise de Rugby
    • Meilleur moment de la Coupe du Monde 2015 : Japon – Afrique du Sud
    • Récompense spéciale du mérite : Brian O’DRISCOLL (Irlande) et Nathan SHARPE (Australie)
    • Essai de l’année : Julian SAVEA (Nouvelle-Zélande)
  • Circuit Mondial de Rugby à 7 – Tournoi de Dubaï :
    • France 7 sera dans la poule C avec la Nouvelle-Zélande, les USA et le Portugal
    • France 7 Féminines sera dans la poule A avec la Nouvelle-Zélande, la Russie et le Brésil
  • Circuit Mondial de Rugby à 7 Féminin : le Comité Directeur approuve à l’unanimité la candidature de la FFR à l’organisation d’une étape du circuit à compter de la saison 2015/2016. Pour la saison en cours, le tournoi se disputerait à Clermont-Ferrand les 28 et 29 mai 2016.

5.2. 6 Nations

  • Jacques LAURANS informe le Comité Directeur qu’en Irlande, le Tournoi des 6 Nations sera retransmis par un nouveau diffuseur, TV3, qui a remporté l’appel d’offre, à compter de l’édition 2018 jusqu’en 2021.
  • Les désignations des arbitres pour les rencontres du XV de France pour le Tournoi des 6 Nations 2016 sont les suivantes :
    • France – Italie le 6 février 2016 à Paris, Stade de France 
      • Arbitre : JP DOYLE (Angleterre)
      • JT1 : George CLANCY (Irlande)
      • JT2 : Federico ANSELMI (Argentine)
      • Vidéo : Graham HUGHES (Angleterre)
    • France – Irlande le 13 février 2016 à Paris, Stade de France
      • Arbitre : Jaco PEYPER (Afrique du Sud)
      • JT1 : Nigel OWENS (Pays de Galles)
      • JT2 : Stuart BERRY (Afrique du Sud)
      • Vidéo : George AYOUB (Australie)
    • Pays de Galles – France le 26 février 2016 à Cardiff, Millenium Stadium
      • Arbitre : Wayne BARNES (Angleterre)
      • JT1 : JP DOYLE (Angleterre)
      • JT2 : Luke PEARCE (Angleterre)
      • Vidéo : Shaun VELDSMAN (Afrique du Sud)
    • Ecosse – France le 13 mars 2016 à Edimbourg, Murrayfield
      • Arbitre : Glen JACKSON (Nouvelle-Zélande)
      • JT1 : Wayne BARNES (Angleterre)
      • JT2 : Marius MITREA (Italie)
      • Vidéo : Ben SKEEN (Nouvelle-Zélande)
    • France – Angleterre le 19 mars 2016 à Paris, Stade de France
      • Arbitre : Nigel OWENS (Pays de Galles)
      • JT1 : John LACEY (Irlande)
      • JT2 : Leighton HODGES (Pays de Galles)
      • Vidéo : Ben SKEEN (Nouvelle-Zélande)
  • Concernant les désignations des arbitres français :
    • Romain POITE :
      • JT1 : Ecosse – Angleterre
      • Arbitre : Angleterre – Irlande 
      • JT1 : Irlande – Italie 
      • Arbitre : Pays de Galles – Italie 
    • Jérôme GARCÈS :
      • Arbitre : Irlande – Pays de Galles
      • JT1 : Italie – Angleterre 
      • JT1 : Angleterre – Pays de Galles
    • Pascal GAUZÈRE :
      • JT1 : Italie – Ecosse
      • Arbitre : Irlande – Ecosse 
    • Alexandre RUIZ :
      • JT2 : Angleterre – Irlande 
      • JT2 : Irlande – Ecosse 
    • Mathieu RAYNAL :
      • JT2 : Angleterre – Pays de Galles
  • Le Comité Directeur en profite pour féliciter le travail accompli par la CCA qui a permis de démontrer les performances des arbitres français durant la Coupe du Monde.

6. Affaires financières
6.1. Arrêté des comptes 2014/2015

  • Christian GARNIER présente le document figurant en Annexe 11
  • Ce document présente :
    • Les comptes arrêtés de la FFR de la saison 2014/15
    • La situation du fonds dédié Assurances
  • Il rappelle que l’Assemblée Générale du 5 décembre prochain aura à voter sur :
    • L’approbation des comptes de la saison 2014/2015
    • L’affectation du résultat de l’exercice en report à nouveau
    • L’approbation des conventions réglementées
  • Pour la troisième année consécutive, le résultat net après impôt est positif. Il est égal à 5.136 K€ pour la saison 2014/15, venant consolider substantiellement les fonds propres de la Fédération.
  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.

6.2. Prêts

  • Dans le cadre de la renégociation du prêt du Comité des Alpes (Contrat datant de 2011 pour la construction de leur Maison du Rugby), le Comité Directeur accorde à l’unanimité le renouvellement d’une caution élargie à 394.000 Euros suite à la consolidation de deux prêts.
  • Les détails et conditions figurent en Annexe 11.

6.3. Billetterie dématérialisée

  • Christian GARNIER rappelle que le Comité Directeur du 6 février 2015 avait décidé que dans le cadre de la réversion aux Comités Territoriaux, 1 Euros serait reversé par billet aux Comités à l’atteinte du point mort (66.652 billets vendus)
  • 78.584 billets ont été vendus depuis le démarrage du système, soit environ 12.000 billets de plus que le seuil calculé permettant l’amortissement de l’investissement initial. Ces 12.000 billets représentent déjà un complément d’aide de la FFR vers les comités de 12.000€ à ce jour et pour la saison 2015/2016. Le montant final sera réparti au prorata de l’origine départementale des acheteurs (licenciés ou grand public).

6.4. Travaux des Trésoriers Généraux des Comités Territoriaux

  • Une réunion plénière des Trésoriers Généraux des Comités Territoriaux est prévue le 4 décembre 2015 à Marcoussis. Plusieurs réunions régionales ont déjà eu lieu. Christian GARNIER rappelle que ces travaux ont pour objectif d’échanger afin d’optimiser le règlement financier fédéral.

6.5. Cahier des charges d’organisation de rencontres (Hors XV de France)

  • Le document mis à jour sera prochainement validé et envoyé à l’ensemble des Comités Territoriaux.

7. Communication
7.1. Bilan du plan digital Coupe du Monde 2015 et point sur la campagne « 66 Millions »

  • Jo MASO présente le document figurant en Annexe 12.
  • Ce document sera adressé dans les plus brefs délais aux membres du Comité Directeur et aux Présidents des Comités Territoriaux. 

7.2. Appel d’offres Présentation Sportive

  • Jo MASO informe le Comité Directeur que la FFR a lancé un appel d’offre pour la prestation « présentation sportive » sur les matches à domicile du XV de France et pour le tournoi de rugby à 7 de Paris, pour les saisons 2015-16 et 2016-17.
  • Le processus était le suivant :
    • 16/10/2015 : Publication de l’avis de mise en concurrence sur le site Internet www.ffr.fr et les journaux Midi Olympique et Stratégies
      • 19 dossiers ont été demandés 
    • 26/10/2015 : Date limite des réponses 
      • 2 réponses : REVOLUTION 9 et KENEO 
    • 04/11/2015 : Réunion du groupe de travail FFR chargé d’étudier les offres. Les personnes présentes étaient Jo MASO, Jean-Louis BOUJON, Jean-Louis BARTHÈS. MM. Bernard GODET et Alain DOUCET étaient excusés.
    • 13/11/2015 : approbation par le Comité Directeur de la FFR.
  • Conformément au cahier des charges, le groupe de travail a évalué les deux réponses des candidats selon les critères de sélection suivants : 
    • Prix : 6 points
    • Qualité du projet de présentation sportive : 6 points
    • Expérience et savoir-faire : 2 points
    • Garantie et solvabilité : 2 points
  • Les notes remises par le groupe de travail sont les suivantes :
    • REVOLUTION 9 : 13/16
    • KENEO : 11/16 
  • Jo MASO recommande au Comité Directeur de retenir la proposition de la société REVOLUTION 9. Ce que le Comité Directeur approuve à l’unanimité.

8. Marketing
8.1. Agence de Voyage

  • Bernard GODET rappelle lors de sa réunion du 24 avril 2015, le Comité Directeur avait présélectionné la proposition de AILLEURS SPORT – IOX pour le lot 3 de l’appel à concurrence « Voyagiste de la FFR ».
  • Ce lot concerne la commercialisation pour le compte de la FFR des places de voyage éventuellement disponibles dans les avions affrétés par la FFR lors des déplacements du XV de France à l’étranger dans le cadre du tournoi des 6 Nations, ainsi que la qualité de "Voyagiste Officiel de la F.F.R. et du XV de France".
  • Des négociations plus approfondies devaient avoir lieu avant de faire entériner la décision finale par le Comité Directeur.
  • Toutefois, compte tenu de la situation de l’agence IOX qui a déposé le bilan, Bernard GODET informe le Comité Directeur que toutes les discussions ont été stoppées avec cette agence et que désormais la FFR se tournait vers d’autres candidats. 

8.2. Boutique de la FFR

  • La boutique de la FFR située au 14 rue de Clichy à Paris va définitivement fermer ses portes compte tenu du chiffre d’affaire insuffisant. Une nouvelle offre en ligne sera proposée très prochainement.
  • Dans un second temps, un nouveau lieu d’implantation d’une boutique physique sera étudié mais rien n’est encore décidé à ce stade.

8.3. Renouvellement des contrats de partenariat

  • Les discussions sont en cours avec la plupart des partenaires. Plus d’informations seront données lors d’une prochaine réunion.

9. Questions diverses
9.1. Programmation du TOP 14

  • Lors de la réunion du Comité Directeur du 5 septembre 2015, la LNR et la CNCDF avaient convenu que des efforts des deux côtés pourraient être faits s’agissant de la programmation des matchs professionnels et amateurs. A ce jour, la LNR n’a pas eu de retour de la part de CANAL + mais ne manquera pas de tenir informé la CNCDF dès qu’ils obtiendront plus d’informations.

9.2. Système d’informations

  • Alain DOUCET informe le Comité Directeur que la FFR a désigné la société ALTRAN pour la réalisation d’un audit amont d’évolution du système d’information OVAL-E afin d’établir une feuille de route sur les cinq années à venir en termes d’évolution et de développement, sur les mois d’octobre et de novembre.
  • Des sessions de travail ont déjà eu lieu pour élaborer les axes stratégiques, en alignement avec le plan Ambition 2020.
  • Des réunions de travail au niveau opérationnel visant à faire exprimer leurs besoins et leurs freins, aux parties prenantes (Elus, bénévoles et salariés des Comités et de la FFR) ont également déjà eu lieu.
  • L’objectif principal est de se doter d’un outil performant répondant aux exigences actuelles.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 15h00.

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