Relevé de décisions Bureau Fédéral 05/08/14

Publié le 05/08/2014

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Membres Présents : Pierre CAMOU, Alain DOUCET, Christian GARNIER, Serge BLANCO, Jean-Louis BOUJON, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Bernard GODET, Daniel FALQUE, Pierre BALIRAC, Jacques LAURANS, Antoine MARIN, Jo MASO, Guy MOLVEAU, Wanda NOURY, Jean-Claude PEYRIN
Membres excusés : Patrick BATTUT, Patrice DOCTRINAL, Didier MÉNÉ, Christian BAGATE, Jean-Paul CANAUD, Michel PALMIÉ, Fabien PELOUS
Membres non votant excusés : Jean-Louis BARTHÈS, Jean-Claude SKRELA, Fabien ROLAND
Invité à la réunion : Jean-Pierre LUX
Assiste à la réunion : Nicolas HOURQUET
La réunion débute à 10h20 sous la Présidence de Pierre CAMOU. 
1. Communication du Président
1.1. Informations diverses
• Pierre CAMOU informe le Bureau Fédéral :
o Des décès de la mère de Yannick BRU et du père de Gérald MARTINEZ
o Du succès rencontré lors de la première journée de la Coupe du Monde de Rugby Féminin tant au niveau des audiences télévisées que de l’affluence au stade. 
1.2. XV de France
• Le Président confirme que Serge BLANCO épaulera et accompagnera l’encadrement du XV de France dans toutes les réflexions.
2. Ambitions 2020
2.1. Avancée des travaux
• Un point sur les avancées des 3 axes est effectué par chaque responsable.
3. Affaires administratives
3.1. Commission des Agents sportifs : remplacement d’un membre
• Le Bureau Fédéral a pris acte de l’empêchement définitif de M. Vincent Bloc, membre titulaire de la Commission des agents sportifs de la FFR en qualité d’agent sportif du rugby.
• Il a nommé M. Jean-Luc VASQUEZ en remplacement.
• La composition modifiée de la Commission des agents sportifs figure en Annexe 1 du présent document. 
3.2. Règlements LNR :
• Le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité :
o Le règlement 2014/2015 du Salary Cap ainsi que la Charte de Participation.
o L’annexe 2 des règlements 2014/2015 de la Direction Nationale du Contrôle de Gestion
o Ces documents figurent en Annexe 2 du présent document. 
3.3. Formation – Commission FFR / LNR :
• Daniel FALQUE informe que conformément aux accords entre la FFR et la LNR, la Présidence de la Commission Formation FFR/LNR revient pour les deux prochaines années à la FFR. 
3.4. Affiliations, mises en sommeil, changements de nom et fusions
• A l’exception de la demande de changement de nom effectuée par l’AS Bédarrides, le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité les demandes figurant dans le tableau joint en Annexe 3 du présent document.
• Concernant la demande de l’AS Bédarrides ; cette association souhaite désormais se dénommer AVENIR SPORTIF DE BEDARRIDES – CHATEAUNEUF DU PAPE RUGBY. Toutefois, en raison de l’existence d’une autre association subsistante portant l’appellation CHATEAUNEUF-DU-PAPE, le Bureau Fédéral souhaite obtenir un complément d’information et par conséquent ajourne sa décision concernant ce cas précis.
• S’agissant de la fusion entre le SA LITOIS et l’AVENIR JULIENOIS, le Bureau Fédéral accepte la fusion mais souhaite que le nouveau nom soit plus précis que celui proposé (LANDES OCEAN RUGBY CLUB) et demande également l’avis du Comité Départemental sur le nouveau nom de cette association.
• Les dossiers concernant le Comité Territorial du Périgord-Agenais sont absents du tableau. Toutefois, le Bureau Fédéral accepte à l’unanimité que des numéros provisoires soient donnés aux associations suivantes suite aux projets de fusions en cours :
o MONHEURT / AIGUILLON : projet de nouveau nom : RC DU CONFLUENT (Le Bureau Fédéral suggère toutefois le nom de RC DU CONFLUENT 47)
o SAINT-ASTIER / NEUVIC SUR L’ISLE
o THIVIERS / NEGRONDES
3.5. Projet Recherche Collaboration ASPETAR
• Jean-Claude PEYRIN présente le document figurant en Annexe 4.
• Le principe serait de faire participer 26 joueurs du Pôle France à un camp d’entrainement en environnements climatiques extrêmes préalablement à une compétition.
• Le camp se tiendrait à Doha du 20 novembre au 2 décembre 2014. Les joueurs partiront ensuite sur Dubaï pour y disputer un tournoi international de rugby à 7 avec l’équipe France 7 Développement (tournoi satellite de l’étape du Circuit IRB).
• La FFR ne prendra en charge que les billets d’avion de Doha vers Dubaï pour les joueurs disputant le tournoi.
• ASPETAR prendra en charge :
o Les billets d’avion Aller-Retour Paris-Doha pour les joueurs et l’encadrement
o L’Hébergement en pension complète
o Les structures d’entraînement
o Les expérimentations scientifiques
• Les détails concernant le projet figurent dans le document.
• Le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité moins une voix contre la participation des jeunes joueurs du Pôle France à ce projet. Toutefois, il conviendra qu’une solution soit trouvée concernant la scolarité des joueurs durant ces 15 jours.
4. Affaires sportives
4.1. Compétition REICHEL / ESPOIRS
• Le Bureau Fédéral approuve l’ajout de barrages à la compétition Elite 2 REICHEL / ESPOIRS. Ainsi, à l’issue de la phase qualificative, les équipes classées de la troisième à la sixième disputeront un match de barrages. Les oppositions seront les suivantes :
o Equipe classée troisième contre Equipe classée sixième : l’équipe vainqueur de ce barrage rencontrera en demi-finale l’équipe classée première à l’issue de la phase qualificative.
o Equipe classée quatrième contre Equipe classée cinquième : l’équipe vainqueur de ce barrage rencontrera en demi-finale l’équipe classée deuxième à l’issue de la phase qualificative. 
4.2. Compétition Féminines
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 5.
• Le Bureau Fédéral souhaite que les deux équipes Séniors du Stade Toulousain Rugby Féminin, l’une évoluant en Elite 2, l’autre en Fédérale, portent le même nom à savoir STADE TOULOUSAIN RUGBY FÉMININ.
• Championnat de France Réserves : le Bureau Fédéral approuve le principe selon lequel les réserves des équipes engagées en Elites 1 et 2 puissent disputer un championnat de France des Réserves. Ainsi, à l’issue de la phase qualificative, les quatre meilleures équipes réserves engagées en Fédérale disputeront des demi-finales puis une finale. Un projet détaillé sera effectué par le Département des Compétitions.
• Dérogations :
o En raison de la refonte des compétitions féminines, la Fédérale 2 et la Fédérale 3 à XII ont été regroupées pour ne former qu'une seule division fédérale.
o Les clubs concernés par cette décision ne sont pas forcément préparés à remplir les obligations imposées aux clubs de divisions fédérales.
o Seuls les clubs disputant les compétitions Elite 1 – TOP 8 et Elite 2 – Armelle Auclair et qui évoluaient la saison dernière dans ces divisions sont en mesure de remplir ces obligations.
o De par la refonte, six clubs de Fédérale 1 se sont retrouvés en Elite 2 puisque l'élite 2 est passée de 8 à 16 clubs.
o Par conséquent, le Bureau Fédéral, lors de sa réunion du 5 août 2014 à Marcoussis, a approuvé des dérogations pour les 2 prochaines saisons afin que les clubs puissent mieux se préparer à remplir leurs obligations qui sont à ce jour trop contraignantes.
• Décisions du Bureau Fédéral concernant les obligations sportives des Equipes participant à l'Elite 1 – TOP 8 et Elite 2 – Armelle Auclair :
o Avoir une équipe Réserve soit à XV soit à VII (Effectif Réduit)
o Avoir une équipe Moins de 18 ans seul ou en rassemblement avec un effectif minimum de 10 licenciés
o Obligation de participer à la Coupe de France de Rugby à 7
o Possibilité de dérogation pour les clubs issus de Fédérale : ils pourront avoir une équipe II en rassemblement
• Décisions du Bureau Fédéral concernant les obligations sportives des Equipes Fédérale à XV :
o Avoir au minimum une équipe II à VII (Effectif réduit) avec possibilité de rassemblement
o Le Bureau Fédéral, s'agissant des équipes féminines engagées en Fédérale à XV, a décidé d'accorder une dérogation générale (Appliquée à toutes les équipes). Ces dernières devront avoir au minimum une équipe II à VII (Effectif réduit) avec possibilité de rassemblement. Les équipes M18 ne seront pas obligatoires pour la saison 2014/2015.
• Cas particulier :
o Le rassemblement Illkirch / Sélestat évoluait en Fédérale et avait, de ce fait, la possibilité de présenter une équipe en rassemblement. Du fait de la refonte des compétitions, ce club se retrouve engagé en Elite 2 – Armelle Auclair pour la saison 2014/15 et devrait présenter une équipe en Association (seul) et non plus en rassemblement.
Cette promotion en division supérieure n'étant pas la conséquence sportive mais une conséquence "administrative" du fait de la refonte des compétitions, le Bureau Fédéral a accordé à l'unanimité à ce club et pour une saison la possibilité de conserver ce rassemblement.
o ASS. R.U.C. (Rouen) : ce club peut remplir son obligation en présentant une équipe II à VII Développement.
Le Bureau Fédéral a accordé à l'unanimité à ce club et pour une saison, la possibilité de présenter une équipe à XV en rassemblement pour leur équipe II. 
4.3. Compétition BELASCAIN
• Le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité que la date limite des inscriptions à la compétition BELASCAIN soit repoussée au 1er septembre 2014.
4.4. Matchs amicaux de début de saison
• Le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité que les rencontres des challenges agréés organisées avant le début des matchs de championnat (Fédéral et/ou territorial) puissent se disputer avec 26 joueurs sur la feuille de match.
5. Affaires financières
5.1. Questions financières diverses
• Christian GARNIER informe le Bureau Fédéral du dépôt de bilan de la société PHILEOG.
• Il indique également que plusieurs associations supports de clubs professionnels ont un retard de paiement des licences. Il se rapprochera de l’APARE à ce sujet.
• Suite à une présentation de Jean-Claude PEYRIN, le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité l’achat de matériels complémentaires et de nouveaux investissements pour le Service Médical de la FFR :
o Matériel complémentaire :
§ REFLOTRON : 16.026,43 Euros HT (19.259,97 Euros TTC)
§ DXA : 83.333 Euros HT (100.000 Euros TTC)
§ CRYOTHÉRAPIE Corps Entier : 3 chambres : 238.000 Euros HT (283.220 Euros TTC)
§ TOTAL MATÉRIEL : 337.359 Euros HT
o Travaux complémentaires :
§ ESPACE DXA et CRYOTHÉRAPIE : 32.000 Euros HT
§ AUTRES ESPACES : 40.000 Euros HT
§ PROVISIONS ACCUEIL et PORTE : 8.000 Euros HT
§ PROVISIONS MATÉRIEL BUREAU / KINÉ : 10.000 Euros HT
§ TOTAL TRAVAUX : 90.000 Euros HT
(Honoraires Architecte 8% soit 6 400 €)
L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 14h00.

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