Comité Directeur 11/02/2017

Publié le 10/04/2017

Téléchargez le fichier au format PDF

Validé en Comité Directeur le 17 mars 2017

Membres Présents : Bernard LAPORTE, Serge SIMON, Christian DULLIN, Alexandre MARTINEZ, Marie-Agnès MASDIEU, Marie-Pierre PAGÈS, Thierry MURIE, Patrick BUISSON, Henri MONDINO, Pascal PAPÉ, Brigitte JUGLA, Maurice BUZY-PUCHEU, Céline BOURILLOT, Sébastien RIÈRE, Laëtitia PACHOUD, Jean-Michel ARAZO, Philippe BARBE, Serge  BLANCO, Jacky COURRENT, Véronique CROS, Alain DOUCET, Patrice DUMOULIN, Fabrice ESTEBANEZ, Paul GOZE, Florian GRILL, Jean-Pierre GUINOISEAU, Roland LABARTHE, Jean-Marc MANDUCHER, Murielle MINOT, Alban MOGA, Wanda NOURY, Hervé PERREN, Pierre TAINDJIS, Bernard VIVIÈS              

Membres excusés : Sandrine AGRICOLE, Pierre CAMOU, René FONTÈS, Fabien PELOUS,

Membres non votant présents : Sébastien CONCHY, Laurent GABBANINI, Didier RETIÈRE, Joël DUMÉ, Thierry HERMEREL

Assistent à la réunion : Jean-Louis CAUSSINUS, Alain GAILLARD, Marcel MARTIN, Jean-Claude MERCIER, Robins TCHALE-WATCHOU, Marc BARRÉ, Daniel BLONDY, Richard BURGER, Serge CAPELY, Dominique CASTELLA, Etuato MULIKIHA’AMEA, Claude ATCHER, Nicolas HOURQUET

La réunion débute à 10h30 sous la Présidence de Bernard LAPORTE

1.       Communication du Président

  • Le Président souhaite la bienvenue aux membres du Comité Directeur et aux Présidents des Comités Ultra-marins présents en métropole à l’occasion du match France – Ecosse.
  • Il salue également les représentants de la LNR, MM. Paul GOZE et Jean-Marc MANDUCHER qui n’étaient pas présents lors de la première réunion du Comité Directeur nouvellement élu.
  • Il informe le Comité Directeur des décès d’Elie CESTER et Patrick SALAS, tous deux anciens internationaux qui ont porté haut et fort les couleurs de l’équipe de France.
  • Le Rugby Français s’est massivement mobilisé pour lancer officiellement la candidature de la FFR à l’organisation de la Coupe du Monde 2023, lors d’une conférence de presse qui s’est tenue à Paris le 9 février dernier.
  • Il s’inquiète de la baisse des effectifs dans les catégories des écoles de rugby. C’est un fait alarmant qui doit nous inciter à réformer rapidement pour intéresser les jeunes filles et garçons à rejoindre nos clubs.
  • Il félicite l’équipe de France moins de 20 ans, victorieuse la veille au soir de son match face à l’Ecosse. Cette victoire compense le lourd revers subi en Angleterre. Il  est persuadé que le XV de France et France Féminines en feront de même.

2.       Affaires administratives

2.1.      Approbation des Procès-Verbaux FFR

  • Comité Directeur du 14 décembre 2016 :
    • Donnant suite aux observations de Florian GRILL, le Président propose que les procès-verbaux retranscrivent de façon plus détaillée les débats sans qu’ils soient pour autant exhaustifs. Il est rappelé qu’un procès-verbal est un document visant à consigner les décisions prises par le Comité Directeur et non pas une écriture mot-à-mot  des débats.
    • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le procès-verbal sous réserve de la prise en compte des modifications demandées par Florian GRILL et acceptées par le Président. Ce sont des remarques relatives aux points suivants :
      • 4.1. Lancement du processus sur le vote décentralisé et la consultation des clubs :
      • 5. Territorialité
      • 6.4. Monophtalmie
      • 8. Projet Grand Stade.
      • 9.3. Rémunération du Trésorier Général, du Secrétaire Général et du Manager Général des Equipes de France
      • 10.4. Représentant FFR au Conseil d’Administration de Rugby Europe
      • 11. Candidature à l’organisation de la Coupe du Monde 2023
      • 12. Questions diverses
    • Bureau Fédéral du 9 janvier 2017 :
      • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du Bureau Fédéral du 9 janvier 2017.

2.2.      Approbation des Procès-Verbaux LNR

  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les procès-verbaux de l’Assemblée Général de la LNR du 4 octobre 2016 et du Comité Directeur de la LNR des 22 et 23 novembre 2016.

2.3.      France – Ecosse : Programme du week-end

  • Christian DULLIN détaille le programme du Comité Directeur pour le week-end dans le cadre de la rencontre du Tournoi des 6 Nations opposant l’équipe de France à son homologue écossaise.

2.4.    Demandes d’affiliation, de mise en sommeil, de fusion et de changement de nom

  • Les demandes d’affiliation, de fusion, de mise en sommeil et de changement de nom figurant en Annexe 1 sont approuvée par le Comité Directeur (32 voix pour ; 2 abstentions) à l’exception de celle concernant l’association LES 7 SALOPARDS dont le nom doit être modifié avant d’être présentée à nouveau au Comité Directeur.
  • Florian GRILL indique s’être abstenu car selon lui, ce nom s’inspire d’une référence cinématographique.
  • Par ailleurs, Christian DULLIN indique qu’il est désormais nécessaire que les noms des associations portent une indication géographique. Ce n’est pas le cas de deux dossiers présentés aujourd’hui (IMPALA SEVENS et SEVENS FANTASTICS). Il sera donc demandé aux Comités Territoriaux d’en tenir compte à l’avenir avant de présenter les demandes d’affiliation à la FFR.

2.5.      Demandes de dérogation – Article 350-1 

  • Le Comité Directeur de la FFR prend note des demandes de dérogation relevant de l’Article 350-1 des Règlements Généraux de la FFR figurant en Annexe 2.
  • Aucun commentaire n’a été formulé à leurs sujets.
  • Christian DULLIN précise qu’aucune demande n’a été rejetée à ce jour.

2.6.      Démissions d’élus et remplacement au Bureau Fédéral

  • Bernard LAPORTE informe le Comité Directeur qu’Annick HAYRAUD et Philippe ROUGÉ-THOMAS ont démissionné de leur fonction d’élu du Comité Directeur.
  • Annick HAYRAUD a démissionné du Comité Directeur le 15 décembre 2016. En raison des objectifs de performance élevés liés à la Coupe du Monde de Rugby Féminin 2017, il n’était pas possible pour Annick HAYRAUD de poursuivre dans le même temps son activité professionnelle et sa fonction de Manager des équipes de France Féminines. Par conséquent, une convention de mise à disposition entre la Fédération Française de Rugby et sa collectivité locale a été conclue et a pris effet à compter du 15 décembre 2016.
  • Philippe ROUGÉ-THOMAS a démissionné du Comité Directeur le  1er février 2017. Il devient salarié de la FFR à compter du 6 février 2017 et occupera une fonction au sein de la Direction de la Formation.
  • Le Comité Directeur prend acte de ces deux démissions.
  • Par ailleurs, il est proposé que Jean-Michel ARAZO occupe dorénavant la fonction de Vice-Président en charge de la Formation laissée vacante suite à la démission de Philippe ROUGÉ-THOMAS, et qu’il intègre, en conséquence, le Bureau Fédéral. Le Comité Directeur approuve cette désignation à l’unanimité.

2.7.      Commissions Fédérales

  • Une présentation globale des compositions des commissions fédérales et de leur fonctionnement sera présentée lors de la réunion du Comité Directeur prévue le 22 juin prochain à Bourges.
  • Il est nécessaire de bien analyser le fonctionnement des commissions afin de les intégrer au mieux dans l’organigramme de la FFR. C’est une mission actuellement menée par Sébastien CONCHY, Directeur Général, et Laurent GABBANINI, Directeur Général Adjoint.

2.8.      Désignation des Représentants de la FFR à la Commission Mixte Formation FFR/LNR

  • Au sein de cette commission, deux représentants du secteur fédéral et un représentant du Comité médical de la FFR doivent être désignés aujourd’hui pour remplacer des membres sortants. Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les désignations de Serge SIMON et Jean-Michel ARAZO au titre de représentant du secteur fédéral, et celle de Thierry HERMEREL (ou de son représentant) au titre de représentant du Comité médical de la FFR.

2.9.      Désignation de la CCCF et du Conseil Supérieur de la DNACG

  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la composition de la Commission de Contrôle des Championnats Fédéraux figurant ci-dessous :
    • Gérard QUATREPOINT
    • René BES
    • Sébastien AROD
    • Pierre BOURDALE-DUFAU
    • François DELATTE
    • Isabelle DONNOU
    • Jean-Jacques GARDESSE
    • Jean-Claude LASSERRE
    • Patrick MAURER
    • Benoit RIGOLOT
    • Jean-Marc SHOENTGEN
    • Patrick JOURDAN
    • Bernard ROUX
    • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la composition du Conseil Supérieur de la DNACG figurant ci-dessous :
      • Membres désignés par le Comité Directeur de la FFR : Jean-Claude FRANCESCHI et Amaury DECLUDT
      • Membres désignés par le Comité Directeur de la LNR : Alain LAJUGIE et Fabrice FRICOU
      • Membre désigné conjointement par le CD de la FFR et le CD de la LNR : Hugues ESQUERRE
      • Le Président sera désigné ultérieurement d’un commun accord entre les Présidents de la FFR et de la LNR, parmi les personnalités susmentionnées.

2.10.  Désignation de la Commission des Agents Sportifs

  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la composition de la Commission des Agents Sportifs figurant ci-dessous :
    • Président :
      • Titulaire : Patrick BUISSON
      • Suppléant : sera désigné ultérieurement
      • Personnalité qualifiée choisie en raison de ses compétences en matière juridique :
        • Titulaire : sera désigné ultérieurement
        • Suppléant : Thomas CAYOL
        • Personnalité qualifiée choisie en raison de ses compétences dans la discipline du rugby :
          • Titulaire : Franck BELOT
          • Suppléant : Jérôme CAZALBOU
          • Représentant de la LNR :
            • Titulaire : Sandrine JALLET-PILLOT
            • Suppléant : Sylvain ROSSETTO
          • Personnalité représentative des associations sportives, sociétés sportives et organisateurs de manifestations sportives dans la discipline du rugby :
            • Titulaire : Jean-Luc LOIGNON
            • Suppléant : Jean-Patrick BOUCHERON
          • Agent sportif :
            • Titulaire : Jean-Luc VASQUEZ
            • Suppléant : Miguel FERNANDEZ
          • Entraîneur de la discipline :
            • Titulaire : Didier NOURAULT
            • Suppléant : Christian CAUVY
          • Sportif de la discipline :
            • Titulaire : Robins TCHALE-WATCHOU
            • Suppléant : Gaël ARANDIGA
          • Le Directeur Technique National ou son représentant :
            • Titulaire : Didier RETIÈRE
            • Suppléant : Yves AJAC
          • Un représentant du CNOSF :
            • Titulaire : Jean-Pierre KARAQUILLO
            • Suppléant : Romain NOËL
          • Le Délégué aux Agents Sportifs :
            • Titulaire : Christian DULLIN
            • Suppléant : Edward REAY-JONES

2.11.  Désignation de la Commission du Statut du joueur et de l’entraîneur de Fédérale 1 et de la Commission de Négociation du Statut du joueur et de l’entraîneur de Fédérale 1

  • Le Comité Directeur décide de reporter la désignation de la Commission du Statut du joueur et de l’entraîneur de Fédérale 1 et de la Commission de Négociation du Statut du joueur et de l’entraîneur de Fédérale 1 à une réunion ultérieure.

2.12.  Règlements Généraux 2016/2017

  • Modifications du Titre V – Règlement disciplinaire / Barème disciplinaire :
    • Fin 2016, World Rugby a modifié le barème mondial des sanctions pour jeu déloyal (Annexe 1 du Règlement 17 de World Rugby).
    • Conformément à la réglementation de World Rugby, toutes les fédérations membres doivent adopter le même barème. Les principales évolutions du barème sont :
      • l’intégration de nouvelles infractions et de dispositions complétant des infractions existantes ;
      • la modification des points d’entrée de plusieurs sanctions (le point d’entrée étant le point de départ, en nombre de semaines, de la suspension potentielle d’un licencié) ;
      • l’ajout de précisions sur le niveau de sanction à appliquer en cas d’acte de jeu déloyal impliquant un coup à la tête d’un adversaire.
      • Les propositions de modifications figurent en Annexe 3.
      • Le Comité Directeur approuve ces propositions à l’unanimité.
    • Modifications de l’Annexe XII – Règles du Jeu :
      • Point 1 de la Règle du jeu n° 3 – « Classification des compétitions, règles, obligations et spécificités » :
        • Selon ce point, il est fait application, dans la compétition BELASCAIN, des Règles du jeu de World Rugby intitulées : « Variantes pour les Moins de 19 ans ».
        • Selon ces variantes, si une équipe inscrit 22 joueurs sur la feuille de match, elle doit présenter au moins 6 joueurs de 1ère ligne de telle sorte qu’il y ait un remplaçant spécifique pour le pilier « tête libre », le talonneur et le pilier « tête prise ».
        • Or, le point 1 prévoit qu’une équipe participant à une rencontre de la compétition « BELASCAIN » doit, si elle inscrit 22 joueurs sur la feuille de match, présenter au moins 5 joueurs de 1ère ligne  (3 titulaires et 2 remplaçants).
        • Le Comité Directeur décide que l’application spécifique pour les BESLASCAIN doit être maintenue (5 joueurs de 1ère ligne sur la feuille de match – 3 titulaires et 2 remplaçants – si 22 joueurs au total inscrits sur la feuille de match) et les règles du jeu de la FFR adaptées en conséquence.
        • Point 4.4.1 de la Règle du jeu n° 3 – « Retour en jeu des joueurs remplacés tactiquement : Règle World Rugby applicable aux catégories A, B et E » :
          • Selon ce point, un joueur remplacé tactiquement peut revenir en jeu pour remplacer :
            • un joueur quelconque qui saigne,
            • un joueur de 1ère ligne blessé, quelle que soit la nature de la blessure, ou
            • un joueur de 1ère ligne exclu temporairement ou définitivement.
            • Or, les Règles du jeu de World Rugby prévoient qu’un joueur remplacé tactiquement peut également revenir en jeu pour remplacer :
              • un joueur qui se soumet à une évaluation de traumatisme crânien, ou
              • un joueur qui a été blessé à la suite de jeu déloyal.
            • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la modification du point 4.4.1 de la Règle du jeu n° 3 pour le mettre en conformité avec les règles du jeu de World Rugby.
    • S’agissant des BELASCAIN, Florian GRILL indique qu’il est nécessaire d’avoir une réflexion sérieuse sur la passerelle entre les catégories Jeunes et Seniors car aujourd’hui, on observe beaucoup de difficultés.
    • Thierry MURIE confirme qu’un travail est en cours. L’objectif est pour la FFR d’avoir une compétition visant à préparer les futurs joueurs séniors aux contraintes et exigences du niveau fédéral.  

2.13.  Règlements Généraux 2017/2018 : Approbation des principes de modifications de fond

  • Le Comité Directeur du 17 mars prochain adoptera des modifications de fond touchant les Titres I à X des Règlements Généraux.
  • Dans la perspective de la rédaction des textes correspondants et de leur adoption, le Comité Directeur est invité, dans la mesure du possible, à arrêter les principes des modifications de fond souhaitées.
  • OVAL-E 2 (Nouvelle application métier de la FFR) :
    • Conformément au processus de rationalisation et de dématérialisation des procédures fédérales, le Comité Directeur adopte à l’unanimité les deux principes suivants, qui s’appliqueront dans le cadre du processus d’affiliation relatif à la saison 2017/18 :
      • Processus d’affiliation des joueurs/joueuses : la FFR et ses organes déconcentrés ne seront plus destinataires de la version originale du certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive.

Le document original sera dorénavant conservé par le club et une copie sera jointe au dossier de demande d’affiliation.

  • Cartes de qualification : elles ne seront plus éditées au siège du comité dont dépend le club.

En attendant la dématérialisation des licences et pour limiter les déplacements clubs-comités, le document sera, au titre de la saison 2017/2018, adressé par voie électronique au club qui pourra l’éditer directement.

  • La nouvelle rédaction des Règlements Généraux de la FFR induite par l’adoption de ces deux principes sera soumise au Comité Directeur du 17 mars 2017, pour approbation.
  • Arbitrage :
    • Le Comité Directeur entérine (32 voix pour ; 2 abstentions) officiellement la suppression de la Commission Centrale de l’Arbitrage et la dévolution de ses prérogatives à la Direction Nationale de l’Arbitrage. Il est rappelé que le Comité Directeur lors de sa réunion du 14 décembre a traité de la vacance de la présidence de la CCA, uniquement.
    • Cette décision sera donc répercutée dans les Règlements Généraux de la FFR 2017/18, selon le calendrier suivant :
      • Comité Directeur du 17 mars 2017 : adoption des modifications induites dans les Titres des Règlements Généraux 2017/18.
      • Comité Directeur du 21 avril 2017 : adoption des modifications induites dans les Annexes des Règlements Généraux 2017/18.
      • Assemblée Générale du 24 juin 2017 : adoption (si quorum suffisant) des modifications induites dans les Statuts de la FFR
    • Suppression de l’Annexe XII à compter de 2017/18 :
      • Parallèlement aux Règles du jeu de l’Annexe XII, un document également intitulé « Règles du jeu » est élaboré et diffusé par la Direction Nationale de l’Arbitrage. L’ « Essentiel des compétitions » comporte également des références aux règles du jeu applicables dans les compétitions.
      • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité la suppression de l’Annexe XII des Règlements Généraux de la FFR à compter de la saison 2017/2018 afin d’une part, d’éviter tout doublon avec les règles du jeu et d’autre part, d’alléger les Règlements Généraux. 
      • Il n’y aura donc qu’un seul document qui contiendra les règles du jeu. Ce-dernier sera publié sur le site Internet de la FFR.

3.       Equipes de France

  • Serge SIMON et Bernard VIVIÈS font un point sur le XV de France. Malgré la courte défaite à Londres dont on peut nourrir des regrets, le groupe évolue dans une excellente ambiance.
  • Le 25 janvier dernier, le XV de France a fait une surprise aux jeunes licenciés du Rugby Club de Courbevoie. Alors que les jeunes de l’Ecole de Rugby s’entrainaient comme à l’accoutumé, les joueurs tricolores sont apparus afin de poursuivre la séance avec eux.

Ce fut un plaisir pour les joueurs de partager ces moments, lors de leur journée de repos, avec ces jeunes pratiquants.

  • Par ailleurs, l'encadrement du XV de France a souhaité délocaliser la semaine de préparation du match face à l'Irlande dans le sud de la France avant de partir pour Dublin.

Ainsi, le groupe qui préparera la troisième rencontre du Tournoi des 6 Nations sera réuni à Nice du 16 au 23 février 2017.

  • Ces actions illustrent la volonté de de la FFR et de son président, de faire du XV de France une source de joie, de partage et de convivialité. Les équipes doivent certes être performantes sur le plan sportif, mais aussi ouvertes, accessibles et disponibles pour le rugby français, le grand public et les médias.
  • Florian GRILL souhaiterait que les clubs formateurs des joueurs du XV de France apparaissent dans la présentation des joueurs.
  • Il lui est répondu qu’effectivement, les clubs formateurs des joueurs et joueuses internationaux seront cités, notamment dans le rapport d’activité de la saison.

4.       Réforme numérique et simplifications

4.1.      OVAL-E 2

  • L’objectif actuel est de former les futurs utilisateurs d’OVAL-E 2.
  • Pour cela, un réseau de formateurs sur tout le territoire (métropole et outre-mer) a été développé.
  • Ce réseau de formateurs sera en mesure de restituer les informations prises et de former les futurs utilisateurs au sein des comités et des clubs afin que ces-derniers :
    • Maîtrisent et comprennent le nouveau processus des affiliations
    • S’approprient et maîtrisent parfaitement l’outil.
    • A l’issue de la formation un ou des participants par comité seront désignés par le responsable de zone référent OVAL-E 2.
    • Les référents OVAL-E 2 seront des relais de formation et auront aussi en charge le suivi des formations au sein de leur comité.
    • Le référent sera également le relais et l’interlocuteur privilégié du responsable de zone membre de la commission  des systèmes d’information de la FFR.
    • Les membres de la commission veilleront au bon déroulement des sessions, de la conformité des messages diffusés lors des formations et seront en relation permanente avec les référents territoriaux.
    • Les formations auront lieu du 22 février au 9 mars 2017.

4.2.      Formation à distance

  • Patrick BUISSON présente le premier projet de feuille de route de la formation à distance.
  • Conformément aux engagements de Bernard LAPORTE, les objectifs de cette action sont les suivants :
    • Diversifier l’offre de formation en proposant de nouvelles modalités d’apprentissage à distance.
    • Démocratiser l’accès aux ressources pédagogiques pour l’ensemble des acteurs du rugby français.
    • Réduire le coût de la formation notamment les frais indirects (déplacement, hébergement, restauration).
    • Il conviendra au préalable de déterminer la stratégie fédérale de formation :
      • Détermination des cibles de formation.
      • Détermination des objectifs pédagogiques visés pour chaque cible et donc des modalités d’apprentissage adéquates.
      • Détermination de l’organisation (élue et salariée) à mettre en place pour atteindre les objectifs pédagogiques visés.
    • Puis dans un second temps, déterminer la stratégie fédérale de formation à distance :
      • Formation des acteurs fédéraux de la formation aux enjeux stratégiques de la formation à distance.
      • Détermination des cibles de la formation à distance.
      • Détermination et référencement des outils de création et de diffusion de contenus pédagogiques en ligne.
      • Détermination de l’organisation (élue et salariée) à mettre en place pour proposer une offre de formation en ligne adaptée aux objectifs pédagogiques visés
    • Patrick BUISSON rappelle que les outils de formation seront à la disposition de tous les acteurs du rugby français : joueurs, éducateurs, dirigeants, arbitres, personnel médical, etc.

5.       Territorialité

5.1.      Etat d’avancement de la réforme territoriale

  • Henri MONDINO présente le calendrier des grandes étapes de la réforme territoriale :
    • 11 et 12 février 2017 : rassemblement des Comités Départementaux à Paris.
    • Mars / Avril 2017 : Consultation des Présidents des Comités Territoriaux.
    • 23 et 24 juin 2017 : Compte-rendu des travaux lors du congrès fédéral à Bourges. Présentation d’une préfiguration de la nouvelle organisation territoriale et projet de modifications statutaires présenté en Assemblée Générale Extraordinaire.
    • Septembre / Octobre 2017 : Préparation et mise en œuvre des processus de création des quatorze Ligues.
    • Décembre 2017 : si nécessaire, projet de modifications statutaires présenté en Assemblée Générale Extraordinaire si le quorum nécessaire pour délibérer valablement n’était pas atteint en juin 2017.
    • 1er janvier 2018 : les 13 ligues de métropole et la ligue d’outre-mer sont officiellement en place.
    • Il est précisé que les cadres techniques mis à disposition des ligues et des comités départementaux seraient des salariés de la FFR en l’état actuel du projet.
    • Florian GRILL indique que s’il est très positif que l’on se dirige vers les Comités Départementaux en tant qu’entité de proximité pour les clubs, il demeure néanmoins un risque s’agissant des compétitions régionales qui risquent d’être organisées dans des territoires relativement importants. Les coûts et le temps de déplacement en seraient impactés.
    • Henri MONDINO répond que tous ces aspects ont été abordés lors des réunions de travail. Il propose d’ailleurs à Florian GRILL d’intégrer ces groupes de travail. Les compétitions concernent un second calendrier, sportif celui-ci, dont l’élaboration tiendra compte bien entendu de tous les cas particuliers. Si les aspects administratifs nécessitent de respecter le cadre de la loi, les aspects sportifs permettront à la FFR de prendre en considération les us et coutumes.

6.       Affaires médicales

6.1.      Règlements Généraux 2016/2017 : Modifications de l’Annexe XIV – Règlement Médical

  • Une nouvelle organisation du Comité Médical de la FFR a été mise en place.
  • Les propositions de modifications du Règlement Médical de la FFR tenant compte de cette nouvelle organisation figurent en Annexe 4.
  • Le Comité Directeur les approuve à l’unanimité.

6.2.      Composition du Comité Médical

  • Thierry HERMEREL présente au Comité Directeur la composition et l’organisation du Comité Médical. Celle-ci figure en Annexe 5.
  • Le Comité Médical sera donc composé des personnes suivantes :
    • Président : Docteur Thierry HERMEREL
    • Prévention et observatoire des pathologies du rugby : Docteur Jean-Pierre GUINOISEAU
    • Vice-président en charge du Secteur Haut-Niveau et filière d’accès : Docteur Gilles GARET
    • Vice-président en charge du Secteur Amateur et Domaine Scientifique/Recherche/Enseignement : Docteur Denis GUTIERREZ
    • Lutte contre le dopage et les addictions : Docteur Marc GENESTE
    • Secteur Professionnel (LNR) : Docteur Bernard DUSFOUR
    • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.

6.3.      Modifications des règlements relatifs au statut de Bénévole du Président du Comité Médical

  • Thierry HERMEREL devant diminuer de 50% l’activité de son cabinet pour se consacrer à sa fonction de Président du Comité Médical, Alexandre MARTINEZ propose au Comité Directeur de modifier l’article 7 de l’Annexe XIV des Règlements Généraux de la FFR (règlement médical) afin d’ôter la référence au statut de bénévole du Président du Comité Médical.
  • Le Comité Directeur approuve cette proposition (32 voix pour ; 2 voix contre).
  • Florian GRILL indique avoir voté contre car selon lui, cela peut remettre en cause l’indépendance du Président du Comité Médical.

7.       Affaires sportives

7.1.      Règlements Généraux 2016/2017 : Modifications de l’Annexe X – CNCDF

  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les propositions de modifications de l’Annexe X des règlements généraux 2016/2017 relative à la Commission Nationale des Clubs de Divisions Fédérales et figurant en Annexe 6.
  • Thierry MURIE précise que ce nouveau règlement prévoit notamment :
    • Que le Président de la CNCDF n’est pas obligatoirement un membre du Comité Directeur.
    • Que les Président(e)s des Clubs amateurs de Divisions Fédérales masculines et féminines en exercice seront membres de droit des collèges territoriaux et convoqués es qualité à chacune des réunions.
    • Que les collèges territoriaux seront coprésidés par :
      • Un(e) président(e) de Club amateur dont l’équipe Une senior masculine évolue en division fédérale ;
      • Un(e) président(e) de Club amateur dont l’équipe Une senior féminine évolue en division fédérale.
      • Que les deux représentants de la C.N.C.D.F au Comité Directeur de la FFR devront être obligatoirement président(e) de Club amateur dont l’équipe Une senior masculine ou féminine évolue en division fédérale.

7.2.      Désignation du Président de la CNCDF

  • Thierry MURIE propose que la présidence de la CNCDF soit exercée par M. Ludovic BONNEAU.
  • Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.

8.       Affaires financières

8.1.      Première actualisation du budget 2016/2017

  • Alexandre MARTINEZ commente les résultats de la révision budgétaire :
    • Projet Stade :
      • +476 K€ : diminution des dépenses Grand Stade, en raison de l’arrêt du projet. Cette diminution prend en compte un dédit.
      • -5.092 K€ : reclassement des économies de panneautique. Pour rappel, lors de la signature de la dernière convention avec le Consortium Stade de France, il a été convenu que la FFR ne payait plus au consortium l’achat de panneautique. Cette économie était imputée « budgétairement » en recette sur la ligne « Projet Stade ».
      • Partenariat :
        • +5.092 K€ : reclassement des économies de panneautique évoquées ci-dessus.
        • -362 K€ : mise à jour des hypothèses retenues lors de l’élaboration du budget corrélativement à la signature des nouveaux contrats de partenariat.
        • Droits TV :
          • -713 K€ : diminution des recettes due à l’effet FX, compensée par l’augmentation des droits TV des test-matchs.
          • Rugby professionnel :
            • -400 K€ : Application de la nouvelle convention FFR / LNR. Pour rappel, lors de l’élaboration du budget de la saison 2016/2017, la nouvelle convention était en cours de négociation.
          • Grands Evènements :
            • +1.935 K€ : Diminution des dépenses liées au contrat avec le CSDF (Deux matchs sans frais de location). Augmentation des dépenses liées à la candidature à l’organisation de la Coupe du Monde 2023. Augmentation des recettes des tournois de rugby à 7 organisés par la FFR.
  • Stratégie Territoriale :
    • +828 K€ : diminution des dépenses liées aux conventions d’objectifs.
    • Autres : +287 K€
    • Le résultat prévisionnel était de +212 K€. Après cette révision budgétaire, il est désormais de 2.263 K€.
    • Suite à une question de Florian GRILL, il est précisé par Alexandre MARTINEZ qu’il a bien évidemment était tenu compte des conventions d’objectifs effectivement réalisées.

8.2.      Point d’étape sur la mise en place du Groupement d’Achat

  • Ce groupement se traduira par la mise en place d’accords cadre avec des fournisseurs pouvant répondre aux besoins des clubs. La FFR va s’inspirer d’un travail réalisé par la Fédération Française de Football qui observe un taux d’adhésion important de ses clubs et une baisse des coûts se situant entre 15 et 35 %.
  • L’objectif du groupe de travail est de présenter le projet lors du Congrès Fédéral et de la mettre en place dès le début de la saison 2017/2018.

9.       Affaires internationales

9.1.      Calendrier international

  • Serge SIMON informe le Comité Directeur des conclusions de la réunion World Rugby relative au calendrier international et qui s’est déroulée fin janvier à San Francisco. Sera ainsi proposé au Comité Exécutif de World Rugby :
    • Le décalage de la Tournée d’Eté du mois de juin au mois de juillet
    • La réduction de la fenêtre de l’Hémisphère Nord (6 Nations) d’une semaine : actuellement il est prévu une fenêtre de sept semaines dont cinq week-ends de matchs et deux week-ends de repos. Il n’y aurait donc plus qu’un seul week-end de repos.
    • L’avancée du début de la Coupe du Monde au deuxième week-end de septembre au lieu du troisième.
    • Ces dispositions, si elles sont adoptées, entreront en vigueur à l’issue de la Coupe du Monde de Rugby 2019.
    • Paul GOZE regrette qu’à cette réunion, la FFR et la LNR n’aient pas parlé d’une voix. Serge SIMON rappelle que l’International est une prérogative fédérale. Par ailleurs, il est nécessaire de faire certaines concessions pour s’assurer d’une compétitivité globale du rugby et non pas uniquement nationale.

9.2.      Commission Mixte d’Extension

  • Bien que la Commission Mixte d’Extension ait étendu dans les championnats français 82 sanctions internationales sur les 84 dont elle a été saisie depuis sa création (2009), les autorités internationales ressentent le fonctionnement de cette commission comme éloigné l’idée qu’elles s’en faisaient, en retenant qu’à deux occasions, la FFR n’a pas appliqué le principe d’universalité des sanctions.
  • A cet égard, il est rappelé que la vocation de cette commission, qui n’est pas une simple chambre d’enregistrement, n’est pas d’étendre systématiquement les sanctions mais de vérifier qu’elles ont été prises dans des conditions qui leur permettent d’être étendues, au regard des principes applicables en droit français.
  • Pour tenter de concilier nos contraintes juridiques avec les exigences de World Rugby, un compromis a été trouvé : lorsque les circonstances du dossier le permettent et que la sanction dont l’extension est sollicitée n’apparaît pas d’emblée démesurée, la procédure d’Extension ne sera menée qu’une fois que les voies de recours au niveau international (appel) auront été épuisées par le joueur concerné ou, à défaut, que le délai prévu à cet effet aura été dépassé.

9.3.      Divers

  • Serge SIMON rappelle qu’il est nécessaire pour la FFR d’être mieux représentée au sein des différentes commissions internationales. Des discussions sont actuellement en cours avec les différents organismes à ce sujet.
  • Enfin, il informe le Comité Directeur qu’un travail sera effectué prochainement sur le recrutement des Commissaires à la Citation internationaux. 

10.   Coupe du Monde 2023

  • Claude ATCHER informe le Comité Directeur que le Rugby Français s’est massivement mobilisé pour lancer officiellement la candidature France 2023, lors d’une conférence de presse le 9 février 2017 à Paris.
  • Les capitaines des équipes de France ont présenté le logo, qui sera présent sur les maillots des Bleus, à partir de ce week-end.
  • Sébastien CHABAL et Frédéric MICHALAK, nommés ambassadeurs de la candidature, étaient aux côtés de nombreux internationaux français (Dimitri SZARZEWSKI, Julien BONNAIRE, Dimitri YACHVILI…) qui ont rejoint le XV de France 2023, mené par Pascal PAPÉ et Fabrice ESTEBANEZ.
  • Bernard LAPORTE, Serge SIMON et Claude ATCHER ont présenté la vision de la candidature et les principaux atouts du dossier.
  • Les retombées médiatiques ont été larges et importantes.
  • S’agissant des prochaines étapes :
    • Sept villes parmi les dix-huit candidates restent à visiter.
    • Les membres clés de World Rugby et la RWC Ltd viendront en visite les 30 et 31 mars 2017 afin de rencontrer les interlocuteurs clés (Membres du gouvernement, Haut-fonctionnaires et Partenaires), d’examiner l’avancée des dossiers et de visiter un Stade Hôte
    • Un travail étroit avec les partenaires de la candidature (SNCF et ACCOR) est en cours sur l’hébergement et le transport.
    • La stratégie Communication, relations presse et mobilisation des clubs sera prête le 17 février 2017.
    • Une étude du business model des hospitalités débutera le 24 février 2017.
    • L’étude billetterie débutera le 1er mars 2017.
    • Florian GRILL souhaiterait avoir des informations sur le montage financier et opérationnel de la candidature.
    • Il lui est répondu que la candidature est pilotée par la FFR. Par ailleurs, la marque France 2023 a été déposée par la FFR auprès de l’INPI.

11.   Questions diverses 

  • Renouvellements de labellisation Ecole de Rugby : le Comité Directeur approuve à l’unanimité les renouvellements de labellisation des écoles de rugby suivantes :

Comité Territorial

Nom Club

Code
Club

CENTRE

CJF Fleury les Aubrais

5538V

COTE BASQUE LANDES

RC Linxois (4495L)/Castets

4495L

NORMANDIE

RC Saint Lois (5112G)

5112G

COTE D'ARGENT

CABBG

4419D

COTE D'ARGENT

Léognan Rugby

4448k

COTE D'ARGENT

S Langon

4447J

COTE D'ARGENT

U S Bazas

4418C

LORRAINE

Thionville Yutz Génération Rugby (4130P)

4130P

MIDI PYRENEES

S R RODEZ Aveyron

5357Y

MIDI PYRENEES

RPO Lavelanet/Laroque d’Olmes/Belesta/Labastide Peyrat/Kercorb

5330U

CENTRE

Arcay RC (7227C)

7227C

CENTRE

RCP Nogent Le Rotrou (5141N)

5141N

COTE BASQUE LANDES

Bardos

5896J

LYONNAIS

RCVS Pont de Veyle (5931X)

5931X

 

  • Commissions disciplinaires de première instance et d’appel de lutte contre le dopage:
    • Par courrier du 16 décembre 2016, la FFR a sollicité la LNR afin d’obtenir les noms des membres des commissions disciplinaires de première instance et d’appel de lutte contre le dopage désignés sur proposition de la LNR en application de l’article 19.2 de la Convention FFR / LNR.
    • Le Comité Directeur de la LNR réuni le 8 février 2017 a proposé pour occuper ces fonctions les personnes suivantes :
      • 1ère instance : M. Christian BAGATE
      • Appel : M. Hubert VIDALIN
      • Le Comité Directeur :
        • N’approuve pas la désignation de M. Christian BAGATE (10 voix pour ; 23 voix contre ; 1 abstention)
        • Approuve à l’unanimité la désignation de M. Hubert VIDALIN
    • PROVALE : Robins TCHALE-WATCHOU remercie Bernard LAPORTE pour les engagements pris par la FFR envers PROVALE dans le cadre des discussions relatives à la nouvelle convention.
    • APARE : Jean-Louis CAUSSINUS remercie également Bernard LAPORTE pour l’aide que la FFR apporte à l’APARE et se traduisant notamment par la mise à disposition d’une assistance administrative et juridique.

 

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Bernard LAPORTE lève la séance à 13h50.

 

Réseaux sociaux

Suivez l'actualité des équipes de France et de la FFR sur nos réseaux sociaux

Boutique

Mettez-vous aux couleurs du XV de France et encouragez les Bleu(e)s.

Billetterie

Achetez vos billets pour les matches du XV de France et des équipes de France