Comité Directeur 05/02/2016

Publié le 24/03/2016

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Validé en Comité Directeur le 18 mars 2016

Membres Présents : Pierre CAMOU, Alain DOUCET, Christian GARNIER, Patrick BATTUT, Serge BLANCO, Jean DUNYACH, Georges DUZAN, Bernard GODET, Daniel FALQUE, Didier MENE, Christian BAGATE, Pierre BALIRAC, Jean-Paul CANAUD, Jacques LAURANS, Antoine MARIN, Jo MASO, Wanda NOURY, Michel PALMIÉ, Jean-Claude PEYRIN, Patrick BUISSON, Jean-François CONTANT, Armon COUPOU, Christian DULLIN, Jean-Jacques GOURDY, Paul GOZE, Serge GROS, Claude JEANNOT, Jean-Pierre LUX, Henri MONDINO, Serge RABALLO

Membres excusés : Jean-Louis BOUJON, Patrice DOCTRINAL, Guy MOLVEAU, Fabien PELOUS, Robert BROUSSARD, René FONTES, Nathalie JANVIER, Jean LACAMPAGNE, Patrick WOLFF

Membres non votant présents : Jean-Louis BARTHÈS, Didier RETIERE, Fabien ROLAND, Christian MAUGARD, Gilles SICRE
Invités à la réunion : Henri SAVARY, Jean-Marc PATOUILLARD, Alain LUX, Jean-Claude GOSSELIN, Yannick DANAIRE, Bernard REBEYROL, Philippe BARBE, Gérard BUATHIER, Richard BURGER, Dominique CASTELLA, Sébastien RIERE, Etuato MULIKIHA’AMEA, Emmanuel ESCHALIER, Alain DARQUIER, Nils GOUISSET, Robins TCHALE-WATCHOU, Marcel MARTIN, Francis SENEGAS, Pierre ANCELY, Paul DE KEERLE, Gurvan KERVADEC, Lionel LAFFITTE, Nicolas HOURQUET, Nicolas PONCY

La réunion débute à 10h20 sous la Présidence de Pierre CAMOU.

1. Communication du Président
1.1. Remerciements et accueil
• Le Président souhaite la bienvenue aux membres du Comité Directeur et leur présente ses meilleurs vœux pour 2016.
• Il informe le Comité Directeur des décès :
o De Michel POMATHIOS, ancien international et premier français à avoir jouer avec les Barbarians Britanniques
o De Louis MEYJONADE, ancien Secrétaire Général du Comité Territorial du Limousin
o De Gérard BOUGUYON, ancien international
o De Lilian CAMBERABERO, ancien international
• Il félicite :
o Bernard LAPASSET, Commandeur de l’Ordre de la Légion d’Honneur
o Nathalie JANVIER, Chevalier de l’Ordre National du Mérite
o Jean ARHANCET, Chevalier de l’Ordre National du Mérite
• Le repas des Partenaires s’est récemment déroulé.
• La refonte d’Oval-E et des systèmes d’informations à destination des Comités et clubs est en cours. Les premières pistes seront présentées durant la réunion.
• Suite aux événements tragiques ayant touché le Stade de France et le cœur de Paris le 13 novembre dernier, des mesures de sécurité supplémentaires seront instaurées à l’occasion des matchs du Tournoi des 6 Nations.

2. Affaires administratives
2.1. Approbation des procès-verbaux FFR :
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le procès-verbal du Comité Directeur du 13 novembre 2015.

2.2. Approbation des procès-verbaux LNR :
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité :
o Le procès-verbal de l’Assemblée Générale du 4 juillet 2015
o Le procès-verbal du Comité Directeur des 14 et 15 septembre 2015
o Le procès-verbal du Comité Directeur des 19 et 20 octobre 2015
o Le procès-verbal du Comité Directeur des 30 novembre et 1er décembre 2015

2.3. Règlement du Comité Fédéral d’Ethique et de Déontologie du Rugby Français
• Alain DOUCET présente le document figurant en Annexe 1.
• La composition du Comité serait la suivante :
o 3 membres désignés par le Comité directeur de la FFR :
 1 en raison de ses compétences juridiques
 1 en raison de ses compétences scientifiques, médicales et/ou techniques
 1 en raison de son expérience ou son rayonnement dans le domaine du rugby
o 3 membres désignés par le Comité directeur de la LNR :
 1 en raison de ses compétences juridiques
 1 en raison de ses compétences scientifiques, médicales et/ou techniques
 1 en raison de son expérience ou son rayonnement dans le domaine du rugby
o 1 membre désigné d’un commun accord entre les Présidents de la FFR et de la LNR justifiant lui aussi des compétences ci-dessus et désigné automatiquement Président du Comité d’éthique.
• Le mandat des membres expirerait le 30 juin suivant le renouvellement du Comité Directeur de la FFR, serait renouvelable une fois et irrévocable.
Le mandat du président serait identique au mandat des autres membres et révocable à la demande de l’intéressé qui poursuivrait néanmoins sa mission de membre après avoir été remplacé dans ce rôle par un autre membre.
Par exception, le premier mandat des sept premiers membres n’expirera pas le 30 juin 2017, mais le 30 juin 2021.
• Les missions du Comité seraient :
o Une mission de conseil aux Institutions du rugby : Emettre, à leur demande, des avis auprès des Institutions du rugby concernant l’adoption ou la mise en œuvre de toute politique, action ou règlementation pouvant avoir une dimension éthique ou déontologique.
o Une mission d'accompagnement de la Famille du rugby : Formuler, à leur demande, des recommandations individuelles à l’attention des acteurs du rugby (joueurs, éducateurs, encadrement technique ou médical, dirigeants, officiels de match…), des personnes environnantes (supporteurs, partenaires, collectivités…)
o Une mission de promotion des valeurs du rugby : Actualiser la Charte d’éthique et de déontologie du rugby français. Valoriser les auteurs de bonnes pratiques par la remise d’un prix annuel aux lauréats choisis parmi des candidats désignés par chaque Comité territorial.
o Une mission de surveillance des comportements : Veiller au respect des principes contenus dans la Charte d’éthique et de déontologie, en formulant spontanément des recommandations à l’attention de tout acteur du rugby ou de toute personne environnante, des avis à l’attention d’une ou plusieurs Institutions du rugby.
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le Règlement du Comité Fédéral d’Ethique et de Déontologie du Rugby Français.
• Alain DOUCET précise que si les Comités Territoriaux ont des remarques à formuler, il leur appartient de le faire sous huitaine. A défaut, le règlement sera considéré comme définitivement adopté.

2.4. Demande de requalification
• Suite aux avis favorables de la Commission de Discipline et de la CCA, le Comité Directeur approuve à l’unanimité la demande de requalification du joueur Fouad HAMMADI suspendu 80 semaines le 6 mai 2014 par la Commission Territoriale de Discipline du Comité Côte d’Azur.

2.5. Demandes d’affiliation, de fusion, de mise en sommeil et de changement de nom
• Les demandes d’affiliation, de fusion, de mise en sommeil et de changement de nom figurant en Annexe 2 sont approuvées à l’unanimité à l’exception :
o de la demande d’affiliation de FORMATION AVEYRON RUGBY (Midi-Pyrénées) refusée à l’unanimité suite à l’avis défavorable du Comité
o de la demande d’affiliation de l’ASSOCIATION SPORTIVE DE PAÏTA RUGBY (Nouvelle-Calédonie) refusée à l’unanimité suite à l’avis défavorable du Comité.

2.6. Situation de l’ASRC Chalon-sur-Saône
• Jean-François CONTANT présente au Comité Directeur un historique de la situation de l’ASRC Chalon-sur-Saône. Il précise qu’aujourd’hui, l’objectif du Comité de Bourgogne et des dirigeants de la nouvelle structure est le maintien de l’Ecole de Rugby et des équipes de Jeunes.
• Le Comité Directeur ayant précédemment approuvé l’affiliation du RUGBY TANGO CHALONNAIS, il recommande et encourage le transfert des droits sportifs de l’Ecole de Rugby, et des équipes TEULIERE et BALANDRADE d’une association vers l’autre.

2.7. Commission des Agents Sportifs
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité le remplacement, au sein de la Commission des agents sportifs de la FFR, de Mickaël CONTRERAS par Sandrine JALLET-PILLOT en tant que membre suppléant représentant la Ligue.

2.8. Période et chronologie des élections 2016
• Le décret du 7 janvier 2004 relatif à l’agrément des fédérations sportives et aux dispositions obligatoires des statuts de ces dernières, prévoit que « le mandat des instances dirigeantes expire au plus tard le 31 mars suivant les Jeux Olympiques d’été ou le 30 juin pour les fédérations qui relèvent d’une discipline inscrite aux Jeux Olympiques d’hiver ».
• Les statuts de la FFR, des Comités Territoriaux et des Comités Départementaux disposent donc que le mandat de leurs Comités Directeurs respectifs « expire au plus tard le 31 mars qui suit les derniers Jeux Olympiques d’été » et que leur renouvellement intervient « durant la période et suivant la chronologie fixée par la FFR ».
• La période et la chronologie des élections 2016 ainsi que la date de l’Assemblée Générale seront approuvées lors de la prochaine réunion du Comité Directeur.

2.9. Demande de sur-classement
• Le Comité Directeur approuve à l’unanimité les dispositions de sur-classement suivantes applicables dans les comités ultra-marins :

• Moins de 18 ans Féminines :
o La catégorie Moins de 18 ans Féminines comporte 3 années d’âge, le sur-classement est autorisé en Séniors pour les 3 années (15, 16 et 17 ans) pour le Rugby à 7 uniquement dans les comités d’outre-mer.
o Ce sur-classement est soumis aux obligations habituelles :
 Autorisation parentale,
 Certificat médical,
 Avis du Cadre technique territorial
 Avis du Président de la Commission médicale territoriale.
o La décision définitive est prise par le président du Comité Médical de la FFR ou son représentant.
o Une fois le sur-classement validé, la licenciée ne peut pratiquer que dans sa nouvelle catégorie.
• Moins de 18 ans Masculins :
o Le sur-classement en Séniors des Moins de 18 ans (16 et 17 ans) est autorisé dans les comités d’outre-mer pour le Rugby à 7 uniquement.
o Ce sur-classement est soumis aux obligations habituelles :
 Autorisation parentale,
 Certificat médical,
 Avis du Cadre technique territorial
 Avis du Président de la Commission médicale territoriale.
o La décision définitive est prise par le président du Comité Médical de la FFR ou son représentant.
o Une fois le sur-classement validé, le licencié ne peut pratiquer que dans sa nouvelle catégorie.

2.10. Récompenses fédérales
• Les récompenses fédérales 2016 seront présentées lors de la prochaine réunion du Comité Directeur.

2.11. Vers le club de 2020
• Jean-Paul CANAUD présente le document figurant en Annexe 3 et faisant un point d’étape sur la réflexion sur le club de 2020 (démarche de qualité) et les conventions d’objectifs.

2.12. Lutte contre la pédophilie
• Christian BAGATE présente le document figurant en Annexe 4. Il rappelle que la convention de partenariat avec l’association COLOSSE AUX PIEDS D’ARGILE, qui a pour objet la prévention et la sensibilisation aux risques pédophiles en milieu sportif, sera très bientôt reconduite.

3. Affaires sportives
3.1. Labellisation des centres d’entrainement fédéraux
• Les demandes de renouvellements de labellisation de centres d’entrainement et les demandes de labellisation de centres d’entrainement figurant en Annexe 5 et ayant eu un avis labellisation favorable sont approuvées à l’unanimité par le Comité Directeur.
• En conséquence :
o Les demandes de renouvellement de labellisation du RC ARRAS et du RC CHALONNAIS sont refusées.
o Les demandes de labellisation du SO CHAMBERY et du SCR BLAGNAC sont refusées.

3.2. Trophée National des Botteurs
• Georges DUZAN présente le document figurant en Annexe 6.
• Le Comité Directeur approuve donc l’organisation du Trophée National des Botteurs dès la saison 2015/2016 selon les dispositions prévues dans le document joint en annexe.

3.3. Compétitions féminines
• Réserves Elite 1 – TOP 8 et Elite 2 – ARMELLE AUCLAIR en VII Développement :
o Certains club de l’Elite 1 – TOP 8 ou d’Elite 2 – ARMELLE AUCLAIR présentent une équipe Réserve à VII Développement.
o Ces équipes, avec parfois le renfort de joueuses de l’équipe Première, disputent la compétition Rugby à VII Développement avec les équipes premières des clubs qui font du VII Développement.
o Il en résulte que le titre de Champions de France revient chaque saison à une équipe réserve de l’Elite 1 – TOP 8.
o Georges DUZAN propose donc de faire disputer un titre spécifique aux équipes réserves de l’Elite 1 – TOP 8 et de l’Elite 2 – ARMELLE AUCLAIR. Une équipe sera qualifiée par secteurs. Le Tournoi final aura lieu en même temps et au même endroit que le Tournoi Final de Rugby VII Développement prévues pour les équipes Réserves de Fédérale Féminine et les équipes premières du VII Développement.
o Le Comité Directeur approuve à l’unanimité.
• Finale Féminine Moins de 18 ans à XV et Tournoi Final à VII Développement :
o Ces finales se disputeront le 8 mai.

o Les clubs candidats à l’organisation sont les suivants :
 RC Lapalissois (Auvergne)
 Rugby Club Riomois (Auvergne)
 UA Mimizan (Côte d’Argent)
 US Romans Péage (Drome – Ardèche)
 RC Toulonnais (Côte d’Azur)
 US Galgonaise (Côte d’Argent)
• Tournoi Final Promotion Fédérale à VII Développement :
o Ce tournoi se disputera le 22 mai.
o Les clubs candidats à l’organisation sont les suivants :
 Rugby Club Riomois (Auvergne)
 RC Cestadais (Côte d’Argent)
 RC Granvillais (Normandie)
 RC Toulonnais (Côte d’Azur)
 US Galgonaise (Côte d’Argent)
• En réponse à plusieurs questions reçues concernant la composition des secteurs organisant la compétition Féminines Moins de 18 ans, différente de celle des autres compétitions, Georges DUZAN précise qu’il était nécessaire d’avoir cette organisation en raison des différences d’effectifs significatives qui seraient apparues si les secteurs classiques avaient été conservés. L’objectif est donc d’équilibrer d’un point de vue sportif les oppositions.

3.4. Coupe de la Fédération
• Georges DUZAN précise que la finale se tiendra le 19 juin 2016. Le lieu reste toujours à déterminer.
• Il rappelle que la finale opposera le Comité Côte Basque – Landes au Comité de Bourgogne.

3.5. Calendrier du TOP 14 et de la PRO D2 2016/2017
• Les calendriers du TOP 14 et de la PRO D2 2016/2017 figurant en Annexe 7 et approuvés par le Comité Directeur de la LNR lors de sa réunion du 19 janvier 2016, sont approuvés à l’unanimité par le Comité Directeur.

3.6. Labellisations et renouvellements de labellisation des Ecoles de Rugby
• La liste figurant en Annexe 8 est approuvée à l’unanimité.

4. Affaires financières
4.1. Evolution du Systèmes d'Information fédéral Oval-E
• Christian GARNIER présente le document figurant en Annexe 9.
• Il informe le Comité Directeur qu’en application du plan défini par Ambition 2020, la FFR s’est lancée dans le projet de refonte de ses systèmes d’informations à travers trois grandes étapes :
o Etape 1 : Audit et accompagnement sur la réflexion du Système d’Informations (Etape terminée)
o Etape 2 : Rédaction du cahier des charges et choix du prestataire (Etape en cours)
o Etape 3 : Accompagnement et suivi sur la réalisation du nouveau Système d’Informations
• Accompagnée par la société ALTRAN, la FFR a déjà produit le schéma directeur et un premier état des lieux grâce :
o A une étude courte et rapide effectuée du 22 septembre au 8 décembre 2015
o Des ateliers participatifs, pour identifier les besoins, les attentes, les freins et les leviers
o Un rapport décrivant l’existant, la cible, les impacts et la trajectoire
• Les points-clés des enjeux et objectifs :
o Renforcer l’alignement du Système d’Information sur les enjeux et les besoins :
 Un Système d’Informations partagé pour toutes les parties prenantes
 Une plus grande implication des Utilisateurs
 Une meilleure connaissance du licencié et de son parcours
o Améliorer la performance, la robustesse du système et la qualité des données :
 Des processus mieux décrits et appliqués
 Amélioration de l’efficacité opérationnelle
 Des rôles et responsabilités clairement définis
 Des procédures et documents largement dématérialisés
o Mieux gérer les accès et la sécurité des informations
 Accessibilité, disponibilité, fiabilité, réactivité
 Déléguer de manière contrôlée
• Cela se traduire concrètement par :
o Des processus optimisés et en partie automatisés, comme l’affiliation et la ré-affiliation, avec implication de chaque personne concernée juste à temps.
o Une feuille de match dématérialisée, pouvant être saisie sur un PC ou une tablette.
o De nombreux documents dématérialisés, facilitant la gestion, le stockage, la diffusion.
o Des licenciés qui mettent à jour leurs informations et qui permettent d’améliorer la qualité des données et l’efficacité des processus.
o Des temps de réponse compatibles avec les contraintes du terrain.
• S’agissant de l’Etape 2, Christian GARNIER précise que là encore l’étude doit être très cadencée, afin d’être prêts dès le mois de juin 2016. Par ailleurs, les « propriétaires de processus » ont été identifiés. Ces derniers participeront avec les personnes qualifiées qu’ils détermineront à des ateliers visant à cartographier ces processus en identifiant les éléments structurants, cela pour alimenter le cahier des charges de consultation.
• Le calendrier de l’Etape 2 prévoit :
o Une consultation des prestataires en mars 2016
o Une commission d’analyse des offres en avril 2016
o Une désignation du prestataire courant mai 2016 suivie d’une installation immédiate pour un démarrage du projet dès le mois de juin 2016.
• Dans le même temps, il sera mis en œuvre des processus simplifiés pour les affiliations sur Oval-E qui seront opérationnels dès juin 2016 de manière à éviter que ne se reproduisent les difficultés connues en 2015/2016.
• La composition du Comité de Pilotage, instance décisionnelle de pilotage du projet, est la suivante :
o Christian GARNIER, FFR
o Alain DOUCET, FFR
o Jean-Louis BARTHES, FFR
o Paul DE KEERLE, FFR
o Denis MALMASSON, FFR
o Samuel SETBON, ALTRAN
o Pascal FORTASSIN, ALTRAN
• La Commission d’Appel d’Offre, instance décisionnelle d’analyse des offres et de désignation du prestataire, sera quant à elle composée de :
o Patrick BUISSON, Comité Directeur
o Gérard BUATHIER, CNPT
o Guy MOLVEAU, Comité Directeur
o Georges DUZAN, Comité Directeur
o Christian GARNIER, Trésorier Général
o Jean-Louis BARTHES, Directeur Général
o Paul DE KEERLE, Directeur Financier
o Gurvan KERVADEC, Directeur des Projets Sportifs
o Fabien ROLAND, Responsable Juridique
o Denis MALMASSON, Responsable Système d’Informations

4.2. Titre VI des Règlements Généraux
• Christian GARNIER informe le Comité Directeur que, là encore, dans le cadre et le prolongement d'Ambition 2020, il est procédé à la révision du Titre VI des règlements généraux, relatif aux aspects financiers.
• Les principes sont de simplifier, revisiter et adapter.
• Lors de la réunion des Trésoriers Généraux du 5 septembre 2015, tous les participants ont réalisé un travail par secteur très apprécié. A l’occasion de la nouvelle réunion de ce jour, la révision proprement dite va débuter, l’objectif étant de proposer au Comité Directeur un nouveau règlement dans quelques mois.
• Christian GARNIER demande aux Présidents de Comité d’échanger avec leur Trésorier à ce sujet.

4.3. Choix du lieu d’organisation de la rencontre France – Samoa du 12/11/2016
• Christian GARNIER informe le Comité Directeur des candidatures reçues à ce jour pour l’organisation de cette rencontre :
o Stade de France, Saint-Denis
o Stade Vélodrome, Marseille
o Stade Matmut-Atlantique, Bordeaux
o Allianz Riviera, Nice
o Stade Geoffroy-Guichard, Saint-Etienne
o Stadium Municipal, Toulouse
• Pierre CAMOU demande au Comité Directeur de voter à mains levées afin de savoir s’il souhaite que le match ait lieu au Stade de France ou en province :
o Pour l’organisation en province : 28 voix
o Pour l’organisation au Stade de France : 2 voix
o Abstention : 0 voix
• Pierre CAMOU suggère que les candidatures des villes de province soient examinées dans le détail et que le Comité Directeur se prononce lors d’une prochaine réunion.

5. Affaires internationales
5.1. 6 Nations
• Jacques LAURANS informe le Comité Directeur que le traditionnel Lancement du Tournoi des 6 Nations s’est déroulé au Hurlingham Club de Londres le 28 janvier 2016. Ce fut une première pour le nouveau sélectionneur et le nouveau capitaine du XV de France.
• Il précise également que le manuel des opérations et des procédures du Tournoi a été mis à jour. Ces modifications figurent en Annexe 10.
• ITV, chaîne privée britannique, co-diffusera le Tournoi au Royaume-Uni avec la BBC, jusque-là diffuseur historique sur ce territoire.

6. Marketing
6.1. Avis d’appel à la concurrence
• Bernard GODET rappelle au Comité Directeur que la FFR a lancé une procédure de consultation en vue de désigner un ou des diffuseurs pour la production et la diffusion des matches qu’elle organise en France pour la période du 1ier juillet 2016 au 30 juin 2021.
• Les lots sont les suivants :
o Matchs du XV de France (Lot n°1)
o Matchs de l’Equipe de France des Moins de 20 ans (Lot n°2)
o Matchs de l’Equipe de France Féminine, du Championnat de France Féminin Elite 1 – TOP 8 (Lot n°3)
o Matchs du Championnat de France de 1ère Division Fédérale (Lot n°4)
o Matchs des Barbarians Français (Lot n°5)
• le délai de remise des offres a été prorogé du 28 janvier 2016 à 16 heures au 4 février 2016, 16 heures

6.2. Boutique FFR
• Sur le plan commercial, le lancement de la nouvelle boutique est plutôt un succès. La croissance est à deux chiffres et le panier moyen du client se situe autour de 70 Euros TTC.

7. Communication
7.1. Communication du PARIS SEVENS
• Jo MASO présente le document figurant en Annexe 11 et faisant la synthèse des actions de promotion de l’HSBC PARIS SEVENS qui se tiendra au Stade Jean Bouin du 13 au 15 mai 2016.

8. Questions diverses
8.1. Violences sur les terrains
• Alain DOUCET alerte le Comité Directeur sur l’apparente recrudescence de faits de violence sur les terrains. Plusieurs courriers ont été reçus à cet égard. Il est nécessaire que des actions soient menées pour éliminer tous les mauvais comportements.

8.2. Rugby Passion
• Serge GROS informe le Comité Directeur que l’opération Rugby Passion sera reconduite en juin 2016 à l’occasion de la finale du TOP 14 à Barcelone le 24 juin 2016.

8.3. TOP 14
• Christian MAUGARD informe que la CNCDF est toujours en discussion avec la LNR au sujet de la retransmission des matchs de TOP 14 le dimanche après-midi. Il espère qu’une solution sera rapidement trouvée.

8.4. Devoir de confidentialité
• Antoine MARIN fait part de son mécontentement quant à la diffusion par la presse de la décision de la Commission d’Appel dès le vendredi soir alors que le club n’a été officiellement informé de cette décision que le lundi matin. Il estime que les personnes connaissant la décision se doivent de respecter un devoir de confidentialité.

8.5. Congrès 2016
• Serge RABALLO informe que le programme du Congrès de Pau sera bientôt terminé et diffusé aux clubs.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président Pierre CAMOU lève la séance à 14h10.

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