Bureau Fédéral 30/10/2017

Publié le 14/12/2017

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Validé en Comité Directeur le 11 novembre 2017

Membres présents :

  • A la FFR : Christian DULLIN, Alexandre MARTINEZ, Jean-Michel ARAZO, Maurice BUZY-PUCHEU, Laetitia PACHOUD, Marie-Agnès MASDIEU, Patrick BUISSON
  • En Audioconférence : Thierry MURIE, Marie-Pierre PAGÈS, Céline BOURILLOT, Henri MONDINO,
  • En Visioconférence : Serge SIMON, Sébastien RIÈRE

Membres excusés : Bernard LAPORTE, Pascal PAPÉ, Brigitte JUGLA

Membres non votant présents :

  • A la FFR : Sébastien CONCHY, Laurent GABBANINI, Didier RETIÈRE
  • En Audioconférence : Thierry HERMEREL

Membre non votant excusé : Joël DUMÉ

Assiste à la réunion : Nicolas HOURQUET

La réunion est ouverte à 10h00 par Christian DULLIN.

1.       Affaires financières

1.1.     Arrêté des comptes 2016/2017

  • Alexandre MARTINEZ présente au Bureau Fédéral :
    • Les comptes arrêtés de la FFR de la saison 2016/17
    • La situation du fonds dédié Assurances
    • Il rappelle que l’Assemblée Générale du 2 décembre prochain aura à voter sur :
      • L’approbation des comptes de la saison 2016/2017
      • L’affectation du résultat de l’exercice en report à nouveau
      • L’approbation des conventions réglementées
    • Le résultat net avant impôt est positif. Il est égal à 1.293 K€ pour la saison 2016/17 en sachant que le résultat net avant impôt budgété était égal à 211K€.

1.2.     Assurances

  • Il y a eu un blessé « grave » cette saison et un cas toujours à l’étude par l’assureur fédéral.

Solde du Fonds dédié assurance au 01/07/16

+ 42.351 K€

Exercice 2016/2017 :

Assurance collectée (base 3 blessés)

+15.900

Gratuité Assurance Dom Tom

-0.075

Prime payée (0 blessé)

- 8.400

Complément assurance médecins & kinés

-0.334

Reversement BELASCAIN (versement en oct. 2016 pour 290 K€ et 275k€ en juin 17)

- 0.565

Total mouvement exercice

+0.565

Solde Fonds dédié Assurance au 30/06/17

+ 48.877 K€

 

Solde du Fonds dédié sécurité au 01/07/16

+ 576 K€

Exercice 2016/2017 :

Actions Sécurité Diverses

- 137 K€

Solde Fonds dédié Assurance au 30/06/17

+ 439 K€

 

Solde Fonds dédié Assurance au 30/06/17

+ 48.877 K€

Solde Fonds dédié Sécurité au 30/06/17

+ 438 K€

Situation des fonds dédiés au 30/06/17

+ 49.315 K€

2.       Affaires médicales

Thierry HERMEREL souhaite que puisse être approuvés prochainement par le Bureau Fédéral ou le Comité Directeur :

  • Le principe d’un cahier des charges pour les médecins de matchs et médecins vidéo FFR désignés pour l’ensemble des compétitions internationales, les phases finales TOP14 et PRO D2, l’EPCR et les Tournois de Rugby à 7 internationaux
  • La révision des montants d’indemnisations des médecins libéraux et salariés lorsqu’ils sont mis à disposition de la FFR

Au préalable, le Bureau Fédéral souhaite qu’une étude sur le potentiel impact budgétaire de ces deux décisions soit réalisée par le Comité Médical.

3.       Mach du Tier 2 : Canada – Fidji

Le Bureau Fédéral approuve à l’unanimité que la rencontre internationale Canada – Fidji du 25 novembre 2017 soit organisée à Narbonne au Parc des Sports et de l’Amitié.

4.       Outre-Mer

Après avoir obtenu l’accord de l’assureur fédéral, le Bureau Fédéral approuve le passage en catégorie C’ de la compétition élite sénior à XV organisée par le Comité Territorial de la Réunion. Les services fédéraux contacteront très prochainement le Comité Territorial de la Réunion pour planifier la mise en application de cette décision.

L’ordre du jour étant épuisé, Christian DULLIN clôture le Bureau Fédéral à 12h20.

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