138ème Assemblée Générale Ordinaire

Publié le 08/03/2016

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Samedi 5 décembre 2015 à Marcoussis – Siège de la FFR

1. Ouverture par le Président
Le Président Pierre CAMOU ouvre la 138ième Assemblée Générale à 10h05.

2. Allocution d’ouverture par le Président de la FFR
Le Président souhaite la bienvenue aux personnes présentes et laisse ensuite la parole à M. Jean-Marc DEGOS.

3. Rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs
Jean-Marc DEGOS donne lecture de la liste des clubs présents ou représentés :
- Nombre de clubs affiliés : 1.895
o Représentant : 10.643 voix
- Nombre de clubs présents : 964 (Soit 50,87 % des clubs)
o Représentant : 6.715 voix (Soit 63,09 % des voix)

Pierre CAMOU demande s’il y a des observations à faire sur le décompte présenté.
Aucune observation n’ayant été faite, le Président fait donc procéder au vote.
Vote : Le rapport de la Commission de Vérification des pouvoirs est adopté à l’unanimité.
Le rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs figure en Annexe 1 du présent procès-verbal.

4. Désignation des scrutateurs
Pierre CAMOU propose à l’Assemblée Générale que Madame Véronique DUBOIS-VINCENT et Monsieur Daniel PARALIEU assurent les fonctions de scrutateurs.
Vote : Il soumet cette proposition au vote de l’Assemblée Générale qui l’adopte à l’unanimité.

5. Lecture du rapport financier présenté par le Trésorier Général
Le Trésorier Général Christian GARNIER présente le rapport financier de la Fédération Française de Rugby portant sur l’exercice fiscal démarrant 1er juillet 2014 et se terminant le 30 juin 2015.
Le rapport financier comprenant le bilan, le compte de résultat et les annexes, figure en Annexe 2 du présent procès-verbal.
La présentation du rapport financier figure en Annexe 3 du présent procès-verbal.

6. Lecture des rapports du Commissaire aux Comptes
Pierre ANCELY, Commissaire aux Comptes donne lecture du rapport général sur la certification des comptes annuels et du rapport spécial sur les conventions règlementées.
Ces documents sont joints au rapport financier figurant en Annexe 2 du présent procès-verbal.

7. Approbation des comptes arrêtés au 30 juin 2015
Pierre CAMOU demande s’il y a des questions supplémentaires concernant ces différents rapports.
Aucune question supplémentaire n’est posée.
Le Président demande ensuite à l’Assemblée si quelqu’un souhaite un vote à bulletins secrets.
Aucune personne ne se manifestant, le Président fait donc procéder au vote à main levée.
Vote : Les comptes arrêtés au 30 juin 2015 sont approuvés à l’unanimité.

8. Affectation du résultat de l’exercice 2014/2015
Christian GARNIER propose l’affectation du résultat de l’exercice 2014/2015 (soit 5,1 M€) en report à nouveau.
Pierre CAMOU demande s’il y a des questions supplémentaires concernant l’affectation du résultat de l’exercice 2014/2015 (soit 5,1 M€) en report à nouveau.
Aucune question supplémentaire n’est posée.
Le Président demande ensuite à l’Assemblée si quelqu’un souhaite un vote à bulletins secrets.
Aucune personne ne se manifestant, le Président fait donc procéder au vote à main levée.
Vote : L’affectation du résultat de l’exercice 2014/2015 en report à nouveau est approuvée à l’unanimité.

9. Approbation des conventions règlementées
Pierre CAMOU demande s’il y a des questions supplémentaires concernant les conventions règlementées.
Aucune question supplémentaire n’est posée.
Le Président demande ensuite à l’Assemblée si quelqu’un souhaite un vote à bulletins secrets.
Aucune personne ne se manifestant, le Président fait donc procéder au vote à main levée.
Vote : Les conventions règlementées sont approuvées à l’unanimité.

10. Fonds dédié assurance : point de situation et proposition d’utilisation de l’excédent
Après avoir présenté un bilan sur les actions sécuritaires, le bilan humain 2014/2015 et la « Solidarité Rugby », Christian GARNIER fait un point sur la situation du Fonds dédié assurance.
Ces présentations figurent en Annexe 4 du présent procès-verbal.
Il propose que la totalité du solde du fonds dédié assurance soit reportée sur la saison 2015/2016.
Pierre CAMOU demande s’il y a des questions supplémentaires concernant le fond dédié assurance.
Aucune question supplémentaire n’est posée.
Le Président demande ensuite à l’Assemblée si quelqu’un souhaite un vote à bulletins secrets.
Aucune personne ne se manifestant, le Président fait donc procéder au vote à main levée.
Vote : Le report de la totalité du solde du fonds dédié assurance sur la saison 2015/2016 est approuvé à l’unanimité.

11. Propositions de modifications des Statuts de la LNR
Emmanuel ESCHALIER présente les propositions de modifications des Statuts de la LNR.
Ces propositions figurent en Annexe 5.
Pierre CAMOU demande s’il y a des questions supplémentaires concernant les propositions de modifications des Statuts de la LNR.
Aucune question supplémentaire n’est posée.
Le Président demande ensuite à l’Assemblée si quelqu’un souhaite un vote à bulletins secrets.
Aucune personne ne se manifestant, le Président fait donc procéder au vote à main levée.
Vote : L’Assemblée Générale approuve les modifications des Statuts de la LNR. Le résultat des votes exprimés est :
o Pour : 6.632 voix
o Contre : 3 voix
o Abstentions : 80 voix

12. Clôture de l’Assemblée Générale par le Président de la FFR
L’allocution de clôture du Président figure en Annexe 6 du présent procès-verbal.
Pierre CAMOU remercie tous les participants.

La séance est levée à 12h00.

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