136ème Assemblée Générale Ordinaire

Publié le 25/09/2015

Samedi 27 juin 2015

À Belfort

TÉLÉCHARGER LE DOCUMENT AU FORMAT PDF

1. Ouverture par le Président

Le Président Pierre CAMOU ouvre la 136ème Assemblée Générale Ordinaire à 9h05.

Il souhaite la bienvenue aux personnes présentes et remercie les congressistes d’être venus si nombreux. Il donne ensuite la parole à M. Damien MESLOT, Député-Maire de Belfort, et à M. Denis VUILLERMOZ, Vice-Président du Conseil Régional de Franche-Comté. Ces deux personnalités mentionnent l’honneur pour les villes de Belfort et Montbéliard d’avoir été choisies pour accueillir le congrès de la FFR. Elles soulignent également la forte implication du Comité de Franche-Comté dans cette organisation

Comme il est de tradition, le Président donne lecture de la liste des personnes de la famille du rugby décédées cette saison. En leur mémoire, une minute de silence est observée. Cette liste figure en Annexe 1 du présent procès-verbal.

Les propos introductifs du Président figurent en Annexe 9 du présent procès-verbal.

2. Rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs

Jean-Marc DEGOS donne lecture de la vérification des pouvoirs :
- Nombre de clubs affiliés : 1 885
o Représentant : 11 571 voix (100 %)
- Nombre de clubs présents ou représentés : 1 028
o Représentant : 7 590 voix (65,60 %)
Pierre CAMOU demande si une personne a des observations à faire sur le décompte présenté.
Aucune observation n’a été faite.
Le rapport présenté, et figurant en annexe 2 du présent procès-verbal, est adopté à l’unanimité.

3. Désignation des scrutateurs

Pierre CAMOU propose que M. Georges MARCOUT et Stéphane VIGNAL assurent les fonctions de scrutateurs.
Il n’y a pas d’objection à la proposition faite et celle-ci est adoptée à l’unanimité.

4. Lecture et approbation du rapport moral et bilan médical des sportifs de haut-niveau

Alain DOUCET, Secrétaire Général, présente le rapport moral de la FFR pour la saison 2014/2015. Ce document figure en Annexe 3 du présent procès-verbal.

Le rapport moral est immédiatement suivi par le rapport médical présenté par le Docteur Jean-Claude PEYRIN, Président du Comité Médical de la FFR. Ce document figure en Annexe 4 du présent procès-verbal.

Le rapport moral et le bilan médical des sportifs de haut-niveau sont adoptés à l’unanimité.

5. Budget prévisionnel 2015/2016

Christian GARNIER, Trésorier Général, présente le budget prévisionnel 2015/2016 ainsi que le budget d’investissement. Ce document figure en Annexe 5 du présent procès-verbal.
Les budgets prévisionnels 2015/2016 d’exploitation et d’investissement sont adoptés à l’unanimité.

6. Assurances : Bilan 2014/2015 et Dispositif 2015/2016

Christian GARNIER, Trésorier Général, présente le Bilan Assurance 2014/2015 et le Dispositif de la prochaine saison. Ce document figure en Annexe 6 du présent procès-verbal.

S’agissant de la situation des fonds dédiés :
- La situation estimée du Fonds dédié assurance au 30 juin 2015 est de +26.448 K€
- La situation estimée du Fonds dédié sécurité au 30 juin 2015 est de +885 K€
L’Assemblée Générale approuve à l’unanimité.

7. Modifications du Règlement Disciplinaire de la FFR

Alain DOUCET présente les propositions de modifications du Règlement Disciplinaire de la FFR.
Ces propositions figurent à l’Annexe 7 du présent procès-verbal.
Les modifications du Règlement Disciplinaire de la FFR sont approuvées à l’unanimité.

8. Avenant n°2 à la Convention FFR / LNR

Alain DOUCET présente la proposition d’Avenant n°2 à la Convention FFR/LNR.
Ce document figure à l’Annexe 8 du présent procès-verbal.
L’avenant n°2 à la Convention FFR / LNR est approuvé à l’unanimité.

9. Clôture de la 136ème Assemblée Générale par le Président de la FFR

L’allocution de clôture du Président figure en Annexe 9 du présent procès-verbal.
Pierre CAMOU souhaite d’excellentes vacances à tous les participants, à leur famille et à tous les licenciés.

La séance est levée à 11h45.

Réseaux sociaux

Suivez l'actualité des équipes de France et de la FFR sur nos réseaux sociaux

Boutique

Mettez-vous aux couleurs du XV de France et encouragez les Bleu(e)s.

Billetterie

Achetez vos billets pour les matches du XV de France et des équipes de France