Statuts et Règlements 2017/2018

Publié le 12/07/17

Découvrez et téléchargez les Règlements généraux pour la saison 2017-2018.

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TITRES

  • TITRE I - Organisation générale
  • TITRE II - Gestion des associations et des membres de la FFR
  • TITRE III - Les compétitions-Les challenges
  • TITRE IV - Le déroulement des rencontres
  • TITRE V - Règlement et barèmes disciplinaires
  • TITRE VI - Dispositions financières
  • TITRE VII - Statut du rugby d'entreprises
  • TITRE VIII - Le rugby loisir
  • TITRE IX - Dispositions spécifiques applicables aux organismes déconcentrés d'Outre-Mer
  • TITRE X - Les nouvelles pratiques

ANNEXES

  • ANNEXE I - Les installations sportives
  • ANNEXE II - Réservée
  • ANNEXE III - L’arbitrage
  • ANNEXE IV - Les plateaux et tournois des écoles de rugby
  • ANNEXE V - Modèle de statuts pour les associations demandant leur affiliation à la FFR
  • ANNEXE VI - Réservée
  • ANNEXE VII - Convention FFR/LNR
  • ANNEXE VIII - DNACG
  • ANNEXE IX - Organigramme technique des associations
  • ANNEXE X - Commission nationale des clubs de divisions fédérales
  • ANNEXE XI - Règlement fédéral relatif à l'activité d'agent sportif du rugby
  • ANNEXE XII - Réservée
  • ANNEXE XIII - Règlements généraux de World Rugby
  • ANNEXE XIV - Règlement médical de la FFR
  • ANNEXE XV - Charte d'éthique et de déontologie du rugby français

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